Permis de construire.
Date
1967
Cote
EDEP/244/T/1
-
Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
- Série T : Urbanisme.
- Permis de construire.
Producteur :
Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois
1967
EDEP/244/T/1
Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois
1951
EDEP/140/T/2
Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.
1946-1947
EDEP/248/T/1
Dépôt de la commune de Saint-Ybard
1947-1988
EDEP/140/T/1
Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.
1977
EDEP/92/T/1
Dépôt de la commune du Jardin.
1946-1955
EDEP/289/T/1
Dépôt de la commune d'Yssandon
1951-1991
EDEP/39/T/1, EDEP/39/O/3 (Ancienne cote intellectuelle)
Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.
1982-1984
EDEP/107/T/2
Dépôt de la commune de Larche
1950-1956
EDEP/167/T/2
Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu
1948-1954
EDEP/57/T/1
Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.
1954-1974
EDEP/171/T/1
Dépôt de la commune de Reygade.
1951-1984
EDEP/184/T/1
Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.
1977
EDEP/223/T/1
Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert
1973
EDEP/33/T/6
Dépôt de la commune de Bugeat
1952-1974
EDEP/263/T/1
Dépôt de la commune de Soudeilles.
1957
EDEP/283/T/1
Dépôt de la commune de Veyrières
1963-1979
EDEP/27/T/1
Dépôt de la commune de Bonnefond
1976-1984
EDEP/111/T/1
Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.
20 mars 1950
EDEP/240/T/1
Dépôt de la commune de Saint-Salvadour
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