ligne de chemin de fer

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.	Cote 5S/449	Date 1909	Lieu Beynat (Corrèze, France), Sérilhac (Corrèze, France)	Type de document avant-projet
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher... Enquête d'utilité publique. Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.
Résultat n°2	Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances n°1 à 9. Chemins et cours d'eau modifiés. Occupation temporaire de terrains.	Cote 5S/147	Date 1872-1876	Lieu Limoges (Haute-Vienne, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Nexon (Haute-Vienne, France), Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,... Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation... Saint-Julien-le-Vendomois. Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances...
Résultat n°3	Bugeat, Lestards.	Cote 5S/264	Date 1919	Lieu Bugeat (Corrèze, France), Lestards (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti... Section de Treignac à Bugeat, prolongement non abouti. Enquête parcellaire. Bugeat, Lestards.
Résultat n°4	Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Baillot à Courtine.	Cote 5S/162	Date 1873-1878	Lieu Limoges (Haute-Vienne, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Nexon (Haute-Vienne, France), Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,... Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation... Vignols. Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
Résultat n°5	Chefs d'expertise.	Cote 5S/217	Date 1891	Lieu Limoges (Haute-Vienne, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,... Lots n° 7, affaire Prade, entrepreneur. Chefs d'expertise.
Résultat n°6	Alleyrat, Corrèze, Egletons, Eygurande-Merlines, Eyrein.	Cote 5S/105	Date 1873-1929	Lieu Alleyrat (Corrèze, France), Corrèze (Corrèze, France), Égletons (Corrèze, France), Eygurande (Corrèze, France), Merlines (Corrèze, France), Eyrein (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Clermont-Ferrand à Tulle, construction Gares, stations, haltes, maisons de gardes aux passages... Alleyrat, Corrèze, Egletons, Eygurande-Merlines, Eyrein.
Résultat n°7	Acquisition de terrains.	Cote 5S/122	Date 1872-1873	Lieu Limoges (Haute-Vienne, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Nexon (Haute-Vienne, France), Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,... Enquête parcellaire. Allassac, Arnac-Pompadour, Brive-la-Gaillarde,... Acquisition de terrains.
Résultat n°8	Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire de terrains,	Cote 5S/156	Date 1873-1875	Lieu Limoges (Haute-Vienne, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Nexon (Haute-Vienne, France), Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,... Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation... Ussac. Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire...
Résultat n°9	Règlements des installations et matériel, organisation du service du contrôle : circulaires.	Cote 5S/4	Date 1846-1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Affaires générales Réglementation Règlements des installations et matériel, organisation...
Résultat n°10	Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.	Cote 5S/294	Date 1912-1919	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Réglementation, financement, personnel Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements...
Résultat n°11	Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.	Cote 5S/377	Date 1908	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Construction des lignes Réseau principal Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.
Résultat n°12	Rapport, notice explicative.	Cote 5S/562	Date 1938	Lieu Tulle (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Saint-Bonnet-Avalouze (Corrèze, France), La Roche-Canillac (Corrèze, France)	Type de document rapport
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement... Déclassement Rapport, notice explicative.
Résultat n°13	Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.	Cote 5S/313	Date 1902-1903	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Saint-Céré (Lot, France), Bretenoux (Lot, France), Biars-sur-Cère (Lot, France)	Type de document convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Lignes projetées ou envisagées Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars. Déclaration d'utilité publique ; convention pour la...
Résultat n°14	Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille, arrêt de Mazières-basse et Saint-Hilaire-Luc, arrêts de Mestes-Valiergues et halte de Chirac, stations de Neuvic, de La Roche-Canillac, de Saint-Etienne-la-Geneste, de Saint-Hilaire- Foissac.	Cote 5S/512	Date 1908	Lieu Marcillac-la-Croisille (Corrèze, France), Lamazière-Basse (Corrèze, France), Saint-Hilaire-Luc (Corrèze, France), Mestes (Corrèze, France), Valiergues (Corrèze, France), Chirac-Bellevue (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), La Roche-Canillac (Corrèze, France), Saint-Étienne-la-Geneste (Corrèze, France), Saint-Hilaire-Foissac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement... Haltes et arrêts. Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille,...
Résultat n°15	Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.	Cote 5S/260	Date 1901, sd.	Lieu Seilhac (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Bugeat (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti... Section de Seilhac à Treignac. Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables,...
Résultat n°16	Gare de Brive-Estavel, modification du faisceau de triage.	Cote 5S/10	Date 1930-1931	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Affaires générales Etablissement des lignes Gare de Brive-Estavel, modification du faisceau de...
Résultat n°17	Réclamations, pétitions aménagements.	Cote 5S/323	Date 1876-1936	Lieu Tulle (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Saint-Bonnet-Avalouze (Corrèze, France)	Type de document pétition
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, construction Réclamations, pétitions aménagements.
Résultat n°18	Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés aux propriétaires et aux communes.	Cote 5S/127	Date 1868-1893	Lieu Arnac-Pompadour (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,... Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation... Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés...
Résultat n°19	Circulation des trains : horaires. Permissions de voirie et alignements. Réclamations et indemnisation des propriétaires. Rétrocessions de terrains non utilisés. Remises aux propriétaires des ouvrages suite aux déviations de chemins et routes.	Cote 5S/276	Date 1888-1937	Lieu Uzerche (Corrèze, France), Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne d'Uzerche à Argentat, par Tulle, construction Circulation des trains : horaires. Permissions de voirie...
Résultat n°20	Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Chemins vicinaux (1839, 1845-1951). Route départementale (1851-1866). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1876-1941). Chemin de fer (1885). Chemins ruraux (1895-1954). Chemin vicinal ordinaire N° 6 (1897-1931). Chemin vicinal ordinaire N° 1 (1913-1935).	Cote EDEP/248/O/1	Date 1839-1954	Lieu Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Chemins...

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Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.

Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances n°1 à 9. Chemins et cours d'eau modifiés. Occupation temporaire de terrains.

Bugeat, Lestards.

Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Baillot à Courtine.

Chefs d'expertise.

Alleyrat, Corrèze, Egletons, Eygurande-Merlines, Eyrein.

Acquisition de terrains.

Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire de terrains,

Règlements des installations et matériel, organisation du service du contrôle : circulaires.

Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.

Rapport, notice explicative.

Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille, arrêt de Mazières-basse et Saint-Hilaire-Luc, arrêts de Mestes-Valiergues et halte de Chirac, stations de Neuvic, de La Roche-Canillac, de Saint-Etienne-la-Geneste, de Saint-Hilaire- Foissac.

Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

Gare de Brive-Estavel, modification du faisceau de triage.

Réclamations, pétitions aménagements.

Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés aux propriétaires et aux communes.

Circulation des trains : horaires. Permissions de voirie et alignements. Réclamations et indemnisation des propriétaires. Rétrocessions de terrains non utilisés. Remises aux propriétaires des ouvrages suite aux déviations de chemins et routes.