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  1. Résultat n°1

    Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.

    Date

    1909

    Cote

    5S/449

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
    • Enquête d'utilité publique.
    • Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.
  2. Résultat n°2

    Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances n°1 à 9. Chemins et cours d'eau modifiés. Occupation temporaire de terrains.

    Date

    1872-1876

    Cote

    5S/147

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Julien-le-Vendomois.
    • Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances...
  3. Résultat n°3

    Bugeat, Lestards.

    Date

    1919

    Cote

    5S/264

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
    • Section de Treignac à Bugeat, prolongement non abouti.
    • Enquête parcellaire.
    • Bugeat, Lestards.
  4. Résultat n°4

    Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Baillot à Courtine.

    Date

    1873-1878

    Cote

    5S/162

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Vignols.
    • Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
  5. Résultat n°5

    Chefs d'expertise.

    Date

    1891

    Cote

    5S/217

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
    • Lots n° 7, affaire Prade, entrepreneur.
    • Chefs d'expertise.
  6. Résultat n°6

    Alleyrat, Corrèze, Egletons, Eygurande-Merlines, Eyrein.

    Date

    1873-1929

    Cote

    5S/105

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Clermont-Ferrand à Tulle, construction
    • Gares, stations, haltes, maisons de gardes aux passages...
    • Alleyrat, Corrèze, Egletons, Eygurande-Merlines, Eyrein.
  7. Résultat n°7

    Acquisition de terrains.

    Date

    1872-1873

    Cote

    5S/122

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Allassac, Arnac-Pompadour, Brive-la-Gaillarde,...
    • Acquisition de terrains.
  8. Résultat n°8

    Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire de terrains,

    Date

    1873-1875

    Cote

    5S/156

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Ussac.
    • Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire...
  9. Résultat n°9

    Règlements des installations et matériel, organisation du service du contrôle : circulaires.

    Date

    1846-1906

    Cote

    5S/4

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Affaires générales
    • Réglementation
    • Règlements des installations et matériel, organisation...
  10. Résultat n°10

    Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

    Date

    1912-1919

    Cote

    5S/294

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Réglementation, financement, personnel
    • Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements...
  11. Résultat n°11

    Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.

    Date

    1908

    Cote

    5S/377

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Construction des lignes
    • Réseau principal
    • Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.
  12. Résultat n°12

    Rapport, notice explicative.

    Date

    1938

    Cote

    5S/562

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
    • Déclassement
    • Rapport, notice explicative.
  13. Résultat n°13

    Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5S/313

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Lignes projetées ou envisagées
    • Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars.
    • Déclaration d'utilité publique ; convention pour la...
  14. Résultat n°14

    Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille, arrêt de Mazières-basse et Saint-Hilaire-Luc, arrêts de Mestes-Valiergues et halte de Chirac, stations de Neuvic, de La Roche-Canillac, de Saint-Etienne-la-Geneste, de Saint-Hilaire- Foissac.

    Date

    1908

    Cote

    5S/512

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
    • Haltes et arrêts.
    • Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille,...
  15. Résultat n°15

    Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

    Date

    1901, sd.

    Cote

    5S/260

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
    • Section de Seilhac à Treignac.
    • Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables,...
  16. Résultat n°16

    Gare de Brive-Estavel, modification du faisceau de triage.

    Date

    1930-1931

    Cote

    5S/10

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Affaires générales
    • Etablissement des lignes
    • Gare de Brive-Estavel, modification du faisceau de...
  17. Résultat n°17

    Réclamations, pétitions aménagements.

    Date

    1876-1936

    Cote

    5S/323

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, construction
    • Réclamations, pétitions aménagements.
  18. Résultat n°18

    Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés aux propriétaires et aux communes.

    Date

    1868-1893

    Cote

    5S/127

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés...
  19. Résultat n°19

    Circulation des trains : horaires. Permissions de voirie et alignements. Réclamations et indemnisation des propriétaires. Rétrocessions de terrains non utilisés. Remises aux propriétaires des ouvrages suite aux déviations de chemins et routes.

    Date

    1888-1937

    Cote

    5S/276

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Uzerche à Argentat, par Tulle, construction
    • Circulation des trains : horaires. Permissions de voirie...
  20. Résultat n°20

    Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Chemins vicinaux (1839, 1845-1951). Route départementale (1851-1866). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1876-1941). Chemin de fer (1885). Chemins ruraux (1895-1954). Chemin vicinal ordinaire N° 6 (1897-1931). Chemin vicinal ordinaire N° 1 (1913-1935).

    Date

    1839-1954

    Cote

    EDEP/248/O/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Chemins...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard