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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers de justice de paix, huissiers, juges de paix, notaires, nomination : questionnaires d'enquête, correspondance.
Cote
550W/280, 179W/5856-5860 (Ancienne cote)
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Justice.
  • Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers...
Résultat n°2

Prison de Tulle (1929-1945), prison de Brive (1941-1946), prison d'Ussel (1941-1944), fonctionnement : correspondance.
Cote
550W/278, 21W/902-903 (Ancienne cote)
 Date
1929-1946
 Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Justice.
  • Administration pénitentiaire.
  • Prison de Tulle (1929-1945), prison de Brive (1941-1946),...
Résultat n°3

Personnel. - Candidatures à des emplois dans la magistrature, enquête : correspondance.
Cote
550W/274, 179W/5861 (Ancienne cote)
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Ministère de la Justice.
  • Personnel. - Candidatures à des emplois dans la magistrature,...
Résultat n°4

Pourvois en cassation devant le Conseil d'État. - Correspondance.
Cote
550W/276, 21W/846/B (Ancienne cote)
 Date
1933-1944
 Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Pourvois en cassation devant le Conseil d'État. - Correspondance.
Résultat n°5

Personnel, candidature à des emplois dans l'administration pénitentiaire, enquête (1940-1946). Correspondance générale (1942-1954).
Cote
550W/279, 21W/902-903 (Ancienne cote)
 Date
1940-1954
 Lieu - Type de document
questionnaire d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Justice.
  • Administration pénitentiaire.
  • Personnel, candidature à des emplois dans l'administration...
Résultat n°6

Réglementation : textes officiels, correspondance.
Cote
550W/277, 21W/902 (Ancienne cote)
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document
texte officiel, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Justice.
  • Administration pénitentiaire.
  • Réglementation : textes officiels, correspondance.
Résultat n°7

Affaires judiciaires diverses : correspondance.
Cote
550W/275, 179W/5864 (Ancienne cote)
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Ministère de la Justice.
  • Affaires judiciaires diverses : correspondance.
Résultat n°8

Organisation judiciaire.
Cote
L/103
 Date
Entre le 03 ventôse an II et le 10 ventôse an II
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Actes des représentants du peuple en mission : Borie,...
  • Organisation judiciaire.
Résultat n°9

Tribunal de première instance de Tulle, tribunaux civils de Brive et Ussel, justices de paix, personnel, rémunération : textes officiels, pièces comptables, correspondance.
Cote
550W/273, 528W/120-121 ; 533W/25 (Ancienne cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
texte officiel, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de première instance de Tulle, tribunaux civils...
Résultat n°10

Tribunaux de la Corrèze. - Budget : textes officiels, pièces comptables.
Cote
550W/272, 528W/120-121 ; 533W/25 (Ancienne cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
texte officiel, pièce comptable
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Ministère de la Justice.
  • Tribunaux de la Corrèze. - Budget : textes officiels,...