interdit de séjour

Résultat n°1
1818-1825

Date

1818-1825

Cote

4M/302
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Forçats.
- 1818-1825
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°2
Interdits de séjours. Dossiers individuels.

Date

1893-1895, 1926-1937

Cote

4M/306
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Interdits de séjours. Dossiers individuels.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°3
T, Va-Ve

Cote

4M/299
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Condamnés soumis à la surveillance légale.
- T, Va-Ve
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°4
Etats numériques trimestriels des individus soumis à la surveillance légale, notes, correspondance.

Date

1850-1885

Cote

4M/291
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Etats numériques trimestriels des individus soumis...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°5
1826-1831

Date

1826-1831

Cote

4M/303
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Forçats.
- 1826-1831
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°6
R

Cote

4M/297
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Condamnés soumis à la surveillance légale.
- R
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°7
1832-1834

Date

1832-1834

Cote

4M/304
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Forçats.
- 1832-1834
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°8
Me-Mu

Cote

4M/296
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Condamnés soumis à la surveillance légale.
- Me-Mu
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°9
S

Cote

4M/298
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Condamnés soumis à la surveillance légale.
- S
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°10
La

Cote

4M/293
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Condamnés soumis à la surveillance légale.
- La
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°11
Demandes de réhabilitations.

Date

1882-1940

Cote

4M/305
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Demandes de réhabilitations.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°12
G-I

Cote

4M/292
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Condamnés soumis à la surveillance légale.
- G-I
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°13
An XI-1817

Date

1802-1817

Cote

4M/301
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Forçats.
- An XI-1817
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°14
Le-Lu

Cote

4M/294
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Condamnés soumis à la surveillance légale.
- Le-Lu
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°15
Vi-Y

Cote

4M/300
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Condamnés soumis à la surveillance légale.
- Vi-Y
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°16
Instructions (1819-1879) ; états des individus condamnés et placés sous la surveillance de la haute police (1806- 1830) ; états des mutations des surveillés (1856-1868).

Date

1806-1879

Cote

4M/290
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Condamnés surveillés et interdits de séjour
- Instructions (1819-1879) ; états des individus condamnés...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze

Résultats de la recherche

1818-1825

Date

Cote

Producteur :

Interdits de séjours. Dossiers individuels.

Date

Cote

Producteur :

T, Va-Ve

Cote

Producteur :

Etats numériques trimestriels des individus soumis à la surveillance légale, notes, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

1826-1831

Date

Cote

Producteur :

R

Cote

Producteur :

1832-1834

Date

Cote

Producteur :

Me-Mu

Cote

Producteur :

S

Cote

Producteur :

La

Cote

Producteur :

Demandes de réhabilitations.

Date

Cote

Producteur :

G-I

Cote

Producteur :

An XI-1817

Date

Cote

Producteur :

Le-Lu

Cote

Producteur :

Vi-Y

Cote

Producteur :

Instructions (1819-1879) ; états des individus condamnés et placés sous la surveillance de la haute police (1806- 1830) ; états des mutations des surveillés (1856-1868).

Date

Cote

Producteur :