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Résultat n°1

Véhicules confisqués par la police allemande : listes récapitulatives, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

550W/555, 523W/14 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Contrôle de la presse, autorisations de publications (1940-1944). Direction de la Censure régionale, organisation de la censure, contrôle de la presse (1940-1943). Censure principale de Tulle (1943-1944).

Date

1940-1944

Cote

550W/104, 528W/44 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Secrétariat d'État à la Production industrielle et aux Communications. - Impôt-métal, réglementation (1943-1944). Récupération des ferrailles, réglementation, organisation (1939-1944). Récupération des vieilles voitures automobiles, organisation (1942).

Date

1939-1944

Cote

550W/162, 523W/7 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Liste des dossiers adressés à la commission : bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1944-1946

Cote

550W/589, 523W/50 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Circulation, plan de transport du ravitaillement en cas de perturbations graves des communications (1943). Laissez-passer spéciaux accordés aux mairies (1944).

Date

1943-1944

Cote

550W/417, 523W/5 (Ancienne cote)

Résultat n°6

1943

Date

1943

Cote

550W/422, 541W/22-23 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Instructions ministérielles concernant les réquisitions classées thématiquement, listes récapitulatives des instructions.

Date

1942-1944

Cote

550W/538, 523W/49 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Liste des "morts pour la France" guerre de 1914-1918 et 1939-1945. Formation prémilitaire (1945-1948).

Date

1914-1948

Cote

EDEP/143/H/9

Résultat n°9

Réquisitions de matériel automobile, dossiers d'indemnisation adressés au service du matériel à Limoges : listes récapitulatives, correspondance.

Date

1945-1946

Cote

550W/612, 523W/63 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Listes des véhicules pouvant être utilisés, rapports, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

550W/553, 523W/46 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Plan de transport des voyageurs, organisation : textes officiels, plans des lignes de train et d'autobus, listes des lignes, correspondance.

Date

1939-1942

Cote

550W/168, 523W/93 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Recensement des réquisitions de biens mobiliers, de denrées alimentaires : listes récapitulatives.

Date

1942-1944

Cote

550W/560, 523W/13 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Hébergement des réfugiés espagnols.

Date

1938-1940

Cote

1M/94

Résultat n°14

Lignes de la Société de transports auxiliaires Paris-Orléans (STAPO), réglementation de la circulation : textes officiels, listes et horaires des lignes d'autobus.

Date

1941-1943

Cote

550W/170, 523W 94 (Ancienne cote)

Résultat n°15

1944

Date

1944

Cote

550W/423, 541W/23-24 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Organisation des transports (1940-1942). Infractions à la réglementation des transports (1939-1941). Inventaire des besoins en transports (1942). Réduction des autorisations de circuler (1942-1943). Transport des malades (1943).

Date

1939-1943

Cote

550W/165, 523W/94-96 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Comité technique départemental des transports, budget : états des cotisations, correspondance.

Date

1939-1941

Cote

550W/171, 523W/125 (Ancienne cote)