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  1. Résultat n°1

    Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles : circulaires. Incidents dans l'exercice du culte entraînant la fermeture d'une chapelle de Saint-Merd-de-Lapleau : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1905-1923

    Cote

    8V/35

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Exercice et police du culte après la Séparation
    • Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles...
  2. Résultat n°2

    Réunions publiques et conférences.  Demandes d'autorisations : correspondance (1879-1884) ; demandes de renseignements par le préfet aux maires sur l'existence de réunions publiques dans leurs communes : correspondance (1906).

    Date

    1879-1906

    Cote

    8V/33

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Exercice et police du culte après la Séparation
    • Réunions publiques et conférences.  Demandes d'autorisations...
  3. Résultat n°3

    1886-1890.

    Date

    1886-1890

    Cote

    2V/25

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Dépenses des cultes : comptes primitifs et comptes...
    • 1886-1890.
  4. Résultat n°4

    Sonneries des cloches : arrêtés, règlements, extraits de délibérations de conseils municipaux (1907). Chaises des églises, autorisations d'utilisation : demandes d'autorisations de louer les chaises, correspondance (1907-1908). Clés des églises, attributions : correspondance (1909).

    Date

    1907-1909

    Cote

    8V/34

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Exercice et police du culte après la Séparation
    • Sonneries des cloches : arrêtés, règlements, extraits...
  5. Résultat n°5

    Binage irrégulier à Lacelle : correspondance entre le préfet et le ministre des Cultes, extraits de délibérations du conseil municipal, article de journal.

    Date

    1888-1898

    Cote

    2V/11

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Exercice du culte
    • Généralités
    • Binage irrégulier à Lacelle : correspondance entre...
  6. Résultat n°6

    Renseignements statistiques sur les circonscriptions paroissiales : cahiers des distances entre paroisses et lieux habités, cahier des dates d'érections des cures et succursales.

    Date

    1850

    Cote

    2V/5

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Renseignements statistiques sur les circonscriptions...
  7. Résultat n°7

    Troubles de Beyssenac : rapports sur le conflit entre l'abbé Bourzeix et l'abbé Goudstikker, articles de journaux, correspondance entre le préfet et le ministre des cultes.

    Date

    1908

    Cote

    2V/12

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Exercice du culte
    • Généralités
    • Troubles de Beyssenac : rapports sur le conflit entre...
  8. Résultat n°8

    1861-1864, 1871.

    Date

    1861-1871

    Cote

    2V/22

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Dépenses des cultes : comptes primitifs et comptes...
    • 1861-1864, 1871.
  9. Résultat n°9

    Ingérence du clergé dans les élections : demandes de renseignements, correspondance (1891-1902).

    Date

    1891-1902

    Cote

    2V/19

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Surveillance et esprit public
    • Ingérence du clergé dans les élections : demandes de...
  10. Résultat n°10

    Création de nouvelles succursales, application de l'ordonnance royale du 25 août 1819 : circulaires, rapport au roi, analyses des demandes d'érections en succursales, états de propositions, ordonnances de création de succursales.

    Date

    1819-1843

    Cote

    2V/4

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Création de nouvelles succursales, application de l'ordonnance...
  11. Résultat n°11

    Érections de succursales et de vicariats, propositions : circulaires, tableaux des succursales proposées pour être érigées, vicariats à établir et à subventionner sur les fonds de l'État, tableaux des succursales à ériger, correspondance entre le préfet et le ministre des cultes, correspondance entre le préfet et l'évêque.

    Date

    1826-1853

    Cote

    2V/6

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Érections de succursales et de vicariats, propositions...
  12. Résultat n°12

    Commune L-C et La Chappelle aux Brocs

    Cote

    2V/ 8

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Érections et translations de cures, succursales, annexes,...
    • Commune L-C et La Chappelle aux Brocs
  13. Résultat n°13

    1875-1880.

    Date

    1875-1880

    Cote

    2V/23

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Dépenses des cultes : comptes primitifs et comptes...
    • 1875-1880.
  14. Résultat n°14

    Dossiers par communes B-M

    Cote

    2V/17

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Surveillance et esprit public
    • Conflits entre le clergé paroissial, les municipalités...
    • Dossiers par communes B-M
  15. Résultat n°15

    Prestation de serment des ministres des cultes du 12 thermidor an XI : programme de la cérémonie, liste d'appel des curés, procès-verbal de la cérémonie, formule du serment.

    Date

    1802

    Cote

    2V/16

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serment des ministres des cultes du 12...
  16. Résultat n°16

    Dépenses du culte : états supplémentaires de crédits (1855-1864, 1871, 1874-1883).

    Date

    1855-1883

    Cote

    2V/29

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Dépenses du culte : états supplémentaires de crédits...
  17. Résultat n°17

    Enquête sur la présence de prêtres de nationalité étrangère dans le diocèse : correspondance entre le préfet et le ministre des cultes.

    Date

    1887-1888

    Cote

    2V/20

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Surveillance et esprit public
    • Enquête sur la présence de prêtres de nationalité étrangère...
  18. Résultat n°18

    Sonneries des cloches. - Règlement, instructions et circulaires (1884-1885, 1899). Conflits entre les maires et curés, réclamations, plaintes : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance.

    Date

    1813-1907

    Cote

    2V/13

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Exercice du culte
    • Sonneries des cloches. - Règlement, instructions et...
  19. Résultat n°19

    Oblations : listes de tarifs, affiches, correspondance (1819, 1828, 1840, 1877).

    Date

    1819-1877

    Cote

    2V/14

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Exercice du culte
    • Oblations : listes de tarifs, affiches, correspondance...
  20. Résultat n°20

    1901-1906, 1909-1910

    Date

    1901-1910

    Cote

    2V/28

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Dépenses des cultes : comptes primitifs et comptes...
    • 1901-1906, 1909-1910
  21. Résultat n°21

    Communes A-J et La Tourette

    Cote

    2V/ 7

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Érections et translations de cures, succursales, annexes,...
    • Communes A-J et La Tourette
  22. Résultat n°22

    Suppression du budget des cultes : circulaires, états de répartition entre les communes des sommes attribuées au département par suite de la suppression du budget des cultes (1916, 1919-1935).

    Date

    1916-1935

    Cote

    8V/30

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Exercice et police du culte après la Séparation
    • Suppression du budget des cultes : circulaires, états...
  23. Résultat n°23

    1854-1860.

    Date

    1854-1860

    Cote

    2V/21

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Dépenses des cultes : comptes primitifs et comptes...
    • 1854-1860.
  24. Résultat n°24

    Dossiers par communes N-V

    Cote

    2V/18

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Surveillance et esprit public
    • Conflits entre le clergé paroissial, les municipalités...
    • Dossiers par communes N-V
  25. Résultat n°25

    Évêques de Tulle: mandements, ordonnances épiscopales, lettres pastorales, correspondance avec le préfet (1823-1852, 1864-1910).

    Date

    1823-1910

    Cote

    2V/34

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Administration spirituelle du diocèse
    • Évêques de Tulle: mandements, ordonnances épiscopales,...
  26. Résultat n°26

    1881-1885.

    Date

    1881-1885

    Cote

    2V/24

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Dépenses des cultes : comptes primitifs et comptes...
    • 1881-1885.
  27. Résultat n°27

    Organisation du culte catholique : circulaires, instructions, lois, règlements, correspondance (an VIII-1817, 1823-1906).

    Date

    1799-1906

    Cote

    2V/1

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Organisation du culte catholique : circulaires, instructions,...
  28. Résultat n°28

    Interdictions de processions : instructions (1879-1882), extraits de délibérations de conseils municipaux et arrêtés municipaux (1888-1910).

    Date

    1879-1910

    Cote

    2V/10

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Exercice du culte
    • Généralités
    • Interdictions de processions : instructions (1879-1882),...
  29. Résultat n°29

    1896-1900.

    Date

    1896-1900

    Cote

    2V/27

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Dépenses des cultes : comptes primitifs et comptes...
    • 1896-1900.
  30. Résultat n°30

    Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états des succursales dressées, correspondance entre le préfet et le ministre des cultes.

    Date

    1807-1815

    Cote

    2V/3

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Réorganisation des succursales, application du décret...
  31. Résultat n°31

    Établissements de mainmorte : rôles primitifs et supplémentaires des taxes de mainmorte : tableaux des renseignements statistiques concernant par catégories les établissements de mainmorte (1909-1910), relevés sommaires des biens de mainmorte par commune.

    Date

    1909-1910

    Cote

    2V/32

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Établissements de mainmorte : rôles primitifs et supplémentaires...
  32. Résultat n°32

    Dépenses du culte : états des crédits pour les dépenses du culte catholique à payer sur les mandats du préfet (1855-1864, 1871, 1875-1881, 1885-1886, 1891-1894).

    Date

    1855-1894

    Cote

    2V/30

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Dépenses du culte : états des crédits pour les dépenses...
  33. Résultat n°33

    Recettes et dépenses du culte, liquidation : vérifications des comptes des dépenses du culte catholique du département de la Corrèze par le ministre des cultes (1854-1864, 1871, 1875-1876, 1878-1883, 1889-1892).

    Date

    1854-1892

    Cote

    2V/31

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Recettes et dépenses du culte, liquidation : vérifications...
  34. Résultat n°34

    Réorganisation des succursales, application du décret du 11 prairial an XII.

    Date

    1803-1806

    Cote

    2V/2

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Réorganisation des succursales, application du décret...
  35. Résultat n°35

    Crédits délégués, droits constatés et mandats délivrés pour le service des cultes : circulaires, bordereaux mensuels.

    Date

    1909-1911

    Cote

    8V/31

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Exercice et police du culte après la Séparation
    • Crédits délégués, droits constatés et mandats délivrés...
  36. Résultat n°36

    Évêque de Limoges: mandements, ordonnances épiscopales, lettres pastorales, correspondance avec le préfet (an X-1823).

    Date

    1802-1823

    Cote

    2V/33

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Administration spirituelle du diocèse
    • Évêque de Limoges: mandements, ordonnances épiscopales,...
  37. Résultat n°37

    Prêtres assermentés, surveillance : tableaux des prêtres assermentés, insermentés, déportés, émigrés, amnistiés, liste des prêtres assermentés, tableau des prêtres constitutionnels, états nominatifs des prêtres après vérifications sur les listes d'émigrés et les états de pensionnaires.

    Date

    1799-1809

    Cote

    2V/15

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Surveillance et esprit public
    • Prêtres assermentés, surveillance : tableaux des prêtres...
  38. Résultat n°38

    1891-1895.

    Date

    1891-1895

    Cote

    2V/26

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Comptabilité et dépense du culte
    • Dépenses des cultes : comptes primitifs et comptes...
    • 1891-1895.
  39. Résultat n°39

    Exercice du culte dans des chapelles domestiques et oratoires privés : demandes d'autorisations, correspondance.

    Date

    1802-1818

    Cote

    2V/9

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Exercice du culte
    • Généralités
    • Exercice du culte dans des chapelles domestiques et...
  40. Résultat n°40

    Réunions cultuelles, déclarations. Circulaires, correspondance relative aux difficultés d'application et aux infractions.

    Date

    1906

    Cote

    8V/32

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Exercice et police du culte après la Séparation
    • Réunions cultuelles, déclarations. Circulaires, correspondance...