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Résultat n°1

Secours de l'État aux communes pour la restauration d'églises et presbytères : registre des sommes demandées et des sommes accordées aux communes.

Date

1871

Cote

4V/5

Résultat n°2

Réparations d'églises

Date

1808-1874

Cote

4V/6

Résultat n°3

Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu aux fabriques : arrêtés de séquestre.

Date

1906

Cote

8V/15

Résultat n°4

Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu à la mense de chaque église paroissiale : arrêtés de séquestre.

Date

1906

Cote

8V/14

Résultat n°5

Actions en reprise ou revendications de particuliers sur les biens des fabriques séquestrés, paiement des dettes des fabriques après la mise sous séquestre des biens des fabriques : procès-verbaux de reprise, correspondance.

Date

1907-1909

Cote

8V/16

Résultat n°6

N-V

Date

-

Cote

6M/547

Résultat n°7

Secours aux communes sur les fonds départementaux pour reconstruire ou réparer églises et presbytères : circulaires, rapports de commissions chargées de la répartition d'argent donné au département, tableaux des communes dans le besoin, états de situation des églises et presbytères, demandes de renseignements.

Date

1803-1829

Cote

4V/3

Résultat n°8

Travaux de constructions et réparations à : Puy-Marmont (murs de clôture, charpente et ouverture du hangar de monte, 1892), village des Monts, succursales de la Rivière, de Chiniac et de Rombat, écurie de l'entraînement, Puy-Marmont (tours d'entrée) (1893), restauration de la couverture du manège (1896), de la charpente et de la couverture de l'écurie voûtée (1896-1898), vente de parcelles de terrain (1897-1900), travaux de réparation et de restauration du château (1906-1923), travaux exécutés à la ferme de Romblat (1920-1921).

Date

1892-1923

Cote

7M/107

Résultat n°9

Affermage du domaine (1846-1849), vente de parcelles de terrain (1854-1855), administration des biens de la liste civile impériale (1861-1872), restauration du château (1861-1862), travaux de réparation (1865-1867).

Date

1846-1872

Cote

7M/105

Résultat n°10

Notifications des maires aux représentants légaux des établissements publics du culte au sujet des instructions de mise sous séquestre : instructions du préfet aux représentants légaux et trésoriers des établissements publics du culte, notes des maires aux préfets confirmant la transmission de la notification (par arrondissement), tableau des rentrées de certificats de notification.

Date

1906

Cote

8V/13

Résultat n°11

Caisse de secours aux prêtres âgés et infirmes, mise sous séquestre : composition du conseil d'administration, état sommaire de l'actif et du passif, arrêté préfectoral de mise sous séquestre.

Date

1906

Cote

8V/17

Résultat n°12

Chapelles et oratoires, recensement : circulaire, états des chapelles du département, listes des chapelles appartenant à des congrégations, listes des chapelles appartenant à des particuliers laïques, correspondance (1903-1905). Désaffection de la chapelle des Pénitents à Collonges-la-Rouge : extraits de délibérations du conseil municipal (1911).

Date

1903-1911

Cote

4V/2

Résultat n°13

A-M

Date

-

Cote

6M/546

Résultat n°14

Ruines de Merle, classement au titre des Monuments historiques : correspondance.

Date

1927-1931

Cote

5J/122

Résultat n°15

Secours aux communes qui n'ont pas les ressources suffisantes pour pourvoir aux dépenses d'acquisition, construction, réparation de leurs églises et presbytères : circulaires, instructions, propositions de secours, états de propositions, états de répartition des sommes allouées, correspondance.

Date

1830-1850

Cote

4V/4

Résultat n°16

Enquête statistique sur la propriété des églises, chapelles et presbytères de Corrèze : réponses des maires sous forme de tableau (par arrondissement).

Date

1905

Cote

8V/12

Résultat n°17

Initiative d'inventaire général des richesses d'art de la France : circulaires, ordres à suivre dans la description d'objets d'art d'une église, correspondance (1876). Monuments historiques. organisation du service de surveillance et d'entretien, travaux de conservation dans les églises de Saint-Robert, Saint-Angel et le cloître de Tulle (1880-1897).

Date

1876-1897

Cote

4V/1