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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Demandes de remise.

    Date

    1864-1896

    Cote

    3S/224

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Contraventions.
    • Demandes de remise.
  2. Résultat n°2

    1891-1906

    Date

    1891-1906

    Cote

    7M/312

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Pêche. Réglementation, baux de pêche.
    • 1891-1906

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Délits et répression du braconnage, interdictions diverses et engins prohibés.

    Date

    1850-1939

    Cote

    4M/60

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Pêche
    • Délits et répression du braconnage, interdictions diverses...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Cahier des charges.

    Date

    1868-1894

    Cote

    3S/216

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Adjudication des droits de pêche des rivières et canaux...
    • Cahier des charges.
  5. Résultat n°5

    Périodes d'interdiction dans les rivières et le long des barrages.

    Date

    1869-1889

    Cote

    3S/220

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Périodes d'interdiction dans les rivières et le long...
  6. Résultat n°6

    Police de la pêche, droits de pêche, réglementation.

    Date

    1864-1873

    Cote

    3S/215

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Police de la pêche, droits de pêche, réglementation.
  7. Résultat n°7

    1914-1939

    Date

    1914-1939

    Cote

    4M/59

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Pêche
    • Réglementation, circulaires ministérielles, arrêtés...
    • 1914-1939

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Cantonnement et attachement des bateaux de pêche.

    Date

    1868-1889

    Cote

    3S/221

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Cantonnement et attachement des bateaux de pêche.
  9. Résultat n°9

    Précis des tournées et analyses des procès-verbaux dressés par le garde-pêche.

    Date

    1846-1874

    Cote

    3S/222

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Précis des tournées et analyses des procès-verbaux...
  10. Résultat n°10

    Remonte du poisson, mise en place d'échelles à poissons.

    Date

    1847-1889

    Cote

    3S/225

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Remonte du poisson, mise en place d'échelles à poissons.
  11. Résultat n°11

    Autorisations particulières, pêches exceptionnelles, concours, protection du poisson (échelles, repeuplement, réserves, déchets industriels).

    Date

    1868-1939

    Cote

    4M/61

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Pêche
    • Autorisations particulières, pêches exceptionnelles,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Sommiers des permissions de pêche.

    Date

    1863-1884

    Cote

    3S/219

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Sommiers des permissions de pêche.
  13. Résultat n°13

    Correspondance avec les gardes-pêche ; instructions.

    Date

    1829-1918

    Cote

    3S/218

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Correspondance avec les gardes-pêche ; instructions.
  14. Résultat n°14

    Reproduction naturelle des poissons : rapports trimestriels.

    Date

    1878-1884

    Cote

    3S/226

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Reproduction naturelle des poissons : rapports trimestriels.
  15. Résultat n°15

    1862-1913

    Date

    1862-1913

    Cote

    4M/58

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Pêche
    • Réglementation, circulaires ministérielles, arrêtés...
    • 1862-1913

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    Introduction d'alevins pour le repeuplement des rivières en écrevisses (1852-1912), truites, anguilles et saumons (1864-1882).

    Date

    1852-1912

    Cote

    3S/227

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Introduction d'alevins pour le repeuplement des rivières...
  17. Résultat n°17

    Règlements généraux et particuliers, circulaires. Comptabilité.

    Date

    1835-1903

    Cote

    3S/214

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Règlements généraux et particuliers, circulaires. Comptabilité.
  18. Résultat n°18

    1800-1849

    Date

    1800-1849

    Cote

    7M/310

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Pêche. Réglementation, baux de pêche.
    • 1800-1849

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    1850-1890

    Date

    1850-1890

    Cote

    7M/311

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Pêche. Réglementation, baux de pêche.
    • 1850-1890

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  20. Résultat n°20

    Droit de chasse : lâcher de lapins de garenne (1951). Liste des propriétaires autorisant la chasse dur leur propriété du Trescol (sauf pendant les périodes de vendanges) à tous les chasseurs ayant le permis (1953). Réserve de chasse (1953). Agrément de garde particulier pour la pêche (1956). 

    Date

    1951-1956

    Cote

    EDEP/140/I/7

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Droit de chasse : lâcher de lapins de garenne (1951)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.