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Résultat n°1

Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt de liquide inflammable (1959).

Date

1948-1959

Cote

EDEP/51/I/1

Résultat n°2

Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs (1921, 1929). Tueries particulières (1922-1928). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1938).

Date

1885-1938

Cote

EDEP/286/I/2

Résultat n°3

Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie : pigeons-voyageurs (1952-1959, 1956, 1970). Insalubrités (1964). Autorisation d'ouverture d'un dépôt de cartouches (1988).

Date

1951-1990

Cote

EDEP/80/I/2

Résultat n°4

Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt et d'utilisation d'explosifs (1945-1972). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1947, 1952. 1959). Établissement dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1949).

Date

1806-1972

Cote

EDEP/250/I/1

Résultat n°5

Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal de notification d'ouvertures d'établissements commerciaux, industriels ou artisanaux (1945). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1973). Déclaration d'exploitation de carrière (1949, 1952, 1956). Fête annuelle : musique militaire (1950). Recensement des pompes de distribution d'essence (1952). Ouverture d'un débit de boissons (1954-1956). Course cycliste (1955, 1957, 1962). Règlementation condition d'accès à la profession de coiffeur (1958). Dépôts d'explosifs (1961-1962, 1964, 1969). Dépôt d'ordures ménagères (1964-1967). Interdiction de chasser (1965-1966). Liste des personnes ayant à disposition un sérum en cas de morsures de vipères (1966). Insalubrité : eaux usées (1967).

Date

1888-1973

Cote

EDEP/288/I/2

Résultat n°6

Désinfection de l'école (1915). Barrière de dégel (1936). Sinistres (1938-1942, 1986-1987). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1959-1960).

Date

1915-1987

Cote

EDEP/218/I/5

Résultat n°7

Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière de dégel (1925, 1939, 1942). Vols de récolte (1940). Dépôts d'explosifs (1942-1964). Autorisation d'exercer la profession de loueur d'alambic ambulant (1955). Distributeur de carburant (1956). Établissements insalubres (1961, 1976). Pisciculture (1970).

Date

Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1976

Cote

EDEP/56/I/2

Résultat n°8

Sinistres (1886). Transport de corps (1892-1941, 1958). Registre des visas permettant le contrôle des étrangers (1963-1993). Débits de boissons (1965-1971). Sécheresse (1976). Insalubrités (1987).

Date

1886-1993

Cote

EDEP/180/I/2