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Résultat n°1

Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles : circulaires. Incidents dans l'exercice du culte entraînant la fermeture d'une chapelle de Saint-Merd-de-Lapleau : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1905-1923

Cote

8V/35

Résultat n°2

Réunions publiques et conférences.  Demandes d'autorisations : correspondance (1879-1884) ; demandes de renseignements par le préfet aux maires sur l'existence de réunions publiques dans leurs communes : correspondance (1906).

Date

1879-1906

Cote

8V/33

Résultat n°3

1886-1890.

Date

1886-1890

Cote

2V/25

Résultat n°4

Sonneries des cloches : arrêtés, règlements, extraits de délibérations de conseils municipaux (1907). Chaises des églises, autorisations d'utilisation : demandes d'autorisations de louer les chaises, correspondance (1907-1908). Clés des églises, attributions : correspondance (1909).

Date

1907-1909

Cote

8V/34

Résultat n°5

Binage irrégulier à Lacelle : correspondance entre le préfet et le ministre des Cultes, extraits de délibérations du conseil municipal, article de journal.

Date

1888-1898

Cote

2V/11

Résultat n°6

Renseignements statistiques sur les circonscriptions paroissiales : cahiers des distances entre paroisses et lieux habités, cahier des dates d'érections des cures et succursales.

Date

1850

Cote

2V/5

Résultat n°7

Troubles de Beyssenac : rapports sur le conflit entre l'abbé Bourzeix et l'abbé Goudstikker, articles de journaux, correspondance entre le préfet et le ministre des cultes.

Date

1908

Cote

2V/12

Résultat n°8

1861-1864, 1871.

Date

1861-1871

Cote

2V/22

Résultat n°9

Ingérence du clergé dans les élections : demandes de renseignements, correspondance (1891-1902).

Date

1891-1902

Cote

2V/19

Résultat n°10

Création de nouvelles succursales, application de l'ordonnance royale du 25 août 1819 : circulaires, rapport au roi, analyses des demandes d'érections en succursales, états de propositions, ordonnances de création de succursales.

Date

1819-1843

Cote

2V/4

Résultat n°11

Érections de succursales et de vicariats, propositions : circulaires, tableaux des succursales proposées pour être érigées, vicariats à établir et à subventionner sur les fonds de l'État, tableaux des succursales à ériger, correspondance entre le préfet et le ministre des cultes, correspondance entre le préfet et l'évêque.

Date

1826-1853

Cote

2V/6

Résultat n°12

Commune L-C et La Chappelle aux Brocs

Date

-

Cote

2V/ 8

Résultat n°13

1875-1880.

Date

1875-1880

Cote

2V/23

Résultat n°14

Dossiers par communes B-M

Date

-

Cote

2V/17

Résultat n°15

Prestation de serment des ministres des cultes du 12 thermidor an XI : programme de la cérémonie, liste d'appel des curés, procès-verbal de la cérémonie, formule du serment.

Date

1802

Cote

2V/16

Résultat n°16

Dépenses du culte : états supplémentaires de crédits (1855-1864, 1871, 1874-1883).

Date

1855-1883

Cote

2V/29

Résultat n°17

Enquête sur la présence de prêtres de nationalité étrangère dans le diocèse : correspondance entre le préfet et le ministre des cultes.

Date

1887-1888

Cote

2V/20

Résultat n°18

Sonneries des cloches. - Règlement, instructions et circulaires (1884-1885, 1899). Conflits entre les maires et curés, réclamations, plaintes : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance.

Date

1813-1907

Cote

2V/13

Résultat n°19

Oblations : listes de tarifs, affiches, correspondance (1819, 1828, 1840, 1877).

Date

1819-1877

Cote

2V/14

Résultat n°20

1901-1906, 1909-1910

Date

1901-1910

Cote

2V/28