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Résultat n°1

Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.

Date

1909

Cote

5S/449

Résultat n°2

Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances n°1 à 9. Chemins et cours d'eau modifiés. Occupation temporaire de terrains.

Date

1872-1876

Cote

5S/147

Résultat n°3

Bugeat, Lestards.

Date

1919

Cote

5S/264

Résultat n°4

Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Baillot à Courtine.

Date

1873-1878

Cote

5S/162

Résultat n°5

Chefs d'expertise.

Date

1891

Cote

5S/217

Résultat n°6

Alleyrat, Corrèze, Egletons, Eygurande-Merlines, Eyrein.

Date

1873-1929

Cote

5S/105

Résultat n°7

Acquisition de terrains.

Date

1872-1873

Cote

5S/122

Résultat n°8

Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire de terrains,

Date

1873-1875

Cote

5S/156

Résultat n°9

Règlements des installations et matériel, organisation du service du contrôle : circulaires.

Date

1846-1906

Cote

5S/4

Résultat n°10

Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Date

1912-1919

Cote

5S/294

Résultat n°11

Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.

Date

1908

Cote

5S/377

Résultat n°12

Rapport, notice explicative.

Date

1938

Cote

5S/562

Résultat n°13

Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Date

1902-1903

Cote

5S/313

Résultat n°14

Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille, arrêt de Mazières-basse et Saint-Hilaire-Luc, arrêts de Mestes-Valiergues et halte de Chirac, stations de Neuvic, de La Roche-Canillac, de Saint-Etienne-la-Geneste, de Saint-Hilaire- Foissac.

Date

1908

Cote

5S/512

Résultat n°15

Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

Date

1901, sd.

Cote

5S/260

Résultat n°16

Gare de Brive-Estavel, modification du faisceau de triage.

Date

1930-1931

Cote

5S/10

Résultat n°17

Réclamations, pétitions aménagements.

Date

1876-1936

Cote

5S/323

Résultat n°18

Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés aux propriétaires et aux communes.

Date

1868-1893

Cote

5S/127

Résultat n°19

Circulation des trains : horaires. Permissions de voirie et alignements. Réclamations et indemnisation des propriétaires. Rétrocessions de terrains non utilisés. Remises aux propriétaires des ouvrages suite aux déviations de chemins et routes.

Date

1888-1937

Cote

5S/276

Résultat n°20

Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Chemins vicinaux (1839, 1845-1951). Route départementale (1851-1866). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1876-1941). Chemin de fer (1885). Chemins ruraux (1895-1954). Chemin vicinal ordinaire N° 6 (1897-1931). Chemin vicinal ordinaire N° 1 (1913-1935).

Date

1839-1954

Cote

EDEP/248/O/1