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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt de liquide inflammable (1959).
Cote
EDEP/51/I/1
 Date
1948-1959
 Lieu
Chaumeil (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt...
Résultat n°2

Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs (1921, 1929). Tueries particulières (1922-1928). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1938).
Cote
EDEP/286/I/2
 Date
1885-1938
 Lieu
Vignols (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs...
Résultat n°3

Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie : pigeons-voyageurs (1952-1959, 1956, 1970). Insalubrités (1964). Autorisation d'ouverture d'un dépôt de cartouches (1988).
Cote
EDEP/80/I/2
 Date
1951-1990
 Lieu
Eygurande (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 80 - Eygurande - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie...
Résultat n°4

Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt et d'utilisation d'explosifs (1945-1972). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1947, 1952. 1959). Établissement dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1949).
Cote
EDEP/250/I/1
 Date
1806-1972
 Lieu
Salon-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt...
Résultat n°5

Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal de notification d'ouvertures d'établissements commerciaux, industriels ou artisanaux (1945). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1973). Déclaration d'exploitation de carrière (1949, 1952, 1956). Fête annuelle : musique militaire (1950). Recensement des pompes de distribution d'essence (1952). Ouverture d'un débit de boissons (1954-1956). Course cycliste (1955, 1957, 1962). Règlementation condition d'accès à la profession de coiffeur (1958). Dépôts d'explosifs (1961-1962, 1964, 1969). Dépôt d'ordures ménagères (1964-1967). Interdiction de chasser (1965-1966). Liste des personnes ayant à disposition un sérum en cas de morsures de vipères (1966). Insalubrité : eaux usées (1967).
Cote
EDEP/288/I/2
 Date
1888-1973
 Lieu
Voutezac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal...
Résultat n°6

Désinfection de l'école (1915). Barrière de dégel (1936). Sinistres (1938-1942, 1986-1987). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1959-1960).
Cote
EDEP/218/I/5
 Date
1915-1987
 Lieu
Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Désinfection de l'école (1915). Barrière de dégel (1936)....
Résultat n°7

Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière de dégel (1925, 1939, 1942). Vols de récolte (1940). Dépôts d'explosifs (1942-1964). Autorisation d'exercer la profession de loueur d'alambic ambulant (1955). Distributeur de carburant (1956). Établissements insalubres (1961, 1976). Pisciculture (1970).
Cote
EDEP/56/I/2
 Date
Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1976
 Lieu
Clergoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière...
Résultat n°8

Sinistres (1886). Transport de corps (1892-1941, 1958). Registre des visas permettant le contrôle des étrangers (1963-1993). Débits de boissons (1965-1971). Sécheresse (1976). Insalubrités (1987).
Cote
EDEP/180/I/2
 Date
1886-1993
 Lieu
Saint-Angel (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistres (1886). Transport de corps (1892-1941, 1958)....