pièce comptable - Recherche

Résultat n°1
1931 - 1931

Date

1931-1931

Cote

2Y/3/67
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Registre de main courante (achats et cessions)
- 1931 - 1931
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°2
Correspondance concernant les déclarations de militaires démobilisés, la réinstallation des écoles, la responsabilité en matières d'accidents du travail, le service de vérification des travaux : pièces comptables.

Date

1943-1944

Cote

550W/460, 523W/47 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Relations avec les troupes d'occupation.
- Service de liaison franco-allemand.
- Correspondance.
- Correspondance concernant les déclarations de militaires...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°3
1930 - 1934

Date

1930 - 1934

Cote

2Y/2/49
- Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde
- Comptabilité et économat
- Registre de main courante (achats et cessions)
- 1930 - 1934
Producteur :

Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde
Résultat n°4
Transports effectués pour le compte des autorités allemandes : contrats de location, relevés mensuels des prestations, demandes de matériel, factures, correspondance.

Date

1942-1943

Cote

550W/558, 523W/94-95 ; 523W/ 102 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Réquisitions de moyens de transport.
- Transports effectués pour le compte des autorités allemandes...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°5
Réquisitions mobilières, indemnisation : ordres de réquisitions, pièces comptables, correspondance.

Date

1944-1946

Cote

550W/613, 523W/60-61 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Service des réquisitions FFI.
- Réquisitions mobilières, indemnisation : ordres de...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°6
1904-1926

Date

1904-1926

Cote

2O/181
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Bort-les-Orgues
- Édifices et travaux
- Adduction d'eau : enquête d'utilité publique, captage...
- 1904-1926
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°7
Autres denrées et matériel.

Date

1943-1944

Cote

550W/566, 523W/53-54 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Réquisitions de denrées et de matériel.
- Recensement des réquisitions : déclarations individuelles,...
- Autres denrées et matériel.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°8
Égletons, Eygurande, Liginiac, Meymac, Meyssac, Treignac, Tulle, Turenne, Ussel, Uzerche.

Date

1943-1944

Cote

550W/548, 523W/9-10 ; 523W/40 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Hébergement des troupes d'occupation.
- Hébergement des troupes d'occupation, réquisitions...
- Égletons, Eygurande, Liginiac, Meymac, Meyssac, Treignac,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°9
1938-1940

Date

1938-1940

Cote

2Y/1/96
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Livre à souche des recettes
- 1938-1940
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°10
Commission consultative des dommages et des réparations : rapports sur les prélèvements allemands de produits agricoles et matières premières.

Date

1947

Cote

550W/567, 524W/11 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Réquisitions de denrées et de matériel.
- Commission consultative des dommages et des réparations...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°11
1925-1926

Date

1925-1926

Cote

2Y/1/92
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Livre à souche des recettes
- 1925-1926
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°12
Réquisitions de bois et de charbon par les troupes allemandes : correspondance.

Date

1943-1943

Cote

550W/562, 523W/27 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Réquisitions de denrées et de matériel.
- Réquisitions de bois et de charbon par les troupes...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°13
Réquisitions mobilières par les FFI, réglementation : textes officiels. Indemnisation : ordres de réquisitions, pièces comptables.

Date

1944-1946

Cote

550W/585, 523W/60-61 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Indemnisation des réquisitions.
- Réglementation.
- Réquisitions mobilières par les FFI, réglementation...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°14
1934-1935

Date

1934-1935

Cote

2Y/1/105
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre de bons pour les services économiques
- 1934-1935
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°15
1935

Date

1935

Cote

2Y/1/113
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre des mouvements de matières
- 1935
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°16
Besoins des troupes allemandes en matériaux de construction, cuir, métaux non-ferreux, carburants, moyens de transports, fonte, papier, foin, peinture, verre, bâtiments et matériel militaires : textes officiels, états récapitulatifs, pièces comptables, correspondance.

Date

1942-1943

Cote

550W/559, 523W/127 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Réquisitions de denrées et de matériel.
- Besoins des troupes allemandes en matériaux de construction,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°17
1938-1939

Date

1938-1939

Cote

2Y/1/103
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre de bons pour les ateliers de la régie
- 1938-1939
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°18
Matériel de bureau.

Date

1943-1944

Cote

550W/563, 523W/52 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Réquisitions de denrées et de matériel.
- Recensement des réquisitions : déclarations individuelles,...
- Matériel de bureau.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°19
1937-1938

Date

1937-1938

Cote

2Y/1/95
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Livre à souche des recettes
- 1937-1938
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°20
Scrutin de 1936. - Statistiques électorales, correspondance, factures, comptes, tableaux de souscriptions.

Date

1936

Cote

95J/73
- Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles
- Activités politiques. - Membre et élu du Parti communiste.
- Élections.
- Élections législatives.
- Scrutin de 1936. - Statistiques électorales, correspondance,...
Résultat n°21
1935-1936

Date

1935-1936

Cote

2Y/1/106
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre de bons pour les services économiques
- 1935-1936
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°22
1933-1937

Date

1933-1937

Cote

2Y/1/100
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre de main courante (achats et cessions)
- 1933-1937
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°23
Registre de bons pour le service

Date

1932-1934

Cote

2Y/3/72
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Registre de bons pour le service
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°24
Livre à souche des recettes

Date

1930 - 1934

Cote

2Y/2/48
- Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde
- Comptabilité et économat
- Livre à souche des recettes
Producteur :

Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde
Résultat n°25
Personnel, dossier individuel du commandant Mouilleron (1943). Traitements des agents (1943-1944). Réduction du prix des places pour les militaires allemands assistant à des représentations sportives (1943). Carnet de bord journalier de M. Meindre, directeur du service de liaison (mars-juin 1943).

Date

1943-1944

Cote

550W/452, 523W/11 ; 523W/41 ; 524W/8 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Relations avec les troupes d'occupation.
- Service de liaison franco-allemand.
- Personnel, dossier individuel du commandant Mouilleron...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°26
1934-1934

Date

1934-1934

Cote

2Y/1/93
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Livre à souche des recettes
- 1934-1934
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°27
Carnet des bordereaux des livraisons pour ventes, remise au domaine ou cession

Date

1926 - 1944

Cote

2Y/2/51
- Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde
- Comptabilité et économat
- Carnet des bordereaux des livraisons pour ventes, remise...
Producteur :

Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde
Résultat n°28
1925 - 1926

Date

1925-1926

Cote

2Y/3/75
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Certificat de prises en charge des valeurs mobilières
- 1925 - 1926
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°29
1920 - 1926

Date

1920-1926

Cote

2Y/3/65
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Livre à souche des recettes
- 1920 - 1926
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°30
Réquisitions de biens meubles dans la ville de Brive, estimation des indemnisations : états récapitulatifs, pièces comptables, correspondance.

Date

1939-1944

Cote

550W/602, 523W/8 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Indemnisation des réquisitions.
- Commission départementale d'évaluation des indemnités.
- Réquisitions de biens meubles dans la ville de Brive,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°31
1931 - 1934

Date

1931 - 1934

Cote

2Y/2/50
- Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde
- Comptabilité et économat
- Registre de main courante (achats et cessions)
- 1931 - 1934
Producteur :

Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde
Résultat n°32
Réquisitions mobilières, indemnisation des entreprises : bons de réquisitions, pièces comptables, correspondance.

Date

1944-1947

Cote

550W/603, 523W/38 ; 523W/65 ; 523W/71-72 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Indemnisation des réquisitions.
- Commission départementale d'évaluation des indemnités.
- Réquisitions mobilières, indemnisation des entreprises...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°33
1933-1934

Date

1933-1934

Cote

2Y/1/112
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre des mouvements de matières
- 1933-1934
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°34
Règlement des factures concernant l'aménagement des locaux, le cantonnement des troupes et des officiers, l'installation électrique, téléphonique et sanitaire : pièces comptables, correspondance.

Date

1942-1943

Cote

550W/549, 523W/25 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Hébergement des troupes d'occupation.
- Règlement des factures concernant l'aménagement des...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°35
1854-1855

Date

1854-1855

Cote

2Y/1/90
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Livre journal
- 1854-1855
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°36
1937-1938

Date

1937-1938

Cote

2Y/1/108
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre de bons pour les services économiques
- 1937-1938
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°37
1934 - 1934

Date

1934-1934

Cote

2Y/3/69
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Registre de main courante (achats et cessions)
- 1934 - 1934
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°38
Larche, Marèges, Tulle, Ussel, Uzerche.

Date

1942-1947

Cote

550W/546, 523W/22-23 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Hébergement des troupes d'occupation.
- Hébergement des troupes d'occupation, réquisitions...
- Larche, Marèges, Tulle, Ussel, Uzerche.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°39
1854-1855

Date

1854-1855

Cote

2Y/1/87
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Grand livre
- 1854-1855
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°40
1928-1932

Date

1928-1932

Cote

2Y/1/99
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre de main courante (achats et cessions)
- 1928-1932
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°41
Livre de caisse de l'industrie

Date

1852-1855

Cote

2Y/1/98
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Livre de caisse de l'industrie
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°42
1936-1937

Date

1936-1937

Cote

2Y/1/94
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Livre à souche des recettes
- 1936-1937
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°43
Carnet des certificats de prise en charge

Date

1930

Cote

2Y/1/109
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Carnet des certificats de prise en charge
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°44
Livre de caisse de la régie

Date

1852-1855

Cote

2Y/1/97
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Livre de caisse de la régie
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°45
1856-1857

Date

1856-1857

Cote

2Y/1/91
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Livre journal
- 1856-1857
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°46
1850-1854

Date

1850-1854

Cote

2Y/1/89
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Livre journal
- 1850-1854
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°47
Procès verbal de destruction de valeurs mobilières

Date

1923-1926

Cote

2Y/3/76
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Procès verbal de destruction de valeurs mobilières
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°48
1931 - 1933

Date

1931-1933

Cote

2Y/3/68
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Registre de main courante (achats et cessions)
- 1931 - 1933
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°49
1893 - 1899

Date

1893-1899

Cote

2Y/3/73
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Certificat de prises en charge des valeurs mobilières
- 1893 - 1899
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°50
Beaulieu-sur-Dordogne, Brive-la-Gaillarde.

Date

1942-1947

Cote

550W/545, 523W/22-23 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Hébergement des troupes d'occupation.
- Hébergement des troupes d'occupation, réquisitions...
- Beaulieu-sur-Dordogne, Brive-la-Gaillarde.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°51
1936-1937

Date

1936-1937

Cote

2Y/1/107
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre de bons pour les services économiques
- 1936-1937
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°52
Registre des mouvements et des dépenses dans les maisons d'arrêt et de justice

Date

1827-1841

Cote

2Y/1/111
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre des mouvements et des dépenses dans les maisons...
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°53
Registre des dépenses du régime économique

Date

1850-1857

Cote

2Y1/101
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre des dépenses du régime économique
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°54
Recensement des réquisitions de biens mobiliers, de denrées alimentaires : listes récapitulatives.

Date

1942-1944

Cote

550W/560, 523W/13 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Réquisitions de denrées et de matériel.
- Recensement des réquisitions de biens mobiliers, de...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°55
Attribution de bons-monnaie matières aux troupes d'occupation : livre comptable, correspondance.

Date

1942-1944

Cote

550W/561, 523W/30 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Réquisitions de denrées et de matériel.
- Attribution de bons-monnaie matières aux troupes d'occupation...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°56
Instruments de précision.

Date

1943-1944

Cote

550W/564, 523W/53 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Réquisitions de denrées et de matériel.
- Recensement des réquisitions : déclarations individuelles,...
- Instruments de précision.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°57
1852-1853

Date

1852-1853

Cote

2Y/1/85
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Grand livre
- 1852-1853
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°58
1927-1940

Date

1927-1940

Cote

2O/182
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Bort-les-Orgues
- Édifices et travaux
- Adduction d'eau : enquête d'utilité publique, captage...
- 1927-1940
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°59
1931 - 1932

Date

1931-1932

Cote

2Y/3/70
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Registre de bons pour le service économique
- 1931 - 1932
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°60
Envois d'actes d'état civil de la zone occupée et en zone interdite : textes officiels, pièces comptables, correspondance.

Date

1942-1944

Cote

550W/397, 528W/55 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Sûreté générale et maintien de l'ordre.
- Surveillance des personnes.
- Surveillance des communications.
- Correspondance interzones.
- Envois d'actes d'état civil de la zone occupée et en...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°61
1856-1857

Date

1856-1857

Cote

2Y/1/88
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Grand livre
- 1856-1857
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°62
Utilisation de main d'œuvre et de fournitures par les troupes d'occupations : pièces comptables, correspondance.

Date

1942-1944

Cote

550W/568, 523W/30 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Travaux demandés par les troupes d'occupation.
- Utilisation de main d'œuvre et de fournitures par les...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°63
1852-1855

Date

1852-1855

Cote

2Y/1/86
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Grand livre
- 1852-1855
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°64
1850-1851

Date

1850-1851

Cote

2Y/1/84
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Grand livre
- 1850-1851
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°65
Réquisition de la caserne Brune à Brive, règlement de facture de gaz et d'électricité : pièces comptables, correspondance, plan d'ensemble de la caserne.

Date

1942-1944

Cote

550W/550, 523W/42 ; 550W/46 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Hébergement des troupes d'occupation.
- Réquisition de la caserne Brune à Brive, règlement...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°66
Fonctionnement

Date

1956-1971, 1939

Cote

4U/14/180
- Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
- Fonctionnement
Résultat n°67
1932 - 1933

Date

1932-1933

Cote

2Y/3/71
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Registre de bons pour le service économique
- 1932 - 1933
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°68
1943

Date

1943

Cote

550W/570, 523W/29 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Travaux demandés par les troupes d'occupation.
- Règlement des factures de main-d'œuvre utilisées par...
- 1943
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°69
1920 - 1925

Date

1920-1925

Cote

2Y/3/74
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Certificat de prises en charge des valeurs mobilières
- 1920 - 1925
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°70
1933 - 1934

Date

1933-1934

Cote

2Y/3/66
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Livre à souche des recettes
- 1933 - 1934
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°71
1924-1940

Date

1924-1940

Cote

2Y/1/102
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre de bons pour les ateliers de la régie
- 1924-1940
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°72
1944

Date

1944

Cote

550W/571, 528W/34 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Travaux demandés par les troupes d'occupation.
- Règlement des factures de main-d'œuvre utilisées par...
- 1944
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°73
Carnet des déchets

Date

1931-1934

Cote

2Y/3/77
- Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
- Comptabilité et économat
- Carnet des déchets
Producteur :

Maison d'arrêt d'Ussel
Résultat n°74
Tribunal de première instance de Tulle, tribunaux civils de Brive et Ussel, justices de paix, personnel, rémunération : textes officiels, pièces comptables, correspondance.

Date

1944-1945

Cote

550W/273, 528W/120-121 ; 533W/25 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Relations avec les administrations.
- Justice.
- Tribunaux.
- Tribunal de première instance de Tulle, tribunaux civils...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°75
Brive-la-Gaillarde.

Date

1943-1944

Cote

550W/547, 523W/9-10 ; 523W/26 ; 523W/40 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Hébergement des troupes d'occupation.
- Hébergement des troupes d'occupation, réquisitions...
- Brive-la-Gaillarde.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°76
Denrées diverses, postes de TSF

Date

1943-1944

Cote

550W/565, 523W/14 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Affaires de guerre.
- Réquisitions.
- Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
- Réquisitions de denrées et de matériel.
- Recensement des réquisitions : déclarations individuelles,...
- Denrées diverses, postes de TSF
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°77
Carnet à souche des procès-verbaux de destruction de matières, denrée ou objets

Date

1926-1933

Cote

2Y/1/110
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Carnet à souche des procès-verbaux de destruction de...
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°78
1933-1934

Date

1933-1934

Cote

2Y/1/104
- Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
- Comptabilité et économat
- Registre de bons pour les services économiques
- 1933-1934
Producteur :

Maison d'arrêt de Tulle
Résultat n°79
Tribunaux de la Corrèze. - Budget : textes officiels, pièces comptables.

Date

1944-1945

Cote

550W/272, 528W/120-121 ; 533W/25 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Relations avec les administrations.
- Justice.
- Tribunaux.
- Ministère de la Justice.
- Tribunaux de la Corrèze. - Budget : textes officiels,...
Producteur :

Cabinet du préfet.

Résultats de la recherche

1931 - 1931

Date

Cote

Producteur :

Correspondance concernant les déclarations de militaires démobilisés, la réinstallation des écoles, la responsabilité en matières d'accidents du travail, le service de vérification des travaux : pièces comptables.

Date

Cote

Producteur :

1930 - 1934

Date

Cote

Producteur :

Transports effectués pour le compte des autorités allemandes : contrats de location, relevés mensuels des prestations, demandes de matériel, factures, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Réquisitions mobilières, indemnisation : ordres de réquisitions, pièces comptables, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

1904-1926

Date

Cote

Producteur :

Autres denrées et matériel.

Date

Cote

Producteur :

Égletons, Eygurande, Liginiac, Meymac, Meyssac, Treignac, Tulle, Turenne, Ussel, Uzerche.

Date

Cote

Producteur :

1938-1940

Date

Cote

Producteur :

Commission consultative des dommages et des réparations : rapports sur les prélèvements allemands de produits agricoles et matières premières.

Date

Cote

Producteur :

1925-1926

Date

Cote

Producteur :

Réquisitions de bois et de charbon par les troupes allemandes : correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Réquisitions mobilières par les FFI, réglementation : textes officiels. Indemnisation : ordres de réquisitions, pièces comptables.

Date

Cote

Producteur :

1934-1935

Date

Cote

Producteur :

1935

Date

Cote

Producteur :

Besoins des troupes allemandes en matériaux de construction, cuir, métaux non-ferreux, carburants, moyens de transports, fonte, papier, foin, peinture, verre, bâtiments et matériel militaires : textes officiels, états récapitulatifs, pièces comptables, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

1938-1939

Date

Cote

Producteur :

Matériel de bureau.

Date

Cote

Producteur :

1937-1938

Date

Cote

Producteur :

Scrutin de 1936. - Statistiques électorales, correspondance, factures, comptes, tableaux de souscriptions.

Date

Cote