Électeurs ; émigrés ; affaire du Royal-Navarre ; destruction des loups ; gendarmerie ; routes. Avril 1790-ventôse an VIII.
Date
Entre le 1er avril 1790 et le 21 mars 1800
Cote
L/649/A
Entre le 1er avril 1790 et le 21 mars 1800
L/649/A
1884-1938
EDEP/249/F/2
Entre le 1er mai 1790 et le 18 juin 1799
L/646
Entre le 1er janvier 1837 et le 31 décembre 1909
EDEP/121/F/3
Entre le 1er mai 1790 et le 17 août 1799
L/625
Entre le 1er avril 1790 et le 19 avril 1799
L/495.
Entre le 1er mai 1790 et le 18 juillet 1799
L/644
Entre le 1er avril 1790 et le 19 mai 1799
L/623
Entre le 1er mai 1790 et le 16 septembre 1799
L/624
Entre le 1er mai 1790 et le 19 juin 1800
L/562/A
Entre le 1er septembre 1790 et le 16 septembre 1799
L/627
-
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