Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1809-1854

    Date

    1809-1854

    Cote

    2O/185

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Perception des droits d'octroi : tarifs et règlements.
    • 1809-1854

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Octroi.

    Date

    1800-1929

    Cote

    2O/967

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Meymac
    • Comptabilité
    • Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    1859-1886

    Date

    1859-1886

    Cote

    2O/186

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Perception des droits d'octroi : tarifs et règlements.
    • 1859-1886

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    1437-1745

    Date

    1437-1745

    Cote

    C/94

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Bort.
    • 1437-1745
  5. Résultat n°5

    1895-1938

    Date

    1895-1938

    Cote

    1O/69

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Revenus
    • Octrois : réglementation, tarifs.
    • 1895-1938
  6. Résultat n°6

    an XII-1843

    Date

    1803-1843

    Cote

    1O/68

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Revenus
    • Octrois : réglementation, tarifs.
    • an XII-1843
  7. Résultat n°7

    Octrois et patrimoniaux.

    Date

    1528-1742

    Cote

    C/185

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Brive.
    • Octrois et patrimoniaux.
  8. Résultat n°8

    Médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (1910-1939), de la police municipale et rurale (1903-1926), des employés d'octroi (1906-1913), de l'administration pénitentiaire (1897-1933).

    Date

    1897-1939

    Cote

    1M/172

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Distinctions honorifiques
    • Médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (1910-1939),...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    1892-1939

    Date

    1892-1939

    Cote

    2O/187

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Perception des droits d'octroi : tarifs et règlements.
    • 1892-1939

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze