plan d'occupation des sols

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Plan d'aliénation des chemins ruraux.	Cote EDEP/207/N/1	Date s.d.	Lieu Saint-Germain-les-Vergnes (Corrèze, France)	Type de document plan d'occupation des sols
	Contexte : E_DEP 207 - Saint-Germain-les-Vergnes - Archives communales... Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux. Plan d'aliénation des chemins ruraux.
Résultat n°2	Plan du lot du Bourdet. Sans date	Cote EDEP/42/T/1	Date sans date	Lieu Chanteix (Corrèze, France)	Type de document plan d'occupation des sols
	Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées Série T : Urbanisme. Plan du lot du Bourdet. Sans date

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Plan d'aliénation des chemins ruraux.

Plan du lot du Bourdet. Sans date