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  1. Résultat n°1

    Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1106

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive...
    • Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards, Objat, Puy-d'Arnac.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1107

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive...
    • Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers de justice de paix, huissiers, juges de paix, notaires, nomination : questionnaires d'enquête, correspondance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/280, 179W/5856-5860 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Justice.
    • Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  4. Résultat n°4

    Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire des livres de commerces (1942-1943) ; registre des contrats d'apprentissage (1940-1965) ; registre des actes de dépôts de signature et paraphe des notaires et officiers de l'état civil (1861-1862, 1870-1872, 1875-1877, 1882, 1887, 1888, 1892-1894, 1896, 1900) ; registre des actes exempts de droit d'enregistrement (1944-1969) ; registre des consignations en matière civile (1938-1955) ; registre des mises au rôle (1949-1969).

    Date

    1861-1969

    Cote

    4U/5/213

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire...
  5. Résultat n°5

    Communes A à L.

    Date

    an VI

    Cote

    L/1102

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Notaires (1791-an VII).
    • Communes A à L.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel classés par ordre alphabétique de commune. Aix, Bort-les-Orgues, Chirac, Davignac, Eygurande, Lamazière-Basse, Liginiac, Meymac, Neuvic d'Ussel, Saint-Angel, Saint-Bonnet-le-Port-Dieu (Saint-Bonnet-près-Bort), Saint-Fréjoux, Sornac, Ussel, Veyrières.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1113

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel...
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  7. Résultat n°7

    Saint-Aulaire, Saint-Bonnet-la-Rivière, Sainte-Féréole, Saint-Solve, Ségur-le-Château, Sérilhac, Troche, Turenne, Varetz, Vigeois, Voutezac, Yssandon.

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1108

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive...
    • Saint-Aulaire, Saint-Bonnet-la-Rivière, Sainte-Féréole,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  8. Résultat n°8

    Communes C à Y.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799

    Cote

    L/1101

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Notaires (1791-an VII).
    • Communes C à Y.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  9. Résultat n°9

    Communes A à F.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799

    Cote

    L/1100

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Notaires (1791-an VII).
    • Communes A à F.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    Servières-le-Château, Soursac, Treignac, Tulle, Uzerche.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1798

    Cote

    L/1112

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle...
    • Servières-le-Château, Soursac, Treignac, Tulle, Uzerche.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    Saint-Augustin, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Clément, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre, Sainte-Fortunade, Saint-Hilaire-Peyroux, Saint-Jal, Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Martin-la-Méanne, Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Pardoux-la-Croisille, Saint-Priest-de-Gimel, Saint-Privat, Saint-Martial-Entraygues, Saint-Salvadour, Saint-Sylvain, Saint-Ybard, Salon-la-Tour, Sarran, Seilhac.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1798

    Cote

    L/1111

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle...
    • Saint-Augustin, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Clément,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12

    Allassac, Arnac-Pompadour, Beaulieu-sur-Dordogne, Beynat, Billac, Branceilles, Brignac-la-Plaine.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1104

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive...
    • Allassac, Arnac-Pompadour, Beaulieu-sur-Dordogne, Beynat,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  13. Résultat n°13

    Communes M à Y.

    Date

    an VI

    Cote

    L/1103

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Notaires (1791-an VII).
    • Communes M à Y.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  14. Résultat n°14

    Egletons, Espagnac, Eyburie, Gimel-les-Cascades, Gumond, Goulles, Hautefage, Lagraulière, Laguenne, Latronche, Lonzac (Le), Marcillac-la-Croisille, Masseret, Meilhard, Ménoire, Mercoeur, Monceau-sur-Dordogne, Naves, Neuville, Roche-Canillac (La).

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1110

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle...
    • Egletons, Espagnac, Eyburie, Gimel-les-Cascades, Gumond,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Brive-la-Gaillarde, Brivezac, Chasteaux, Collonges-la-Rouge, Cosnac, Cublac, Curemonte, Dampniat, Donzenac.

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1105

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive...
    • Brive-la-Gaillarde, Brivezac, Chasteaux, Collonges-la-Rouge,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    Albussac, Argentat, Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaumont, Camps, Chamberet, Chamboulive, Champagnac-la-Prune, Chapelle-Spinasse (La), Clergoux, Condat-sur-Ganaveix, Corrèze.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1798

    Cote

    L/1109

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle...
    • Albussac, Argentat, Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.