Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4U/6/205
Date
1867-1868
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1867-1868
Résultat n°2
1896-1920

377 medias

Cote
4U/6/313
Date
1896-1920
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1896-1920
Résultat n°3
Cote
4U/6/303
Date
1955
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1955
Résultat n°4
Cote
4U/4/125
Date
1832-1851
Lieu
Beynat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
  • Justice pénale
  • 1832-1851
Résultat n°5
Cote
4U/3/165
Date
2 décembre 1813-29 décembre 1814
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
  • Justice pénale
  • 2 décembre 1813-29 décembre 1814
Résultat n°6
Cote
4U/11/226
Date
10/01/1899-24/12/1906
Lieu
Donzenac (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
  • Justice pénale
  • 10 janvier 1899 – 24 décembre 1906
Résultat n°7
Cote
4U/6/320
Date
1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Pouvoir en cassation.
Résultat n°8
Cote
4U/10/92
Date
1909-1959
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ; 1932 ;...
Résultat n°9
Cote
4U/9/36
Date
1920-1926
Lieu
Bugeat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
  • Justice pénale
  • 1920-1926
Résultat n°10
Cote
4U/6/305
Date
1955
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1955
Résultat n°11
Cote
4U/6/226
Date
1904-1907
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1904-1907
Résultat n°12
Cote
4U/6/281
Date
1952
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1952
Résultat n°13
Cote
4U/13/107
Date
1911-1914
Lieu
Eygurande (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
  • Justice pénale
  • Jugements de police et procès verbaux de gendarmerie.
  • 1911-1914
Résultat n°14
1876-1895

278 medias

Cote
4U/6/312
Date
1876-1895
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1876-1895
Résultat n°15
Cote
4U/1/168
Date
1856-1861
Lieu
Argentat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
  • Justice pénale
  • 1856-1861
Résultat n°16
Cote
4U/5/205
Date
1936-1940
Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
  • Justice pénale
  • 1936-1940
Résultat n°17
Cote
4U/6/244
Date
1934
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1934
Résultat n°18
Cote
4U/10/70
Date
Entre le 30 janvier 1896 et le 29 décembre 1900
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Justice pénale
  • 1896-1900
Résultat n°19
Cote
4U/9/38
Date
1934-1940
Lieu
Bugeat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
  • Justice pénale
  • 1934-1940
Résultat n°20
Cote
4U/6/204
Date
1865-1866
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1865-1866