police de la pêche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Demandes de remise.	Cote 3S/224	Date 1864-1896	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Contraventions. Demandes de remise.
Résultat n°2	1891-1906	Cote 7M/312	Date 1891-1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Pêche. Réglementation, baux de pêche. 1891-1906
Résultat n°3	Délits et répression du braconnage, interdictions diverses et engins prohibés.	Cote 4M/60	Date 1850-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Police administrative Pêche Délits et répression du braconnage, interdictions diverses...
Résultat n°4	Cahier des charges.	Cote 3S/216	Date 1868-1894	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Adjudication des droits de pêche des rivières et canaux... Cahier des charges.
Résultat n°5	Périodes d'interdiction dans les rivières et le long des barrages.	Cote 3S/220	Date 1869-1889	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Périodes d'interdiction dans les rivières et le long...
Résultat n°6	Police de la pêche, droits de pêche, réglementation.	Cote 3S/215	Date 1864-1873	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Police de la pêche, droits de pêche, réglementation.
Résultat n°7	1914-1939	Cote 4M/59	Date 1914-1939	Lieu -	Type de document circulaire, arrêté préfectoral
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Police administrative Pêche Réglementation, circulaires ministérielles, arrêtés... 1914-1939
Résultat n°8	Cantonnement et attachement des bateaux de pêche.	Cote 3S/221	Date 1868-1889	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Cantonnement et attachement des bateaux de pêche.
Résultat n°9	Précis des tournées et analyses des procès-verbaux dressés par le garde-pêche.	Cote 3S/222	Date 1846-1874	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Précis des tournées et analyses des procès-verbaux...
Résultat n°10	Remonte du poisson, mise en place d'échelles à poissons.	Cote 3S/225	Date 1847-1889	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Remonte du poisson, mise en place d'échelles à poissons.
Résultat n°11	Autorisations particulières, pêches exceptionnelles, concours, protection du poisson (échelles, repeuplement, réserves, déchets industriels).	Cote 4M/61	Date 1868-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Police administrative Pêche Autorisations particulières, pêches exceptionnelles,...
Résultat n°12	Sommiers des permissions de pêche.	Cote 3S/219	Date 1863-1884	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Sommiers des permissions de pêche.
Résultat n°13	Correspondance avec les gardes-pêche ; instructions.	Cote 3S/218	Date 1829-1918	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Correspondance avec les gardes-pêche ; instructions.
Résultat n°14	Reproduction naturelle des poissons : rapports trimestriels.	Cote 3S/226	Date 1878-1884	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Reproduction naturelle des poissons : rapports trimestriels.
Résultat n°15	1862-1913	Cote 4M/58	Date 1862-1913	Lieu -	Type de document circulaire, arrêté préfectoral
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Police administrative Pêche Réglementation, circulaires ministérielles, arrêtés... 1862-1913
Résultat n°16	Introduction d'alevins pour le repeuplement des rivières en écrevisses (1852-1912), truites, anguilles et saumons (1864-1882).	Cote 3S/227	Date 1852-1912	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Introduction d'alevins pour le repeuplement des rivières...
Résultat n°17	Règlements généraux et particuliers, circulaires. Comptabilité.	Cote 3S/214	Date 1835-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Police de la pêche Règlements généraux et particuliers, circulaires. Comptabilité.
Résultat n°18	1800-1849	Cote 7M/310	Date 1800-1849	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Pêche. Réglementation, baux de pêche. 1800-1849
Résultat n°19	1850-1890	Cote 7M/311	Date 1850-1890	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Pêche. Réglementation, baux de pêche. 1850-1890
Résultat n°20	Droit de chasse : lâcher de lapins de garenne (1951). Liste des propriétaires autorisant la chasse dur leur propriété du Trescol (sauf pendant les périodes de vendanges) à tous les chasseurs ayant le permis (1953). Réserve de chasse (1953). Agrément de garde particulier pour la pêche (1956).	Cote EDEP/140/I/7	Date 1951-1956	Lieu Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Droit de chasse : lâcher de lapins de garenne (1951)....

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Demandes de remise.

1891-1906

Délits et répression du braconnage, interdictions diverses et engins prohibés.

Cahier des charges.

Périodes d'interdiction dans les rivières et le long des barrages.

Police de la pêche, droits de pêche, réglementation.

1914-1939

Cantonnement et attachement des bateaux de pêche.

Précis des tournées et analyses des procès-verbaux dressés par le garde-pêche.

Remonte du poisson, mise en place d'échelles à poissons.

Autorisations particulières, pêches exceptionnelles, concours, protection du poisson (échelles, repeuplement, réserves, déchets industriels).

Sommiers des permissions de pêche.

Correspondance avec les gardes-pêche ; instructions.

Reproduction naturelle des poissons : rapports trimestriels.

1862-1913

Introduction d'alevins pour le repeuplement des rivières en écrevisses (1852-1912), truites, anguilles et saumons (1864-1882).

Règlements généraux et particuliers, circulaires. Comptabilité.

1800-1849

1850-1890