octroi - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1809-1854	Cote 2O/185	Date 1809-1854	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration... Dossiers d'administration communale. Bort-les-Orgues Comptabilité. Perception des droits d'octroi : tarifs et règlements. 1809-1854
Résultat n°2	Octroi.	Cote 2O/967	Date 1800-1929	Lieu Meymac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration... Dossiers d'administration communale. Meymac Comptabilité Octroi.
Résultat n°3	1859-1886	Cote 2O/186	Date 1859-1886	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration... Dossiers d'administration communale. Bort-les-Orgues Comptabilité. Perception des droits d'octroi : tarifs et règlements. 1859-1886
Résultat n°4	1437-1745	Cote C/94	Date 1437-1745	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,... Bort. 1437-1745
Résultat n°5	1895-1938	Cote 1O/69	Date 1895-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires... Généralités et affaires intercommunales Finances Revenus Octrois : réglementation, tarifs. 1895-1938
Résultat n°6	an XII-1843	Cote 1O/68	Date 1803-1843	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires... Généralités et affaires intercommunales Finances Revenus Octrois : réglementation, tarifs. an XII-1843
Résultat n°7	Octrois et patrimoniaux.	Cote C/185	Date 1528-1742	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Élections de Tulle et de Brive. Rôles des tailles, perception des tailles. Brive. Octrois et patrimoniaux.
Résultat n°8	Médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (1910-1939), de la police municipale et rurale (1903-1926), des employés d'octroi (1906-1913), de l'administration pénitentiaire (1897-1933).	Cote 1M/172	Date 1897-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Administration générale du département Distinctions honorifiques Médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (1910-1939),...
Résultat n°9	1892-1939	Cote 2O/187	Date 1892-1939	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration... Dossiers d'administration communale. Bort-les-Orgues Comptabilité. Perception des droits d'octroi : tarifs et règlements. 1892-1939

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1809-1854

Octroi.

1859-1886

1437-1745

1895-1938

an XII-1843

Octrois et patrimoniaux.

Médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (1910-1939), de la police municipale et rurale (1903-1926), des employés d'octroi (1906-1913), de l'administration pénitentiaire (1897-1933).

1892-1939