officier ministériel

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.	Cote L/1106	Date Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800	Lieu Estivaux (Corrèze, France), Juillac (Corrèze, France), Larche (Corrèze, France), Lascaux (Corrèze, France), Lubersac (Corrèze, France)	Type de document répertoire d'officier public ministériel
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive... Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.
Résultat n°2	Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards, Objat, Puy-d'Arnac.	Cote L/1107	Date Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800	Lieu Malemort-sur-Corrèze (Corrèze, France), Mansac (Corrèze, France), Meyssac (Corrèze, France), Noailhac (Corrèze, France), Nonards (Corrèze, France), Objat (Corrèze, France), Puy-d'Arnac (Corrèze, France)	Type de document répertoire d'officier public ministériel
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive... Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards,...
Résultat n°3	Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers de justice de paix, huissiers, juges de paix, notaires, nomination : questionnaires d'enquête, correspondance.	Cote 550W/280, 179W/5856-5860 (Ancienne cote)	Date 1941-1946	Lieu -	Type de document procès-verbal d'enquête, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Relations avec les administrations. Justice. Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers...
Résultat n°4	Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire des livres de commerces (1942-1943) ; registre des contrats d'apprentissage (1940-1965) ; registre des actes de dépôts de signature et paraphe des notaires et officiers de l'état civil (1861-1862, 1870-1872, 1875-1877, 1882, 1887, 1888, 1892-1894, 1896, 1900) ; registre des actes exempts de droit d'enregistrement (1944-1969) ; registre des consignations en matière civile (1938-1955) ; registre des mises au rôle (1949-1969).	Cote 4U/5/213	Date 1861-1969	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France ; canton)	Type de document warrant, contrat d'apprentissage, registre, répertoire
	Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues Répertoires et registres civils et pénaux. Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire...
Résultat n°5	Communes A à L.	Cote L/1102	Date an VI	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Notaires (1791-an VII). Communes A à L.
Résultat n°6	Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel classés par ordre alphabétique de commune. Aix, Bort-les-Orgues, Chirac, Davignac, Eygurande, Lamazière-Basse, Liginiac, Meymac, Neuvic d'Ussel, Saint-Angel, Saint-Bonnet-le-Port-Dieu (Saint-Bonnet-près-Bort), Saint-Fréjoux, Sornac, Ussel, Veyrières.	Cote L/1113	Date Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800	Lieu Aix (Corrèze, France), Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Chirac-Bellevue (Corrèze, France), Davignac (Corrèze, France), Eygurande (Corrèze, France), Lamazière-Basse (Corrèze, France), Liginiac (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Saint-Angel (Corrèze, France), Saint-Fréjoux (Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Veyrières (Corrèze, France), Meymac (Corrèze, France)	Type de document répertoire d'officier public ministériel
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel... Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel...
Résultat n°7	Saint-Aulaire, Saint-Bonnet-la-Rivière, Sainte-Féréole, Saint-Solve, Ségur-le-Château, Sérilhac, Troche, Turenne, Varetz, Vigeois, Voutezac, Yssandon.	Cote L/1108	Date Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800	Lieu Saint-Aulaire (Corrèze, France), Saint-Bonnet-la-Rivière (Corrèze, France), Sainte-Féréole (Corrèze, France), Saint-Solve (Corrèze, France), Ségur-le-Château (Corrèze, France), Sérilhac (Corrèze, France), Troche (Corrèze, France), Turenne (Corrèze, France), Varetz (Corrèze, France), Vigeois (Corrèze, France), Voutezac (Corrèze, France), Yssandon (Corrèze, France)	Type de document répertoire d'officier public ministériel
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive... Saint-Aulaire, Saint-Bonnet-la-Rivière, Sainte-Féréole,...
Résultat n°8	Communes C à Y.	Cote L/1101	Date Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Notaires (1791-an VII). Communes C à Y.
Résultat n°9	Communes A à F.	Cote L/1100	Date Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Notaires (1791-an VII). Communes A à F.
Résultat n°10	Servières-le-Château, Soursac, Treignac, Tulle, Uzerche.	Cote L/1112	Date Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1798	Lieu Servières-le-Château (Corrèze, France), Soursac (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France)	Type de document répertoire d'officier public ministériel
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle... Servières-le-Château, Soursac, Treignac, Tulle, Uzerche.
Résultat n°11	Saint-Augustin, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Clément, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre, Sainte-Fortunade, Saint-Hilaire-Peyroux, Saint-Jal, Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Martin-la-Méanne, Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Pardoux-la-Croisille, Saint-Priest-de-Gimel, Saint-Privat, Saint-Martial-Entraygues, Saint-Salvadour, Saint-Sylvain, Saint-Ybard, Salon-la-Tour, Sarran, Seilhac.	Cote L/1111	Date Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1798	Lieu Saint-Augustin (Corrèze, France), Saint-Bonnet-Elvert (Corrèze, France), Saint-Clément (Corrèze, France), Saint-Chamant (Corrèze, France), Saint-Cirgues-la-Loutre (Corrèze, France), Sainte-Fortunade (Corrèze, France), Saint-Hilaire-Peyroux (Corrèze, France), Saint-Julien-aux-Bois (Corrèze, France), Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France), Saint-Merd-de-Lapleau (Corrèze, France), Saint-Pardoux-la-Croisille (Corrèze, France), Saint-Priest-de-Gimel (Corrèze, France), Saint-Privat (Corrèze, France), Saint-Martial-Entraygues (Corrèze, France), Saint-Salvadour (Corrèze, France), Saint-Sylvain (Corrèze, France), Saint-Ybard (Corrèze, France), Salon-la-Tour (Corrèze, France), Sarran (Corrèze, France), Seilhac (Corrèze, France), Saint-Jal (Corrèze, France)	Type de document répertoire d'officier public ministériel
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle... Saint-Augustin, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Clément,...
Résultat n°12	Allassac, Arnac-Pompadour, Beaulieu-sur-Dordogne, Beynat, Billac, Branceilles, Brignac-la-Plaine.	Cote L/1104	Date Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800	Lieu Allassac (Corrèze, France), Arnac-Pompadour (Corrèze, France), Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Bilhac (Corrèze, France), Branceilles (Corrèze, France), Brignac-la-Plaine (Corrèze, France)	Type de document répertoire d'officier public ministériel
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive... Allassac, Arnac-Pompadour, Beaulieu-sur-Dordogne, Beynat,...
Résultat n°13	Communes M à Y.	Cote L/1103	Date an VI	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Notaires (1791-an VII). Communes M à Y.
Résultat n°14	Egletons, Espagnac, Eyburie, Gimel-les-Cascades, Gumond, Goulles, Hautefage, Lagraulière, Laguenne, Latronche, Lonzac (Le), Marcillac-la-Croisille, Masseret, Meilhard, Ménoire, Mercoeur, Monceau-sur-Dordogne, Naves, Neuville, Roche-Canillac (La).	Cote L/1110	Date Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800	Lieu Égletons (Corrèze, France), Espagnac (Corrèze, France), Eyburie (Corrèze, France), Gimel-les-Cascades (Corrèze, France), Gumond (Corrèze, France), Goulles (Corrèze, France), Hautefage (Corrèze, France), Lagraulière (Corrèze, France), Laguenne (Corrèze, France), Lapleau (Corrèze, France), Le Lonzac (Corrèze, France), Marcillac-la-Croisille (Corrèze, France), Masseret (Corrèze, France), Meilhards (Corrèze, France), Ménoire (Corrèze, France), Mercœur (Corrèze, France), Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, France), Naves (Corrèze, France), Neuville (Corrèze, France), La Roche-Canillac (Corrèze, France)	Type de document répertoire d'officier public ministériel
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle... Egletons, Espagnac, Eyburie, Gimel-les-Cascades, Gumond,...
Résultat n°15	Brive-la-Gaillarde, Brivezac, Chasteaux, Collonges-la-Rouge, Cosnac, Cublac, Curemonte, Dampniat, Donzenac.	Cote L/1105	Date Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Brivezac (Corrèze, France), Chasteaux (Corrèze, France), Collonges-la-Rouge (Corrèze, France), Cosnac (Corrèze, France), Cublac (Corrèze, France), Curemonte (Corrèze, France), Dampniat (Corrèze, France), Donzenac (Corrèze, France)	Type de document répertoire d'officier public ministériel
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive... Brive-la-Gaillarde, Brivezac, Chasteaux, Collonges-la-Rouge,...
Résultat n°16	Albussac, Argentat, Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaumont, Camps, Chamberet, Chamboulive, Champagnac-la-Prune, Chapelle-Spinasse (La), Clergoux, Condat-sur-Ganaveix, Corrèze.	Cote L/1109	Date Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1798	Lieu Albussac (Corrèze, France), Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France), Bar (Corrèze, France), Bassignac-le-Bas (Corrèze, France), Bassignac-le-Haut (Corrèze, France), Beaumont (Corrèze, France), Camps-Saint-Mathurin-Léobazel (Corrèze, France), Chamberet (Corrèze, France), Chamboulive (Corrèze, France), Champagnac-la-Prune (Corrèze, France), La Chapelle-Spinasse (Corrèze, France), Clergoux (Corrèze, France), Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France), Corrèze (Corrèze, France)	Type de document répertoire d'officier public ministériel
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Justice. Contrôle des officiers ministériels. Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle... Albussac, Argentat, Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut,...

Résultats de la recherche

Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.

Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards, Objat, Puy-d'Arnac.

Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers de justice de paix, huissiers, juges de paix, notaires, nomination : questionnaires d'enquête, correspondance.

Communes A à L.

Saint-Aulaire, Saint-Bonnet-la-Rivière, Sainte-Féréole, Saint-Solve, Ségur-le-Château, Sérilhac, Troche, Turenne, Varetz, Vigeois, Voutezac, Yssandon.

Communes C à Y.

Communes A à F.

Servières-le-Château, Soursac, Treignac, Tulle, Uzerche.

Allassac, Arnac-Pompadour, Beaulieu-sur-Dordogne, Beynat, Billac, Branceilles, Brignac-la-Plaine.

Communes M à Y.

Egletons, Espagnac, Eyburie, Gimel-les-Cascades, Gumond, Goulles, Hautefage, Lagraulière, Laguenne, Latronche, Lonzac (Le), Marcillac-la-Croisille, Masseret, Meilhard, Ménoire, Mercoeur, Monceau-sur-Dordogne, Naves, Neuville, Roche-Canillac (La).

Brive-la-Gaillarde, Brivezac, Chasteaux, Collonges-la-Rouge, Cosnac, Cublac, Curemonte, Dampniat, Donzenac.

Albussac, Argentat, Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaumont, Camps, Chamberet, Chamboulive, Champagnac-la-Prune, Chapelle-Spinasse (La), Clergoux, Condat-sur-Ganaveix, Corrèze.