police administrative

Résultat n°1
Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement de Brive.

Date

1806-1809

Cote

4M/39
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Armes et munitions
- Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°2
A-J.

Cote

4M/54
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Notices individuelles de forains et de nomades auxquels...
- A-J.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°3
Communes commençant par les lettres A et B.

Date

1835-1904

Cote

4M/113
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Associations
- Statuts, rapports, subventions, correspondance.
- Communes commençant par les lettres A et B.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°4
Listes des internés, organisation des camps d'internement, demandes de libération : listes nominatives, arrêtés d'internement ou de libération, correspondance.

Date

1940-1946

Cote

550W/329, 528W/81-82 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Listes des internés, organisation des camps d'internement,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°5
Uminsky à Weil.

Date

1940-1946

Cote

550W/342, 528W/97 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Uminsky à Weil.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°6
1820-1842

Date

1820-1842

Cote

4M/66
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Enregistrement des permis délivrés.
- 1820-1842
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°7
1870-1894

Date

1870-1894

Cote

4M/83
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Loteries et jeux de hasard
- Loteries de bienfaisance. Autorisations, correspondance.
- 1870-1894
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°8
Escarras à Gorse.

Date

1940-1946

Cote

550W/336, 533W/15 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Escarras à Gorse.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°9
Bauthamy à Busseraud.

Date

1940-1946

Cote

550W/333, 528W/90 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Bauthamy à Busseraud.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°10
Loterie nationale. Correspondance, demandes d'ouverture de guichets, autorisations, récépissés délivrés.

Date

1935-1940

Cote

4M/80
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Loteries et jeux de hasard
- Loterie nationale. Correspondance, demandes d'ouverture...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°11
Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.

Date

1921-1922

Cote

4M/125
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Transports de corps, inhumations, exhumations
- Exhumations et transferts des corps des militaires...
- Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°12
Instructions, commissions de contrôle, comptabilité, correspondance générale.

Cote

4M/90
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Appels à la générosité publique
- Œuvres de guerre (application de la loi du 30 mai 1916).
- Instructions, commissions de contrôle, comptabilité,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°13
Recherches dans l'intérêt des familles

Date

1872-1934

Cote

4M/123
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Recherches dans l'intérêt des familles
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°14
Délits et répression du braconnage, interdictions diverses et engins prohibés.

Date

1850-1939

Cote

4M/60
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Pêche
- Délits et répression du braconnage, interdictions diverses...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°15
Meneyrol à Orfeuille.

Date

1940-1946

Cote

550W/339, 528W/94 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Meneyrol à Orfeuille.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°16
Gourlet à Krauss.

Date

1940-1946

Cote

550W/337, 533W/15 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Gourlet à Krauss.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°17
Ahmed à Basset.

Date

1940-1946

Cote

550W/332, 528W/89 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Ahmed à Basset.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°18
1933-1934

Date

1933-1934

Cote

4M/108
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police de la circulation routière
- Épreuves sportives : courses cyclistes et motocyclistes,...
- 1933-1934
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°19
Statistique des accidents corporels et des infractions à la police de la circulation routière (1937-1939) ; réglementation de la circulation (août-octobre 1939).

Date

1937-1939

Cote

4M/110
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police de la circulation routière
- Statistique des accidents corporels et des infractions...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°20
1844-1863

Date

1844-1863

Cote

4M/71
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Tables alphabétiques des condamnés auxquels le permis...
- 1844-1863
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°21
1895

Date

1895

Cote

4M/47
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Surveillance. Procès-verbaux de gendarmerie. 1895-1904
- 1895
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°22
L-Z.

Date

1913-1939

Cote

4M/55
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Notices individuelles de forains et de nomades auxquels...
- L-Z.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°23
1924-1926

Date

1924-1926

Cote

4M/69
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Enregistrement des permis délivrés.
- 1924-1926
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°24
Avances faites par les communes (1921-1922) ; instructions, délégations de crédits, règlement des créances des exercices clos (1922-1927).

Date

1921-1927

Cote

4M/127
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Transports de corps, inhumations, exhumations
- Exhumations et transferts des corps des militaires...
- Avances faites par les communes (1921-1922) ; instructions,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°25
Battues de sangliers, renards et blaireaux.

Date

1845-1939

Cote

4M/75
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Battues de sangliers, renards et blaireaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°26
1935-1937

Date

1935-1937

Cote

4M/109
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police de la circulation routière
- Épreuves sportives : courses cyclistes et motocyclistes,...
- 1935-1937
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°27
1914-1939

Date

1914-1939

Cote

4M/59
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Pêche
- Réglementation, circulaires ministérielles, arrêtés...
- 1914-1939
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°28
Voie publique.

Date

1834-1933

Cote

4M/104
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Voie publique.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°29
1934-1939

Date

1934-1939

Cote

4M/57
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Spécimens de carnets anthropométriques.
- 1934-1939
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°30
Enquêtes sur la mendicité auprès des municipalités, états communaux et récapitulatifs des mendiants et indigents.

Date

1818-1844

Cote

4M/41
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Indigents, mendicité
- Enquêtes sur la mendicité auprès des municipalités,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°31
Destruction des loups.

Date

1799-1928

Cote

4M/78
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Destruction des loups.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°32
1831-1873

Date

1831-1873

Cote

4M/87
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Appels à la générosité publique
- 1831-1873
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°33
Autorisations particulières, pêches exceptionnelles, concours, protection du poisson (échelles, repeuplement, réserves, déchets industriels).

Date

1868-1939

Cote

4M/61
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Pêche
- Autorisations particulières, pêches exceptionnelles,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°34
1843-1863

Date

1843-1863

Cote

4M/67
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Enregistrement des permis délivrés.
- 1843-1863
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°35
Correspondance.

Date

1940-1946

Cote

550W/330, 528W/81-82 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Correspondance.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°36
janvier-mai

Date

Entre janvier 1879 et mai 1879

Cote

4M/97
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Dossiers d'ouverture : demande, enquête, arrêté d'autorisation.
- janvier-mai
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°37
6 avril 1863-4 février 1867

Date

Entre le 06 avril 1863 et le 04 février 1867

Cote

4M/49
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Enregistrement des visas des carnets autorisant les...
- 6 avril 1863-4 février 1867
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°38
Heure légale

Date

1923-1940

Cote

4M/112
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Heure légale
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°39
Cahiers de compte des droits de permis de chasse.

Date

1846-1848

Cote

4M/65
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Cahiers de compte des droits de permis de chasse.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°40
Cahen à Coussier.

Date

1940-1946

Cote

550W/334, 528W/91 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
- Cahen à Coussier.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°41
1888-1929

Date

1888-1929

Cote

4M/121
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Associations
- Associations. Listes, demandes d'agrément, subventions,...
- 1888-1929
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°42
Chasse aux cerf, chevreuil, faisan, gibier d'eau et oiseaux : bécasse, grive, perdrix, pigeon-ramier (1881-1940) ; destruction des animaux nuisibles : instructions générales (1862-1935) ; destruction des oiseaux nuisibles : pies, geais, corbeaux, bouvreuils, alouettes (1899-1940).

Date

1862-1940

Cote

4M/73
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Chasse aux cerf, chevreuil, faisan, gibier d'eau et...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°43
1862-1869

Date

1862-1869

Cote

4M/82
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Loteries et jeux de hasard
- Loteries de bienfaisance. Autorisations, correspondance.
- 1862-1869
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°44
Refus d'autorisation d'ouverture.

Date

1865-1877

Cote

4M/96
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Refus d'autorisation d'ouverture.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°45
Battue de loups.

Date

1817-1903

Cote

4M/79
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Battue de loups.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°46
Cantons de La Roche-Canillac et de Treignac.

Cote

4M/44
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Indigents, mendicité
- Etats récapitulatifs par cantons des mendiants et indigents...
- Cantons de La Roche-Canillac et de Treignac.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°47
1838-1860

Date

1838-1860

Cote

4M/81
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Loteries et jeux de hasard
- Loteries de bienfaisance. Autorisations, correspondance.
- 1838-1860
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°48
1881-1891

Date

1881-1891

Cote

4M/99
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Demandes et autorisations de prolongation des heures...
- 1881-1891
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°49
Associations de pêcheurs à la ligne.

Date

1902-1921

Cote

4M/118
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Associations
- Associations de pêcheurs à la ligne.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°50
Application de l'arrêté préfectoral du 25 octobre 1919 réglementant le commerce des armes dans le département (1919) et application des décrets-lois du 23 octobre 1935 sur la réglementation de l'importation, de la fabrication, du commerce et de la détention d'armes : correspondance (1935-1940).

Date

1919-1940

Cote

4M/40
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Armes et munitions
- Application de l'arrêté préfectoral du 25 octobre 1919...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°51
Instructions, arrêtés réglementaires permanents, chasse sur les terrains communaux et dans les forêts domaniales, protection des oiseaux utiles, chasses gardées, interventions de l'Union départementale des chasseurs et des sociétés de chasse.

Date

1875-1940

Cote

4M/62
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Instructions, arrêtés réglementaires permanents, chasse...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°52
Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.

Date

1923-1938, 1936

Cote

4M/126
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Transports de corps, inhumations, exhumations
- Exhumations et transferts des corps des militaires...
- Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°53
1875-1880

Date

1875-1880

Cote

4M/95
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
- 1875-1880
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°54
1930-1940

Date

1930-1940

Cote

4M/122
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Associations
- Associations. Listes, demandes d'agrément, subventions,...
- 1930-1940
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°55
1900-1921

Date

1900-1921

Cote

4M/68
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Enregistrement des permis délivrés.
- 1900-1921
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°56
Gymnastique, tir, préparation militaire. Instructions, correspondance générale, subventions.

Date

1891-1921

Cote

4M/115
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Associations
- Associations civiles sportives
- Gymnastique, tir, préparation militaire. Instructions,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°57
Organisation : circulaires, instructions (an XII-1823) ; nominations et démissions des lieutenants de louveterie (1810-1921).

Date

1803-1921

Cote

4M/76
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Louveterie.
- Organisation : circulaires, instructions (an XII-1823)...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°58
Cantons de Corrèze et d'Egletons.

Cote

4M/42
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Indigents, mendicité
- Etats récapitulatifs par cantons des mendiants et indigents...
- Cantons de Corrèze et d'Egletons.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°59
8 février 1867-28 juillet 1875

Date

Entre le 08 février 1867 et le 28 juillet 1875

Cote

4M/50
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Enregistrement des visas des carnets autorisant les...
- 8 février 1867-28 juillet 1875
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°60
Listes nominatives des internés, correspondance.

Date

1940-1946

Cote

550W/331, 528W 89 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Internements administratifs.
- Listes nominatives des internés, correspondance.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°61
1943-1944

Date

1943-1944

Cote

550W/347, 166W/5645 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Expulsions de locataires.
- Demandes de concours de la force publique pour procéder...
- 1943-1944
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°62
22 décembre 1913-22 mai 1925

Date

Entre le 22 décembre 1913 et le 22 mai 1925

Cote

4M/52
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Marchands ambulants : récépissés de déclarations.
- 22 décembre 1913-22 mai 1925
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°63
Destruction des sangliers, renards, blaireaux, lapins, fouines, putois et autres prédateurs.

Date

1844-1839

Cote

4M/74
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Destruction des sangliers, renards, blaireaux, lapins,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°64
1864-1874

Date

1864-1874

Cote

4M/94
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
- 1864-1874
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°65
1862-1913

Date

1862-1913

Cote

4M/58
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Pêche
- Réglementation, circulaires ministérielles, arrêtés...
- 1862-1913
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°66
Nominations et démissions des lieutenants de louveterie (1810-1921).

Date

1922-1938

Cote

4M/77
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Louveterie.
- Nominations et démissions des lieutenants de louveterie...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°67
1921-1940

Date

1921-1940

Cote

4M/102
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Réglementation, heures d'ouverture et de fermeture,...
- 1921-1940
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°68
1929-1932

Date

1929-1932

Cote

4M/107
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police de la circulation routière
- Épreuves sportives : courses cyclistes et motocyclistes,...
- 1929-1932
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°69
Réglementation, enquêtes sur des personnes sollicitant l'ouverture de débits de boissons dans le département ou à Paris, déclarations d'ouverture et de cessation de commerce, demandes de prolongations des heures d'ouverture, plaintes, débits clandestins, condamnations, fermetures temporaires.

Date

1851-1879

Cote

4M/92
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Réglementation, enquêtes sur des personnes sollicitant...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°70
1896-1904

Date

1896-1904

Cote

4M/48
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Surveillance. Procès-verbaux de gendarmerie. 1895-1904
- 1896-1904
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°71
1945-1946

Date

1945-1946

Cote

550W/348, 166W/5646 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Expulsions de locataires.
- Demandes de concours de la force publique pour procéder...
- 1945-1946
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°72
Instructions générales (1871-1940), délivrance de duplicata (1896-1926) ; remboursement des droits aux communes (1899-1923).

Date

1871-1940

Cote

4M/64
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Permis de chasse.
- Instructions générales (1871-1940), délivrance de duplicata...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°73
Police des cimetières, inhumations : correspondance (1908-1940), enquêtes (1804-1806) ; autorisations de transport de corps (1887-1938).

Date

1804-1940

Cote

4M/124
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Transports de corps, inhumations, exhumations
- Police des cimetières, inhumations : correspondance...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°74
Affichage public

Date

1936-1939

Cote

4M/38
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Affichage public
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°75
Arrêtés réglementant l'ouverture et la fermeture de la chasse.

Date

1879-1939

Cote

4M/63
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Arrêtés réglementant l'ouverture et la fermeture de...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°76
Demandes d'assistance : correspondance.

Date

1937-1946

Cote

550W/346, 21W/832 ; 166W/5644 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Expulsions de locataires.
- Demandes d'assistance : correspondance.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°77
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

4M/101
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Police des établissements publics et de la voie publique
- Débits de boissons
- Réglementation, heures d'ouverture et de fermeture,...
- 1901-1920
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°78
Communes commençant par les lettres C, D, E, L, M, R, S, T, U et V.

Date

1888-1925

Cote

4M/120
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Associations
- Amicales et sociétés de patronage.
- Communes commençant par les lettres C, D, E, L, M,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°79
Assignations à résidence des Mosellans : arrêtés préfectoraux, correspondance. Correspondance générale.

Date

1945-1947

Cote

550W/345, 21W 830 C (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Assignations à résidence.
- Assignations à résidence des Mosellans : arrêtés préfectoraux,...
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°80
Fixation des heures scolaires.

Date

1940-1943

Cote

550W/349, 533W/5 (Ancienne cote)
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Police.
- Police administrative.
- Fixation des heures scolaires.
Producteur :

Cabinet du préfet.

Résultats de la recherche

Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement de Brive.

Date

Cote

Producteur :

A-J.

Cote

Producteur :

Communes commençant par les lettres A et B.

Date

Cote

Producteur :

Listes des internés, organisation des camps d'internement, demandes de libération : listes nominatives, arrêtés d'internement ou de libération, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Uminsky à Weil.

Date

Cote

Producteur :

1820-1842

Date

Cote

Producteur :

1870-1894

Date

Cote

Producteur :

Escarras à Gorse.

Date

Cote

Producteur :

Bauthamy à Busseraud.

Date

Cote

Producteur :

Loterie nationale. Correspondance, demandes d'ouverture de guichets, autorisations, récépissés délivrés.

Date

Cote

Producteur :

Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.

Date

Cote

Producteur :

Instructions, commissions de contrôle, comptabilité, correspondance générale.

Cote

Producteur :

Recherches dans l'intérêt des familles

Date

Cote

Producteur :

Délits et répression du braconnage, interdictions diverses et engins prohibés.

Date

Cote

Producteur :

Meneyrol à Orfeuille.

Date

Cote

Producteur :

Gourlet à Krauss.

Date

Cote

Producteur :

Ahmed à Basset.

Date

Cote

Producteur :

1933-1934

Date

Cote

Producteur :

Statistique des accidents corporels et des infractions à la police de la circulation routière (1937-1939) ; réglementation de la circulation (août-octobre 1939).

Date

Cote

Producteur :

1844-1863

Date

Cote

Producteur :

1895