police administrative

Résultat n°1
Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement de Brive.

Date

1806-1809

Cote

4M/39
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Armes et munitions
- Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°2
A-J.

Cote

4M/54
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Notices individuelles de forains et de nomades auxquels...
- A-J.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°3
Communes commençant par les lettres A et B.

Date

1835-1904

Cote

4M/113
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Associations
- Statuts, rapports, subventions, correspondance.
- Communes commençant par les lettres A et B.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°4
Listes des internés, organisation des camps d'internement, demandes de libération : listes nominatives, arrêtés d'internement ou de libération, correspondance.

Date

1940-1946

Cote

550W/329, 528W/81-82 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Listes des internés, organisation des camps d'internement,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°5
Uminsky à Weil.

Date

1940-1946

Cote

550W/342, 528W/97 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Uminsky à Weil.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°6
1820-1842

Date

1820-1842

Cote

4M/66
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Enregistrement des permis délivrés.
- 1820-1842
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°7
1870-1894

Date

1870-1894

Cote

4M/83
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Loteries et jeux de hasard
- Loteries de bienfaisance. Autorisations, correspondance.
- 1870-1894
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°8
Escarras à Gorse.

Date

1940-1946

Cote

550W/336, 533W/15 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Escarras à Gorse.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°9
Bauthamy à Busseraud.

Date

1940-1946

Cote

550W/333, 528W/90 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Bauthamy à Busseraud.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°10
Loterie nationale. Correspondance, demandes d'ouverture de guichets, autorisations, récépissés délivrés.

Date

1935-1940

Cote

4M/80
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Loteries et jeux de hasard
- Loterie nationale. Correspondance, demandes d'ouverture...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°11
Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.

Date

1921-1922

Cote

4M/125
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Transports de corps, inhumations, exhumations
- Exhumations et transferts des corps des militaires...
- Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°12
Instructions, commissions de contrôle, comptabilité, correspondance générale.

Cote

4M/90
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Appels à la générosité publique
- Œuvres de guerre (application de la loi du 30 mai 1916).
- Instructions, commissions de contrôle, comptabilité,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°13
Recherches dans l'intérêt des familles

Date

1872-1934

Cote

4M/123
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Recherches dans l'intérêt des familles
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°14
Délits et répression du braconnage, interdictions diverses et engins prohibés.

Date

1850-1939

Cote

4M/60
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Pêche
- Délits et répression du braconnage, interdictions diverses...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°15
Meneyrol à Orfeuille.

Date

1940-1946

Cote

550W/339, 528W/94 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Meneyrol à Orfeuille.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°16
Gourlet à Krauss.

Date

1940-1946

Cote

550W/337, 533W/15 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Gourlet à Krauss.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°17
Ahmed à Basset.

Date

1940-1946

Cote

550W/332, 528W/89 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Ahmed à Basset.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°18
1933-1934

Date

1933-1934

Cote

4M/108
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police de la circulation routière
- Épreuves sportives : courses cyclistes et motocyclistes,...
- 1933-1934
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°19
Statistique des accidents corporels et des infractions à la police de la circulation routière (1937-1939) ; réglementation de la circulation (août-octobre 1939).

Date

1937-1939

Cote

4M/110
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police de la circulation routière
- Statistique des accidents corporels et des infractions...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°20
1844-1863

Date

1844-1863

Cote

4M/71
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Tables alphabétiques des condamnés auxquels le permis...
- 1844-1863
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°21
1895

Date

1895

Cote

4M/47
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Surveillance. Procès-verbaux de gendarmerie. 1895-1904
- 1895
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°22
L-Z.

Date

1913-1939

Cote

4M/55
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Notices individuelles de forains et de nomades auxquels...
- L-Z.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°23
1924-1926

Date

1924-1926

Cote

4M/69
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Enregistrement des permis délivrés.
- 1924-1926
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°24
Avances faites par les communes (1921-1922) ; instructions, délégations de crédits, règlement des créances des exercices clos (1922-1927).

Date

1921-1927

Cote

4M/127
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Transports de corps, inhumations, exhumations
- Exhumations et transferts des corps des militaires...
- Avances faites par les communes (1921-1922) ; instructions,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°25
Battues de sangliers, renards et blaireaux.

Date

1845-1939

Cote

4M/75
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Battues de sangliers, renards et blaireaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°26
1935-1937

Date

1935-1937

Cote

4M/109
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police de la circulation routière
- Épreuves sportives : courses cyclistes et motocyclistes,...
- 1935-1937
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°27
1914-1939

Date

1914-1939

Cote

4M/59
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Pêche
- Réglementation, circulaires ministérielles, arrêtés...
- 1914-1939
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°28
Voie publique.

Date

1834-1933

Cote

4M/104
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Voie publique.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°29
1934-1939

Date

1934-1939

Cote

4M/57
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Spécimens de carnets anthropométriques.
- 1934-1939
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°30
Enquêtes sur la mendicité auprès des municipalités, états communaux et récapitulatifs des mendiants et indigents.

Date

1818-1844

Cote

4M/41
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Indigents, mendicité
- Enquêtes sur la mendicité auprès des municipalités,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°31
Destruction des loups.

Date

1799-1928

Cote

4M/78
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Destruction des loups.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°32
1831-1873

Date

1831-1873

Cote

4M/87
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Appels à la générosité publique
- 1831-1873
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°33
Autorisations particulières, pêches exceptionnelles, concours, protection du poisson (échelles, repeuplement, réserves, déchets industriels).

Date

1868-1939

Cote

4M/61
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Pêche
- Autorisations particulières, pêches exceptionnelles,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°34
1843-1863

Date

1843-1863

Cote

4M/67
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Enregistrement des permis délivrés.
- 1843-1863
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°35
Correspondance.

Date

1940-1946

Cote

550W/330, 528W/81-82 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Correspondance.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°36
janvier-mai

Date

Entre janvier 1879 et mai 1879

Cote

4M/97
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Dossiers d'ouverture : demande, enquête, arrêté d'autorisation.
- janvier-mai
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°37
6 avril 1863-4 février 1867

Date

Entre le 06 avril 1863 et le 04 février 1867

Cote

4M/49
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Enregistrement des visas des carnets autorisant les...
- 6 avril 1863-4 février 1867
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°38
Heure légale

Date

1923-1940

Cote

4M/112
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Heure légale
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°39
Cahiers de compte des droits de permis de chasse.

Date

1846-1848

Cote

4M/65
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Cahiers de compte des droits de permis de chasse.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°40
Cahen à Coussier.

Date

1940-1946

Cote

550W/334, 528W/91 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Cahen à Coussier.
Producteur :

Cabinet du préfet.

Résultats de la recherche

Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement de Brive.

Date

Cote

Producteur :

A-J.

Cote

Producteur :

Communes commençant par les lettres A et B.

Date

Cote

Producteur :

Listes des internés, organisation des camps d'internement, demandes de libération : listes nominatives, arrêtés d'internement ou de libération, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Uminsky à Weil.

Date

Cote

Producteur :

1820-1842

Date

Cote

Producteur :

1870-1894

Date

Cote

Producteur :

Escarras à Gorse.

Date

Cote

Producteur :

Bauthamy à Busseraud.

Date

Cote

Producteur :

Loterie nationale. Correspondance, demandes d'ouverture de guichets, autorisations, récépissés délivrés.

Date

Cote

Producteur :

Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.

Date

Cote

Producteur :

Instructions, commissions de contrôle, comptabilité, correspondance générale.

Cote

Producteur :

Recherches dans l'intérêt des familles

Date

Cote

Producteur :

Délits et répression du braconnage, interdictions diverses et engins prohibés.

Date

Cote

Producteur :

Meneyrol à Orfeuille.

Date

Cote

Producteur :

Gourlet à Krauss.

Date

Cote

Producteur :

Ahmed à Basset.

Date

Cote

Producteur :

1933-1934

Date

Cote

Producteur :

Statistique des accidents corporels et des infractions à la police de la circulation routière (1937-1939) ; réglementation de la circulation (août-octobre 1939).

Date

Cote

Producteur :

1844-1863

Date

Cote

Producteur :

1895