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  1. Résultat n°1

    Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt de liquide inflammable (1959).

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEP/51/I/1

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1948). Installation d'un dépôt...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  2. Résultat n°2

    Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs (1921, 1929). Tueries particulières (1922-1928). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1938).

    Date

    1885-1938

    Cote

    EDEP/286/I/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  3. Résultat n°3

    Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie : pigeons-voyageurs (1952-1959, 1956, 1970). Insalubrités (1964). Autorisation d'ouverture d'un dépôt de cartouches (1988).

    Date

    1951-1990

    Cote

    EDEP/80/I/2

    • Contexte : E_DEP 80 - Eygurande - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eygurande.

  4. Résultat n°4

    Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt et d'utilisation d'explosifs (1945-1972). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1947, 1952. 1959). Établissement dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1949).

    Date

    1806-1972

    Cote

    EDEP/250/I/1

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  5. Résultat n°5

    Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal de notification d'ouvertures d'établissements commerciaux, industriels ou artisanaux (1945). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1973). Déclaration d'exploitation de carrière (1949, 1952, 1956). Fête annuelle : musique militaire (1950). Recensement des pompes de distribution d'essence (1952). Ouverture d'un débit de boissons (1954-1956). Course cycliste (1955, 1957, 1962). Règlementation condition d'accès à la profession de coiffeur (1958). Dépôts d'explosifs (1961-1962, 1964, 1969). Dépôt d'ordures ménagères (1964-1967). Interdiction de chasser (1965-1966). Liste des personnes ayant à disposition un sérum en cas de morsures de vipères (1966). Insalubrité : eaux usées (1967).

    Date

    1888-1973

    Cote

    EDEP/288/I/2

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  6. Résultat n°6

    Désinfection de l'école (1915). Barrière de dégel (1936). Sinistres (1938-1942, 1986-1987). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1959-1960).

    Date

    1915-1987

    Cote

    EDEP/218/I/5

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Désinfection de l'école (1915). Barrière de dégel (1936)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  7. Résultat n°7

    Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière de dégel (1925, 1939, 1942). Vols de récolte (1940). Dépôts d'explosifs (1942-1964). Autorisation d'exercer la profession de loueur d'alambic ambulant (1955). Distributeur de carburant (1956). Établissements insalubres (1961, 1976). Pisciculture (1970).

    Date

    Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1976

    Cote

    EDEP/56/I/2

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  8. Résultat n°8

    Sinistres (1886). Transport de corps (1892-1941, 1958). Registre des visas permettant le contrôle des étrangers (1963-1993). Débits de boissons (1965-1971). Sécheresse (1976). Insalubrités (1987).

    Date

    1886-1993

    Cote

    EDEP/180/I/2

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1886). Transport de corps (1892-1941, 1958)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel