police des transports

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1924	Cote 2S/396	Date 1924	Lieu -	Type de document certificat
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1924
Résultat n°2		Mesures générales : circulaires. Réclamations, modification des horaires (1864-1876).	Cote 2S/431	Date 1828-1879	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Mise en circulation et immatriculation des automobiles... Voitures publiques. Mesures générales : circulaires. Réclamations, modification...
Résultat n°3	8 lots 209 medias	N° 8001 à 9999 (DR 1)	Cote 2S/428	Date Entre le 07 septembre 1936 et le 25 octobre 1937	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Mise en circulation et immatriculation des automobiles... N° 8001 à 9999 (DR 1)
Résultat n°4		De 11671 à 13005 (février-novembre 1932), de 13006 à 14175 (novembre 1932-juin 1933), de 14176 à 15300 (juin 1933-janvier 1934).	Cote 2S/409/3	Date 1932-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Registre des permis de conduire. De 11671 à 13005 (février-novembre 1932), de 13006...
Résultat n°5		1927	Cote 2S/398	Date 1927	Lieu -	Type de document certificat
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1927
Résultat n°6	8 lots 207 medias	N° 1 à 2000 (DR 1)	Cote 2S/424	Date Entre le 03 septembre 1932 et le 26 juillet 1933	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Mise en circulation et immatriculation des automobiles... N° 1 à 2000 (DR 1)
Résultat n°7		1929	Cote 2S/400	Date 1929	Lieu -	Type de document certificat
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1929
Résultat n°8		1933-1934	Cote 4M/108	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Police administrative Police de la circulation routière Épreuves sportives : courses cyclistes et motocyclistes,... 1933-1934
Résultat n°9		1934	Cote 2S/404	Date 1934	Lieu -	Type de document certificat
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1934
Résultat n°10		Statistique des accidents corporels et des infractions à la police de la circulation routière (1937-1939) ; réglementation de la circulation (août-octobre 1939).	Cote 4M/110	Date 1937-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Police administrative Police de la circulation routière Statistique des accidents corporels et des infractions...
Résultat n°11		Police du roulage. Excès de vitesse : contraventions, déclaration et constat amiable des accidents de la circulation.	Cote 2S/499	Date 1829-1853	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds des Ponts et chaussées Grande voirie Routes nationales Route nationale 89, de Lyon à Bordeaux Dossiers généraux : Travaux et aménagements. Police du roulage. Excès de vitesse : contraventions,...
Résultat n°12		De 24483 à 25966 (juin-Décembre 1939), de 25967 à 27436 (décembre 1939-juin 1940), de 27437 à 28891 (juin 1940-août 1945).	Cote 2S/409/6	Date 1939-1945	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Registre des permis de conduire. De 24483 à 25966 (juin-Décembre 1939), de 25967 à 27436...
Résultat n°13		1935-1937	Cote 4M/109	Date 1935-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Police administrative Police de la circulation routière Épreuves sportives : courses cyclistes et motocyclistes,... 1935-1937
Résultat n°14		Police du roulage. Pont à bascule de Brive-la-Gaillarde, contraventions, pesage.	Cote 2S/30	Date 1820-1828	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Grande voirie Routes nationales Route Nationale 20, de Limoges à Cahors Dossiers généraux Police du roulage. Pont à bascule de Brive-la-Gaillarde,...
Résultat n°15		De 20055 à 21540 (novembre 1936-septembre 1937), de 21541 à 22996 (octobre 1937-août 1938), de 22997 à 24482 (août 1938-juin1939).	Cote 2S/409/5	Date 1936-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Registre des permis de conduire. De 20055 à 21540 (novembre 1936-septembre 1937), de...
Résultat n°16	8 lots 211 medias	N° 6001 à 8000 (DR 1)	Cote 2S/427	Date Entre le 05 août 1935 et le 07 septembre 1936	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Mise en circulation et immatriculation des automobiles... N° 6001 à 8000 (DR 1)
Résultat n°17	8 lots 212 medias	N° 2001 à 4000 (DR 1)	Cote 2S/425	Date Entre le 26 juillet 1933 et le 18 juillet 1934	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Mise en circulation et immatriculation des automobiles... N° 2001 à 4000 (DR 1)
Résultat n°18		Réglementation des automobiles et vélocipèdes sur les voies publiques : arrêtés municipaux et préfectoraux.	Cote 2S/386	Date 1895-1914	Lieu -	Type de document arrêté du maire, arrêté préfectoral
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Réglementation des automobiles et vélocipèdes sur les...
Résultat n°19		1935	Cote 2S/405	Date 1935	Lieu -	Type de document certificat
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1935
Résultat n°20		De A à D.	Cote 2S/433	Date 1828-1879	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Mise en circulation et immatriculation des automobiles... Voitures publiques. Arrêtés préfectoraux d'autorisation de mise en circulation... De A à D.

Résultats de la recherche

1924

Mesures générales : circulaires. Réclamations, modification des horaires (1864-1876).

N° 8001 à 9999 (DR 1)

De 11671 à 13005 (février-novembre 1932), de 13006 à 14175 (novembre 1932-juin 1933), de 14176 à 15300 (juin 1933-janvier 1934).

1927

N° 1 à 2000 (DR 1)

1929

1933-1934

1934

Statistique des accidents corporels et des infractions à la police de la circulation routière (1937-1939) ; réglementation de la circulation (août-octobre 1939).

Police du roulage. Excès de vitesse : contraventions, déclaration et constat amiable des accidents de la circulation.

De 24483 à 25966 (juin-Décembre 1939), de 25967 à 27436 (décembre 1939-juin 1940), de 27437 à 28891 (juin 1940-août 1945).

1935-1937

Police du roulage. Pont à bascule de Brive-la-Gaillarde, contraventions, pesage.

De 20055 à 21540 (novembre 1936-septembre 1937), de 21541 à 22996 (octobre 1937-août 1938), de 22997 à 24482 (août 1938-juin1939).

N° 6001 à 8000 (DR 1)

N° 2001 à 4000 (DR 1)

Réglementation des automobiles et vélocipèdes sur les voies publiques : arrêtés municipaux et préfectoraux.

1935

De A à D.