pétition - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1792	Cote L/352	Date 1792	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration par district. District de Tulle. Registres d'ordre des pétitions. 1792
Résultat n°2	Réclamations, pétitions aménagements.	Cote 5S/323	Date 1876-1936	Lieu Tulle (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Saint-Bonnet-Avalouze (Corrèze, France)	Type de document pétition
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, construction Réclamations, pétitions aménagements.
Résultat n°3	An II	Cote L/355	Date an II	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration par district. District de Tulle. Registres d'ordre des pétitions. An II
Résultat n°4	20 septembre 1792-3 brumaire an IV	Cote L/153	Date Entre le 20 septembre 1792 et le 25 octobre 1795	Lieu -	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration du département. Registres d'ordre des pétitions. 20 septembre 1792-3 brumaire an IV
Résultat n°5	31 janvier-17 octobre 1792	Cote L/297	Date Entre le 31 janvier 1792 et le 17 octobre 1792	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration par district. District de Brive. Registres d'ordre des pétitions. 31 janvier-17 octobre 1792
Résultat n°6	Juillet 1790-brumaire an IV	Cote L/406	Date Entre le 1er juillet 1790 et le 21 novembre 1795	Lieu -	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration par district. District d'Uzerche. Registres d'ordre des pétitions. Juillet 1790-brumaire an IV
Résultat n°7	1790-1791	Cote L/351	Date 1790-1791	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration par district. District de Tulle. Registres d'ordre des pétitions. 1790-1791
Résultat n°8	23 août 1790-9 vendémiaire an IV	Cote L/152	Date Entre le 23 août 1790 et le 1er octobre 1795	Lieu -	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration du département. Registres d'ordre des pétitions. 23 août 1790-9 vendémiaire an IV
Résultat n°9	Travaux de défense des rives de la Dordogne : pétitions, rapports, ordres de service.	Cote 3S/149	Date 1849-1913	Lieu Dordogne (France ; cours d'eau)	Type de document pétition, rapport
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Gestion des terrains, produits des cours d'eau Travaux de défense des rives de la Dordogne : pétitions,...
Résultat n°10	Voeux des municipalités, pétitions, remises de terrains désaffectés.	Cote 5S/211	Date 1927-1936	Lieu Limoges (Haute-Vienne, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France)	Type de document pétition
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction Voeux des municipalités, pétitions, remises de terrains...
Résultat n°11	Réclamations, pétitions, aménagements.	Cote 5S/275	Date 1893-1934	Lieu Tulle (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document pétition
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Tulle à Brive-la-gaillarde, construction Réclamations, pétitions, aménagements.
Résultat n°12	1793	Cote L/354	Date 1793	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration par district. District de Tulle. Registres d'ordre des pétitions. 1793
Résultat n°13	Réclamations, pétitions, aménagements.	Cote 5S/282	Date 1898-1937	Lieu Uzerche (Corrèze, France), Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France)	Type de document pétition
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne d'Uzerche à Argentat, par Tulle, construction Section d'Uzerche à Tulle. Réclamations, pétitions, aménagements.
Résultat n°14	27 septembre 1791-28 germinal an III	Cote L/306	Date Entre le 27 septembre 1791 et le 17 avril 1795	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration par district. District de Brive. Registres d'ordre des pétitions. 27 septembre 1791-28 germinal an III
Résultat n°15	1921-1936	Cote 5S/230	Date 1921-1936	Lieu Limoges (Haute-Vienne, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France)	Type de document pétition
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction Réclamations, pétitions, aménagements. 1921-1936
Résultat n°16	21 brumaire an IV-3 germinal an VIII	Cote L/154	Date Entre le 21 brumaire an IV et le 03 germinal an VIII	Lieu -	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration du département. Registres d'ordre des pétitions. 21 brumaire an IV-3 germinal an VIII
Résultat n°17	An III	Cote L/356	Date an III	Lieu Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration par district. District de Tulle. Registres d'ordre des pétitions. An III
Résultat n°18	21 août-19 décembre 1792	Cote L/300	Date Entre le 21 août 1792 et le 19 décembre 1792	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)	Type de document pétition
	Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de... Administration par district. District de Brive. Registres d'ordre des pétitions. 21 août-19 décembre 1792
Résultat n°19	Circulaires, correspondance. Subventions du Département. Pétitions. Avant-projet de tracé. Enquête d'utilité publique : plans, cartes, position des gares.	Cote 5S/285	Date 1880-1913	Lieu Felletin (Creuse, France), Ussel (Corrèze, France), Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document circulaire, correspondance, avant-projet, pétition, plan, carte
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Felletin à Ussel et Bort-les-Orgues Section de La Courtine à Ussel. Circulaires, correspondance. Subventions du Département....
Résultat n°20	1920-1925	Cote 5S/118	Date 1920-1925	Lieu Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme, France), Tulle (Corrèze, France)	Type de document pétition
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Clermont-Ferrand à Tulle, construction Réclamations, pétitions, aménagements. 1920-1925

Résultats de la recherche

1792

Réclamations, pétitions aménagements.

An II

20 septembre 1792-3 brumaire an IV

31 janvier-17 octobre 1792

Juillet 1790-brumaire an IV

1790-1791

23 août 1790-9 vendémiaire an IV

Travaux de défense des rives de la Dordogne : pétitions, rapports, ordres de service.

Voeux des municipalités, pétitions, remises de terrains désaffectés.

Réclamations, pétitions, aménagements.

1793

Réclamations, pétitions, aménagements.

27 septembre 1791-28 germinal an III

1921-1936

21 brumaire an IV-3 germinal an VIII

An III

21 août-19 décembre 1792

Circulaires, correspondance. Subventions du Département. Pétitions. Avant-projet de tracé. Enquête d'utilité publique : plans, cartes, position des gares.

1920-1925