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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'aliénation des chemins ruraux.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEP/207/N/1

    • Contexte : E_DEP 207 - Saint-Germain-les-Vergnes - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan d'aliénation des chemins ruraux.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Germain-les-Vergnes

  2. Résultat n°2

    Plan du lot du Bourdet. Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/42/T/1

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Plan du lot du Bourdet. Sans date

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.