interdit de séjour

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1818-1825	Cote 4M/302	Date 1818-1825	Lieu -	Type de document liste nominative
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Forçats. 1818-1825
Résultat n°2	Interdits de séjours. Dossiers individuels.	Cote 4M/306	Date 1893-1895, 1926-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Interdits de séjours. Dossiers individuels.
Résultat n°3	T, Va-Ve	Cote 4M/299	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Condamnés soumis à la surveillance légale. T, Va-Ve
Résultat n°4	Etats numériques trimestriels des individus soumis à la surveillance légale, notes, correspondance.	Cote 4M/291	Date 1850-1885	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Etats numériques trimestriels des individus soumis...
Résultat n°5	1826-1831	Cote 4M/303	Date 1826-1831	Lieu -	Type de document liste nominative
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Forçats. 1826-1831
Résultat n°6	R	Cote 4M/297	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Condamnés soumis à la surveillance légale. R
Résultat n°7	1832-1834	Cote 4M/304	Date 1832-1834	Lieu -	Type de document liste nominative
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Forçats. 1832-1834
Résultat n°8	Me-Mu	Cote 4M/296	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Condamnés soumis à la surveillance légale. Me-Mu
Résultat n°9	S	Cote 4M/298	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Condamnés soumis à la surveillance légale. S
Résultat n°10	La	Cote 4M/293	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Condamnés soumis à la surveillance légale. La
Résultat n°11	Demandes de réhabilitations.	Cote 4M/305	Date 1882-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Demandes de réhabilitations.
Résultat n°12	G-I	Cote 4M/292	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Condamnés soumis à la surveillance légale. G-I
Résultat n°13	An XI-1817	Cote 4M/301	Date 1802-1817	Lieu -	Type de document liste nominative
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Forçats. An XI-1817
Résultat n°14	Le-Lu	Cote 4M/294	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Condamnés soumis à la surveillance légale. Le-Lu
Résultat n°15	Vi-Y	Cote 4M/300	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Condamnés soumis à la surveillance légale. Vi-Y
Résultat n°16	Instructions (1819-1879) ; états des individus condamnés et placés sous la surveillance de la haute police (1806- 1830) ; états des mutations des surveillés (1856-1868).	Cote 4M/290	Date 1806-1879	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Sûreté générale Condamnés surveillés et interdits de séjour Instructions (1819-1879) ; états des individus condamnés...

Résultats de la recherche

1818-1825

Interdits de séjours. Dossiers individuels.

T, Va-Ve

Etats numériques trimestriels des individus soumis à la surveillance légale, notes, correspondance.

1826-1831

R

1832-1834

Me-Mu

S

La

Demandes de réhabilitations.

G-I

An XI-1817

Le-Lu

Vi-Y

Instructions (1819-1879) ; états des individus condamnés et placés sous la surveillance de la haute police (1806- 1830) ; états des mutations des surveillés (1856-1868).