Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les archives foncières. Histoire et utilisation dans le Midi. I. l'Ancien Régime.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    LE POTTIER, Jean

    Cote

    1/952/1

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Entrées 2015-2019.
    • Les archives foncières. Histoire et utilisation dans...
  2. Résultat n°2

    Les archives foncières. Histoire et utilisation dans le Midi. II. De la révolution à nos jours.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    LE POTTIER, Jean

    Cote

    1/952/2

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Entrées 2015-2019.
    • Les archives foncières. Histoire et utilisation dans...
  3. Résultat n°3

    Contrôle - enregistrement, hypothèques. Petit guide d'initiation.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    BARTHE, Catherine

    Cote

    BR/5110

    • Contexte : BR - Brochures
    • Entrées 2015-2019.
    • Contrôle - enregistrement, hypothèques. Petit guide...
  4. Résultat n°4

    Ventes de terre par la famille CABRAIS (1600-1632). Parchemin (1784). Famille CAPITAINE de Saint-Geniez-Ô-Merle (1769-1809). Famille BELHOMME (1775-1812). Bail de la Calmette à Goulles (1784). Hypothèques Pierre ARTIGUES (1847-1860). Vente par Antoine FERRAN à Joseph BITARELLE d'un lopin de terrain sur la commune de Saint-Bonnet-le-Pauvre (6 juillet 1861).

    Date

    1600-1861

    Cote

    EDEP/189/S/1

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Ventes de terre par la famille CABRAIS (1600-1632)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle