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  1. Résultat n°1

    Secours de l'État aux communes pour la restauration d'églises et presbytères : registre des sommes demandées et des sommes accordées aux communes.

    Date

    1871

    Cote

    4V/5

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Secours pour restaurations d'églises et presbytères
    • Secours de l'État aux communes pour la restauration...
  2. Résultat n°2

    Réparations d'églises

    Date

    1808-1874

    Cote

    4V/6

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Réparations d'églises
  3. Résultat n°3

    Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu aux fabriques : arrêtés de séquestre.

    Date

    1906

    Cote

    8V/15

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu...
  4. Résultat n°4

    Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu à la mense de chaque église paroissiale : arrêtés de séquestre.

    Date

    1906

    Cote

    8V/14

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu...
  5. Résultat n°5

    Actions en reprise ou revendications de particuliers sur les biens des fabriques séquestrés, paiement des dettes des fabriques après la mise sous séquestre des biens des fabriques : procès-verbaux de reprise, correspondance.

    Date

    1907-1909

    Cote

    8V/16

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Actions en reprise ou revendications de particuliers...
  6. Résultat n°6

    N-V

    Cote

    6M/547

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique générale
    • Statistique générale du département.
    • N-V

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Secours aux communes sur les fonds départementaux pour reconstruire ou réparer églises et presbytères : circulaires, rapports de commissions chargées de la répartition d'argent donné au département, tableaux des communes dans le besoin, états de situation des églises et presbytères, demandes de renseignements.

    Date

    1803-1829

    Cote

    4V/3

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Secours pour restaurations d'églises et presbytères
    • Secours aux communes sur les fonds départementaux pour...
  8. Résultat n°8

    Travaux de constructions et réparations à : Puy-Marmont (murs de clôture, charpente et ouverture du hangar de monte, 1892), village des Monts, succursales de la Rivière, de Chiniac et de Rombat, écurie de l'entraînement, Puy-Marmont (tours d'entrée) (1893), restauration de la couverture du manège (1896), de la charpente et de la couverture de l'écurie voûtée (1896-1898), vente de parcelles de terrain (1897-1900), travaux de réparation et de restauration du château (1906-1923), travaux exécutés à la ferme de Romblat (1920-1921).

    Date

    1892-1923

    Cote

    7M/107

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Haras
    • Haras de Pompadour
    • Travaux de constructions et réparations à : Puy-Marmont...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Affermage du domaine (1846-1849), vente de parcelles de terrain (1854-1855), administration des biens de la liste civile impériale (1861-1872), restauration du château (1861-1862), travaux de réparation (1865-1867).

    Date

    1846-1872

    Cote

    7M/105

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Haras
    • Haras de Pompadour
    • Affermage du domaine (1846-1849), vente de parcelles...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Notifications des maires aux représentants légaux des établissements publics du culte au sujet des instructions de mise sous séquestre : instructions du préfet aux représentants légaux et trésoriers des établissements publics du culte, notes des maires aux préfets confirmant la transmission de la notification (par arrondissement), tableau des rentrées de certificats de notification.

    Date

    1906

    Cote

    8V/13

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Notifications des maires aux représentants légaux des...
  11. Résultat n°11

    Caisse de secours aux prêtres âgés et infirmes, mise sous séquestre : composition du conseil d'administration, état sommaire de l'actif et du passif, arrêté préfectoral de mise sous séquestre.

    Date

    1906

    Cote

    8V/17

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Caisse de secours aux prêtres âgés et infirmes, mise...
  12. Résultat n°12

    Chapelles et oratoires, recensement : circulaire, états des chapelles du département, listes des chapelles appartenant à des congrégations, listes des chapelles appartenant à des particuliers laïques, correspondance (1903-1905). Désaffection de la chapelle des Pénitents à Collonges-la-Rouge : extraits de délibérations du conseil municipal (1911).

    Date

    1903-1911

    Cote

    4V/2

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Généralités
    • Chapelles et oratoires, recensement : circulaire, états...
  13. Résultat n°13

    A-M

    Cote

    6M/546

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique générale
    • Statistique générale du département.
    • A-M

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Ruines de Merle, classement au titre des Monuments historiques : correspondance.

    Date

    1927-1931

    Cote

    5J/122

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Ruines de Merle, classement au titre des Monuments...
  15. Résultat n°15

    Secours aux communes qui n'ont pas les ressources suffisantes pour pourvoir aux dépenses d'acquisition, construction, réparation de leurs églises et presbytères : circulaires, instructions, propositions de secours, états de propositions, états de répartition des sommes allouées, correspondance.

    Date

    1830-1850

    Cote

    4V/4

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Secours pour restaurations d'églises et presbytères
    • Secours aux communes qui n'ont pas les ressources suffisantes...
  16. Résultat n°16

    Enquête statistique sur la propriété des églises, chapelles et presbytères de Corrèze : réponses des maires sous forme de tableau (par arrondissement).

    Date

    1905

    Cote

    8V/12

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Enquête statistique sur la propriété des églises, chapelles...
  17. Résultat n°17

    Initiative d'inventaire général des richesses d'art de la France : circulaires, ordres à suivre dans la description d'objets d'art d'une église, correspondance (1876). Monuments historiques. organisation du service de surveillance et d'entretien, travaux de conservation dans les églises de Saint-Robert, Saint-Angel et le cloître de Tulle (1880-1897).

    Date

    1876-1897

    Cote

    4V/1

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Généralités
    • Initiative d'inventaire général des richesses d'art...