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  1. Résultat n°1

    Bail (1855, 1870, 1907, 1910, 1918, 1923, 1926). Legs de Madame Veuve Gaillard (1927). Location du garage communal (1946-1952).

    Date

    1855-1952

    Cote

    EDEP/240/L/2

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1855, 1870, 1907, 1910, 1918, 1923, 1926). Legs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  2. Résultat n°2

    Bail à ferme du presbytère. 1912, 1917

    Date

    1912-1917

    Cote

    EDEP/44/L/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à ferme du presbytère. 1912, 1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  3. Résultat n°3

    Loyers

    Date

    1923-1940

    Cote

    4M/111

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Loyers

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze