ligne de chemin de fer

Résultat n°1
Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.

Date

1909

Cote

5S/449
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Enquête d'utilité publique.
- Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.
Résultat n°2
Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances n°1 à 9. Chemins et cours d'eau modifiés. Occupation temporaire de terrains.

Date

1872-1876

Cote

5S/147
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Julien-le-Vendomois.
- Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances...
Résultat n°3
Bugeat, Lestards.

Date

1919

Cote

5S/264
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
- Section de Treignac à Bugeat, prolongement non abouti.
- Enquête parcellaire.
- Bugeat, Lestards.
Résultat n°4
Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Baillot à Courtine.

Date

1873-1878

Cote

5S/162
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Vignols.
- Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
Résultat n°5
Chefs d'expertise.

Date

1891

Cote

5S/217
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
- Lots n° 7, affaire Prade, entrepreneur.
- Chefs d'expertise.
Résultat n°6
Alleyrat, Corrèze, Egletons, Eygurande-Merlines, Eyrein.

Date

1873-1929

Cote

5S/105
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Clermont-Ferrand à Tulle, construction
- Gares, stations, haltes, maisons de gardes aux passages...
- Alleyrat, Corrèze, Egletons, Eygurande-Merlines, Eyrein.
Résultat n°7
Acquisition de terrains.

Date

1872-1873

Cote

5S/122
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Allassac, Arnac-Pompadour, Brive-la-Gaillarde,...
- Acquisition de terrains.
Résultat n°8
Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire de terrains,

Date

1873-1875

Cote

5S/156
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Ussac.
- Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire...
Résultat n°9
Règlements des installations et matériel, organisation du service du contrôle : circulaires.

Date

1846-1906

Cote

5S/4
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Affaires générales
- Réglementation
- Règlements des installations et matériel, organisation...
Résultat n°10
Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Date

1912-1919

Cote

5S/294
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Réglementation, financement, personnel
- Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements...
Résultat n°11
Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.

Date

1908

Cote

5S/377
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Construction des lignes
- Réseau principal
- Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.
Résultat n°12
Rapport, notice explicative.

Date

1938

Cote

5S/562
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Déclassement
- Rapport, notice explicative.
Résultat n°13
Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Date

1902-1903

Cote

5S/313
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Lignes projetées ou envisagées
- Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars.
- Déclaration d'utilité publique ; convention pour la...
Résultat n°14
Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille, arrêt de Mazières-basse et Saint-Hilaire-Luc, arrêts de Mestes-Valiergues et halte de Chirac, stations de Neuvic, de La Roche-Canillac, de Saint-Etienne-la-Geneste, de Saint-Hilaire- Foissac.

Date

1908

Cote

5S/512
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Haltes et arrêts.
- Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille,...
Résultat n°15
Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

Date

1901, sd.

Cote

5S/260
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
- Section de Seilhac à Treignac.
- Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables,...
Résultat n°16
Gare de Brive-Estavel, modification du faisceau de triage.

Date

1930-1931

Cote

5S/10
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Affaires générales
- Etablissement des lignes
- Gare de Brive-Estavel, modification du faisceau de...
Résultat n°17
Réclamations, pétitions aménagements.

Date

1876-1936

Cote

5S/323
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, construction
- Réclamations, pétitions aménagements.
Résultat n°18
Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés aux propriétaires et aux communes.

Date

1868-1893

Cote

5S/127
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés...
Résultat n°19
Circulation des trains : horaires. Permissions de voirie et alignements. Réclamations et indemnisation des propriétaires. Rétrocessions de terrains non utilisés. Remises aux propriétaires des ouvrages suite aux déviations de chemins et routes.

Date

1888-1937

Cote

5S/276
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne d'Uzerche à Argentat, par Tulle, construction
- Circulation des trains : horaires. Permissions de voirie...
Résultat n°20
Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Chemins vicinaux (1839, 1845-1951). Route départementale (1851-1866). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1876-1941). Chemin de fer (1885). Chemins ruraux (1895-1954). Chemin vicinal ordinaire N° 6 (1897-1931). Chemin vicinal ordinaire N° 1 (1913-1935).

Date

1839-1954

Cote

EDEP/248/O/1
- Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Chemins...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Ybard
Résultat n°21
Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/144
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Aulaire.
- Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins...
Résultat n°22
Plans parcellaires. S.d.

Date

S.d.

Cote

5S/259
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
- Section de Seilhac à Treignac.
- Plans parcellaires. S.d.
Résultat n°23
Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Auriac à Fleysel.

Date

1873-1875

Cote

5S/129
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Brive-la-Gaillarde.
- Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
Résultat n°24
Instruction des dossiers de construction, visite des travaux par la commission spéciale : correspondance (1901-1913). Tableaux de renseignements sur les lignes (1909-1913). Notes de renseignements sur les concessionnaires Pradel, Pacaud, Laurent, Payard, sur la Société française de tramways électriques et de voies ferrées (1901-1907).

Date

1901-1913

Cote

5S/373
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Construction des lignes
- Réseau principal
- Instruction des dossiers de construction, visite des...
Résultat n°25
Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/157
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Varetz.
- Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
Résultat n°26
Juillac : dossier avant-projet.

Date

1903

Cote

5S/485
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
- Enquête d'utilité publique.
- Juillac : dossier avant-projet.
Résultat n°27
Accidents. Secours aux agents.

Date

1893-1896

Cote

5S/343
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Nontron à Sarlat, construction
- Embranchement d'Hautefort au Burg.
- Accidents. Secours aux agents.
Résultat n°28
Aix, Darnets, Davignac, Egletons, Eygurande, Eyrein, Gimel, Maussac.

Date

1869-1926

Cote

5S/101
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Clermont-Ferrand à Tulle, construction
- Permissions de voirie et alignements. Occupation temporaire...
- Aix, Darnets, Davignac, Egletons, Eygurande, Eyrein,...
Résultat n°29
Ligne de Boplos à Turenne ; ligne de Larivière-de-Mansac à Juillac.

Date

1935-1940

Cote

5S/442
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Déclassement des lignes
- Lotissement de terrains provenant de l'assiette de...
- Ligne de Boplos à Turenne ; ligne de Larivière-de-Mansac...
Résultat n°30
Acquisition de terrains par l'État par ordre alphabétique de vendeurs n° 1 à 28 : états, actes, quittances.

Date

1873-1874

Cote

5S/185
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
- Allassac
- Acquisition de terrains par l'État par ordre alphabétique...
Résultat n°31
Déclassement des lignes de Juillac à Larivière-Mansac et d'Aubazine à Beaulieu avec embranchement du Bosplos à Turenne : dossier d'enquête.

Date

1933-1934

Cote

5S/438
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Déclassement des lignes
- Déclassement des lignes de Juillac à Larivière-Mansac...
Résultat n°32
Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour. Projet de tracé et de terrassements. Expropriations, actes de vente amiable, occupations temporaires de terrains, réclamations de propriétaires pour dommages, récolement, réception et remise des ouvrages aux services intéressés : procès verbaux, plans parcellaires, ventes d'excédents de terrains.

Date

1887-1906

Cote

5S/171
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Limoges à Uzerche.
- Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour....
Résultat n°33
Lots n° 6, 6 bis.

Date

1887-1894

Cote

5S/214
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
- Lots n° 6, 6 bis.
Résultat n°34
Profils en long, plan parcellaire des propriétés à acquérir sur le territoire des communes de Mestes et Ussel.

Date

1921

Cote

5S/548
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Déviation Ussel gare-Ussel ville.
- Profils en long, plan parcellaire des propriétés à...
Résultat n°35
Aménagements, tarifs, doléances, horaires, accidents.

Date

1909-1936

Cote

5S/478
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Contrôle de l'exploitation
- Aménagements, tarifs, doléances, horaires, accidents.
Résultat n°36
Argentat.

Date

1903

Cote

5S/567
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Lignes projetées ou envisagées
- Ligne de Beaulieu à Saint-Privat. Enquête d'utilité...
- Argentat.
Résultat n°37
Aliénation des terrains désaffectés : rapports, mémoires, états, notes et correspondance.

Date

1934-1939

Cote

5S/437
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Déclassement des lignes
- Aliénation des terrains désaffectés : rapports, mémoires,...
Résultat n°38
Enquête d'utilité publique : dossier avant-projet d'exécution.

Date

1900-1910

Cote

5S/312
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Lignes projetées ou envisagées
- Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars.
- Enquête d'utilité publique : dossier avant-projet d'exécution.
Résultat n°39
Section de Sérilhac au terminus de Beaulieu.

Date

1909-1910

Cote

5S/471
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Projet d'exécution.
- Section de Sérilhac au terminus de Beaulieu.
Résultat n°40
1883

Date

1883

Cote

5S/85
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne d'Eymouthiers à Meymac, construction
- Occupation temporaire de terrains.
- 1883
Résultat n°41
Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports (1925-1931). Acquisition de terrains (1906-1925). Enquêtes sur le nombre des stations et haltes (1922-1923).

Date

1922-1931

Cote

5S/57
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Affaires générales
- Lignes projetée ou envisagées
- Argentat-Salers.
- Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports...
Résultat n°42
Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/148
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Pantaléon-de-Larche.
- Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
Résultat n°43
Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Lionnet à Vinatier.

Date

1873-1878

Cote

5S/164
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Vignols.
- Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
Résultat n°44
Limoges-Brive et embranchement sur Tulle. Etude sur le tracé et les concessions : lois et délibérations, correspondance des Ponts et Caussées avec le péfet et la commission d'enquête préparatoire à l'enquête d'utilité publique sur l'avant-projet sur l'embranchement par Tulle.

Date

1852-1876

Cote

5S/46
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Affaires générales
- Lignes projetée ou envisagées
- Limoges-Brive et embranchement sur Tulle. Etude sur...
Résultat n°45
Actes de ventes, quittances, n°1 à 49.

Date

1873-1876

Cote

5S/154
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Sornin-Lavolps.
- Actes de ventes, quittances, n°1 à 49.
Résultat n°46
Gare d'Aubazine, projet d'exécution de la station, changement de dénomination.

Date

1908-1921

Cote

5S/470
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Projet d'exécution.
- Gare d'Aubazine, projet d'exécution de la station,...
Résultat n°47
Les petits trains de Corrèze.

Date de publication

1990

Auteur

SORBIER, Michel

Cote

1/539
- Contexte : 1 - Ouvrages
- Reprise avant 2000.
- Les petits trains de Corrèze.
Résultat n°48
Demande de déclaration d'utilité publique.

Date

1910

Cote

5S/524
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Demande de déclaration d'utilité publique.
Résultat n°49
Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.

Date

1920-1925

Cote

5S/408
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Rétrocession des tramways départementaux au département,...
Résultat n°50
Projet de tracé et de terrassement;

Date

1897

Cote

5S/257
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
- Section de Seilhac à Treignac.
- Projet de tracé et de terrassement;
Résultat n°51
Communes de La Roche-Canillac et de Juillac.

Date

1903

Cote

5S/522
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Enquête d'utilité publique, avant-projet.
- Communes de La Roche-Canillac et de Juillac.
Résultat n°52
Déviation temporaire ou définitive de chemins et cours d'eaux. Remise des ouvrages aux communes et propriétaires après travaux.

Date

1856-1911

Cote

5S/249
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Périgueux au Lot, construction
- Section de Périgueux à Brive.
- Déviation temporaire ou définitive de chemins et cours...
Résultat n°53
Lots n° 7.

Date

1888-1897

Cote

5S/215
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
- Lots n° 7.
Résultat n°54
Chasteaux.

Date

1883-1889

Cote

5S/236
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Montauban à Brive, construction
- Section de Cahors à Brive.
- Plan parcellaire, actes d'acquisitions des terrains.
- Chasteaux.
Résultat n°55
5e lot, de Bugeat au col de la Saulière ; 6e lot, du col de la Saulière à La Reyne ; 7e lot, de La Reyne à la Luzège.5e lot, de Bugeat au col de la Saulière ; 6e lot, du col de la Saulière à La Reyne ; 7e lot, de La Reyne à la Luzège.

Date

1880-1887

Cote

5S/79
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne d'Eymouthiers à Meymac, construction
- Adjudications par lots.
- 5e lot, de Bugeat au col de la Saulière ; 6e lot, du...
Résultat n°56
Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (STAPO).

Date

1938

Cote

5S/410
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Résiliation du contrat de la Société de transports...
Résultat n°57
Dossier d'étude, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

Date

1854-1878

Cote

5S/352
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Saint-Denis-près-Martel à Aurillac, construction
- Dossier d'étude, enquête préalable à la déclaration...
Résultat n°58
Acquisition de terrains : actes de vente.

Date

1902

Cote

5S/350
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Nontron à Sarlat, construction
- Section de Thiviers au Burg. Communes d'Ayen, de Saint-Aulaire,...
- Acquisition de terrains : actes de vente.
Résultat n°59
Dommages aux propriétaires, réclamations.

Date

1879-1890

Cote

5S/86
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne d'Eymouthiers à Meymac, construction
- Occupation temporaire de terrains.
- Dommages aux propriétaires, réclamations.
Résultat n°60
Occupations temporaires, indemnités.

Date

1853-1879

Cote

5S/327
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Clermont à Tulle, construction
- Occupations temporaires, indemnités.
Résultat n°61
Lacelle, Meymac, Viam.

Date

1882

Cote

5S/72
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne d'Eymouthiers à Meymac, construction
- Enquêtes parcellaires.
- Lacelle, Meymac, Viam.
Résultat n°62
Gares, haltes, stations : création, transformations, alimentation en eau. Circulation des trains.

Date

1854-1886

Cote

5S/250
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Périgueux au Lot, construction
- Section de Périgueux à Brive.
- Gares, haltes, stations : création, transformations,...
Résultat n°63
Lignes de Corrèze-gare à Corrèze ville, de La Rivière-de-Mansac à Ségur, de Beaulieu à Saint-Privat par Argentat. Avant-projet : carte.

Date

1903

Cote

5S/570
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Lignes projetées ou envisagées
- Lignes de Corrèze-gare à Corrèze ville, de La Rivière-de-Mansac...
Résultat n°64
Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).

Date

1900-1908

Cote

5S/378
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Construction des lignes
- Réseau principal
- Études de projet (1903). Convention et série de prix...
Résultat n°65
Terrains restés sans emploi : plan, arrêté de cessibilité. Réclamations,indemnisations pour dommages. Demandes de secours.

Date

1884-1895

Cote

5S/201
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
- Estivaux.
- Terrains restés sans emploi : plan, arrêté de cessibilité....
Résultat n°66
Etat des dépenses à effectuer, lignes de Montauban à Brive et d'Aurillac à Saint-Denis (1884). Reliquat de crédit (1885).

Date

1884-1885

Cote

5S/27
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Affaires générales
- Contrôle de l'exploitation
- Etat des dépenses à effectuer, lignes de Montauban...
Résultat n°67
Dommages liés aux intempéries, incendies causés par les tramways.

Date

1910-1937

Cote

5S/305
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Dommages et sinistres, approvisionnement
- Dommages liés aux intempéries, incendies causés par...
Résultat n°68
Ussel.

Date

1902-1909

Cote

5S/517
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Enquête d'utilité publique, avant-projet.
- Ussel.
Résultat n°69
Gare de Bugeat. Arrêts, installations, aménagements des abords, entretien, traversée de lignes électriques.

Date

1896-1931

Cote

5S/82
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne d'Eymouthiers à Meymac, construction
- Gare de Bugeat. Arrêts, installations, aménagements...
Résultat n°70
Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession, réclamations, expropriations.

Date

1910-1913

Cote

5S/467
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession,...
Résultat n°71
Tulle.

Date

1903

Cote

5S/519
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Enquête d'utilité publique, avant-projet.
- Tulle.
Résultat n°72
Agrandissement de la gare de Tulle. Projet d'éclairage électrique des gares.

Date

1899-1926

Cote

5S/281
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne d'Uzerche à Argentat, par Tulle, construction
- Section d'Uzerche à Tulle.
- Agrandissement de la gare de Tulle. Projet d'éclairage...
Résultat n°73
Chemin de fer : ligne d'Argentat à Salers. 1914

Date

1914

Cote

EDEP/14/O/2
- Contexte : E_DEP 14 - Auriac - Archives communales déposées
- Série O : Travaux publics, moyens de transport, régime...
- Chemin de fer : ligne d'Argentat à Salers. 1914
Producteur :

Dépôt de la commune d'Auriac.
Résultat n°74
Plan de la ligne entre les communes de Condat-sur-Ganaveix à Vigeois S.d.

Date

S.d.

Cote

5S/180
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Masseret à Vigeois.
- Plan de la ligne entre les communes de Condat-sur-Ganaveix...
Résultat n°75
Stations de ligne : plans parcellaires.

Date

1910

Cote

5S/514
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Haltes et arrêts.
- Stations de ligne : plans parcellaires.
Résultat n°76
1907-1919

Date

1907-1919

Cote

5S/18
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Affaires générales
- Personnel
- Assermentation des agents.
- 1907-1919
Résultat n°77
Enquête parcellaire : plan. Enquête sur l'emplacement des gares et des stations.

Date

1882

Cote

5S/179
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Masseret à Vigeois.
- Enquête parcellaire : plan. Enquête sur l'emplacement...
Résultat n°78
Condat-sur-Ganavet, Masseret.

Date

1890-1909

Cote

5S/175
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de La Porcherie à Uzerche. Construction et...
- Condat-sur-Ganavet, Masseret.
Résultat n°79
Communes de Lubersac et de Larche, avant-projet : plan de traverse de Perpezac-le-Blanc, de Brignac-la-Plaine, d'Ayen.

Date

1903

Cote

5S/488
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
- Enquête d'utilité publique.
- Communes de Lubersac et de Larche, avant-projet : plan...
Résultat n°80
Modification du tracé de l'avant-projet entre la Brauge et Saint-Bonnet-Avalouze, entre Laguenne et Tulle.

Date

1908

Cote

5S/546
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Modification du tracé de l'avant-projet entre la Brauge...

Résultats de la recherche

Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.

Date

Cote

Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances n°1 à 9. Chemins et cours d'eau modifiés. Occupation temporaire de terrains.

Date

Cote

Bugeat, Lestards.

Date

Cote

Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Baillot à Courtine.

Date

Cote

Chefs d'expertise.

Date

Cote

Alleyrat, Corrèze, Egletons, Eygurande-Merlines, Eyrein.

Date

Cote

Acquisition de terrains.

Date

Cote

Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire de terrains,

Date

Cote

Règlements des installations et matériel, organisation du service du contrôle : circulaires.

Date

Cote

Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Date

Cote

Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.

Date

Cote

Rapport, notice explicative.

Date

Cote

Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Date

Cote

Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille, arrêt de Mazières-basse et Saint-Hilaire-Luc, arrêts de Mestes-Valiergues et halte de Chirac, stations de Neuvic, de La Roche-Canillac, de Saint-Etienne-la-Geneste, de Saint-Hilaire- Foissac.

Date

Cote

Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

Date

Cote

Gare de Brive-Estavel, modification du faisceau de triage.

Date

Cote

Réclamations, pétitions aménagements.

Date

Cote

Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés aux propriétaires et aux communes.

Date

Cote

Circulation des trains : horaires. Permissions de voirie et alignements. Réclamations et indemnisation des propriétaires. Rétrocessions de terrains non utilisés. Remises aux propriétaires des ouvrages suite aux déviations de chemins et routes.

Date

Cote

Date

Cote

Producteur :

Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

Cote

Plans parcellaires. S.d.

Date

Cote

Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Auriac à Fleysel.

Date

Cote

Date

Cote

Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

Cote

Juillac : dossier avant-projet.

Date

Cote

Accidents. Secours aux agents.

Date