Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Monceaux. Projet de construction d'un pont métallique. Abattage d'arbres plantés le long de la Dordogne : pétition.

    Date

    1854-1912

    Cote

    2S/214

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 120, de Limoges à Rodez
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Monceaux. Projet de construction d'un pont métallique....
  2. Résultat n°2

    Pétition pour le maintien du forgeron. An II

    Date

    1793

    Cote

    EDEP/3/F/3

    • Contexte : E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Pétition pour le maintien du forgeron. An II

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albignac.

  3. Résultat n°3

    Inscriptions des élèves à l'école (1861, 1868, 1878-1968). Extrait du registre d'appel (1919-1920, 1924, 1925). Inventaire du mobilier scolaire (1953-1954). Pétition nationale pour la laïcité (28 mai 1960). Caisse des écoles, comptabilité (1964-1968).

    Date

    1861-1968

    Cote

    EDEP/65/R/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série R : instruction publique, sciences, lettres et...
    • Inscriptions des élèves à l'école (1861, 1868, 1878-1968)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  4. Résultat n°4

    Copie d'un échange entre le maire de Clergoux et le conseiller d'état chargé des cultes au sujet d'une pétition des habitants concernant la fusion de la paroisse avec celle de Saint-Pardoux-la-Croisille. Prairial-vendémiaire An XI

    Date

    Année II de la République, mois de fructidor, jour 04 (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP/56/P/2

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Copie d'un échange entre le maire de Clergoux et le...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Aménagement d'un parapet près du Pont Cardinal : pétitions, rapports. Pétition pour le lavage du linge en amont de la digue de Brive. Acquisition de terrains par voie d'alignement, travaux d'aménagement (1816-1819).

    Date

    1816-1916

    Cote

    2S/100

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 89, de Lyon à Bordeaux
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Aménagement d'un parapet près du Pont Cardinal : pétitions,...
  7. Résultat n°7

    Listes des élèves (1955, 1967-1970). Nominations d'instituteurs et institutrices (1956, 1959-1970). Pétition du comité national d'action laïque (1960).

    Date

    1955-1970

    Cote

    EDEP/162/R/1

    • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Listes des élèves (1955, 1967-1970). Nominations d'instituteurs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

  8. Résultat n°8

    Payement des indemnités, crédits affectés, pétitions, réclamations, démolition d'une portion de bâtiment faisant saillie sur le bord de la route.

    Date

    1828-1940

    Cote

    2S/187

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 120, de Limoges à Rodez
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Argentat. Travaux de construction et d'entretien.
    • Pont suspendu.
    • Payement des indemnités, crédits affectés, pétitions,...
  9. Résultat n°9

    Création d'un cours d'adulte (1895). Création d'une école au village de Bousseyroux (1939). Pétition nationale pour la laïcité (1960). Bulletin de visite de l'école de Saint-Sylvain (1967-1971). Immatriculation au fichier central des établissements scolaires (1969).

    Date

    1895-1971

    Cote

    EDEP/245/R/3

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Création d'un cours d'adulte (1895). Création d'une...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  10. Résultat n°10

    Pétition pour le rétablissement du télégraphe. 1926-1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    EDEP/286/G/19

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Pétition pour le rétablissement du télégraphe. 1926-1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  11. Résultat n°11

    Contentieux : affaire Moity (1964-1968). Affaire Jaulhac-Pélisssier (sans date). Émeutes à Queyssac en faveur du curé réfractaire (An III). Revendications des citoyens de Beaulieu : pétition contre les dénonciations calomnieuses et mises aux arrêts arbitraires (sans date).

    Date

    An III-1968

    Cote

    EDEP/19/D/20

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux : affaire Moity (1964-1968). Affaire Jaulhac-Pélisssier...
  12. Résultat n°12

    Pétitions et plaintes. Observation des espèces.

    Date

    1822-1901

    Cote

    3S/228

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Pétitions et plaintes. Observation des espèces.
  13. Résultat n°13

    Voeux des municipalités, pétitions, aménagements.

    Date

    1880-1938

    Cote

    5S/166

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Voeux des municipalités, pétitions, aménagements.