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  1. Résultat n°1

    1924

    Date

    1924

    Cote

    2S/396

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1924
  2. Résultat n°2

    Mesures générales : circulaires. Réclamations, modification des horaires (1864-1876).

    Date

    1828-1879

    Cote

    2S/431

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • Voitures publiques.
    • Mesures générales : circulaires. Réclamations, modification...
  3. Résultat n°3
    N° 8001 à 9999 (DR 1)

    8 lots 209 medias

    N° 8001 à 9999 (DR 1)

    Date

    Entre le 07 septembre 1936 et le 25 octobre 1937

    Cote

    2S/428

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • N° 8001 à 9999 (DR 1)
  4. Résultat n°4

    De 11671 à 13005 (février-novembre 1932), de 13006 à 14175 (novembre 1932-juin 1933), de 14176 à 15300 (juin 1933-janvier 1934).

    Date

    1932-1934

    Cote

    2S/409/3

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Registre des permis de conduire.
    • De 11671 à 13005 (février-novembre 1932), de 13006...
  5. Résultat n°5

    1927

    Date

    1927

    Cote

    2S/398

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1927
  6. Résultat n°6
    N° 1 à 2000 (DR 1)

    8 lots 207 medias

    N° 1 à 2000 (DR 1)

    Date

    Entre le 03 septembre 1932 et le 26 juillet 1933

    Cote

    2S/424

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • N° 1 à 2000 (DR 1)
  7. Résultat n°7

    1929

    Date

    1929

    Cote

    2S/400

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1929
  8. Résultat n°8

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    4M/108

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police de la circulation routière
    • Épreuves sportives : courses cyclistes et motocyclistes,...
    • 1933-1934

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    1934

    Date

    1934

    Cote

    2S/404

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1934
  10. Résultat n°10

    Statistique des accidents corporels et des infractions à la police de la circulation routière (1937-1939) ; réglementation de la circulation (août-octobre 1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    4M/110

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police de la circulation routière
    • Statistique des accidents corporels et des infractions...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Police du roulage. Excès de vitesse : contraventions, déclaration et constat amiable des accidents de la circulation.

    Date

    1829-1853

    Cote

    2S/499

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route nationale 89, de Lyon à Bordeaux
    • Dossiers généraux : Travaux et aménagements.
    • Police du roulage. Excès de vitesse : contraventions,...
  12. Résultat n°12

    De 24483 à 25966 (juin-Décembre 1939), de 25967 à 27436 (décembre 1939-juin 1940), de 27437 à 28891 (juin 1940-août 1945).

    Date

    1939-1945

    Cote

    2S/409/6

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Registre des permis de conduire.
    • De 24483 à 25966 (juin-Décembre 1939), de 25967 à 27436...
  13. Résultat n°13

    1935-1937

    Date

    1935-1937

    Cote

    4M/109

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police de la circulation routière
    • Épreuves sportives : courses cyclistes et motocyclistes,...
    • 1935-1937

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Police du roulage. Pont à bascule de Brive-la-Gaillarde, contraventions, pesage.

    Date

    1820-1828

    Cote

    2S/30

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 20, de Limoges à Cahors
    • Dossiers généraux
    • Police du roulage. Pont à bascule de Brive-la-Gaillarde,...
  15. Résultat n°15

    De 20055 à 21540 (novembre 1936-septembre 1937), de 21541 à 22996 (octobre 1937-août 1938), de 22997 à 24482 (août 1938-juin1939).

    Date

    1936-1939

    Cote

    2S/409/5

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Registre des permis de conduire.
    • De 20055 à 21540 (novembre 1936-septembre 1937), de...
  16. Résultat n°16
    N° 6001 à 8000 (DR 1)

    8 lots 211 medias

    N° 6001 à 8000 (DR 1)

    Date

    Entre le 05 août 1935 et le 07 septembre 1936

    Cote

    2S/427

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • N° 6001 à 8000 (DR 1)
  17. Résultat n°17
    N° 2001 à 4000 (DR 1)

    8 lots 212 medias

    N° 2001 à 4000 (DR 1)

    Date

    Entre le 26 juillet 1933 et le 18 juillet 1934

    Cote

    2S/425

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • N° 2001 à 4000 (DR 1)
  18. Résultat n°18

    Réglementation des automobiles et vélocipèdes sur les voies publiques : arrêtés municipaux et préfectoraux.

    Date

    1895-1914

    Cote

    2S/386

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Réglementation des automobiles et vélocipèdes sur les...
  19. Résultat n°19

    1935

    Date

    1935

    Cote

    2S/405

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1935
  20. Résultat n°20

    De A à D.

    Date

    1828-1879

    Cote

    2S/433

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • Voitures publiques.
    • Arrêtés préfectoraux d'autorisation de mise en circulation...
    • De A à D.
  21. Résultat n°21

    De E à G.

    Date

    1828-1879

    Cote

    2S/434

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • Voitures publiques.
    • Arrêtés préfectoraux d'autorisation de mise en circulation...
    • De E à G.
  22. Résultat n°22

    1913-1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    2S/392

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1913-1914
  23. Résultat n°23

    Registre d'ordre de l'ingénieur ordinaire.

    Date

    1855-1882

    Cote

    2S/413

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Police de la grande voirie, contraventions.
    • Registre d'ordre de l'ingénieur ordinaire.
  24. Résultat n°24

    Transports illégaux, contentieux : procès-verbal constatant une infraction (1852-1879). Accidents (1832-1862).

    Date

    1832-1879

    Cote

    2S/432

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • Voitures publiques.
    • Transports illégaux, contentieux : procès-verbal constatant...
  25. Résultat n°25

    1930

    Date

    1930

    Cote

    2S/401

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1930
  26. Résultat n°26

    1884-1895

    Date

    1884-1895

    Cote

    2S/416

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Police de la grande voirie, contraventions.
    • Routes nationales : procès-verbaux des délits, rapport...
    • 1884-1895
  27. Résultat n°27

    1907-1933

    Date

    1907-1933

    Cote

    2S/411

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Accidents de la circulation : procès-verbaux de gendarmerie....
    • 1907-1933
  28. Résultat n°28

    Transport des condamnés contraints par corps (1924). Transport de corps (1925, 1957, 1966-1982).

    Date

    1924-1982

    Cote

    EDEP/27/I/2

    • Contexte : E_DEP 27 - Bonnefond - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Transport des condamnés contraints par corps (1924)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bonnefond

  29. Résultat n°29
    N° 2001 à 4000 (DR)

    8 lots 209 medias

    N° 2001 à 4000 (DR)

    Date

    Entre le 03 juillet 1929 et le 09 avril 1930

    Cote

    2S/420

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • N° 2001 à 4000 (DR)
  30. Résultat n°30
    N° 2001 à 4000 (DR 2)

    8 lots 212 medias

    N° 2001 à 4000 (DR 2)

    Date

    Entre le 21 novembre 1938 et le 20 mars 1940

    Cote

    2S/430

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • N° 2001 à 4000 (DR 2)
  31. Résultat n°31
    N° 1 à 2000 (DR 2)

    8 lots 215 medias

    N° 1 à 2000 (DR 2)

    Date

    Entre le 25 octobre 1937 et le 21 novembre 1938

    Cote

    2S/429

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • N° 1 à 2000 (DR 2)
  32. Résultat n°32

    1937

    Date

    1937

    Cote

    2S/407

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1937
  33. Résultat n°33
    N° 1 à 2000 (DR)

    8 lots 207 medias

    N° 1 à 2000 (DR)

    Date

    Entre le 1er octobre 1928 et le 03 juillet 1929

    Cote

    2S/419

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Mise en circulation et immatriculation des automobiles...
    • N° 1 à 2000 (DR)
  34. Résultat n°34

    Réglementation générale sur la police de la circulation et du roulage : circulaires du Ministre de I'Intérieur, arrêtés et décrets préfectoraux, arrêtés municipaux (1920-1940). Création d'un Comité de sécurité routière (1933).

    Date

    1920-1940

    Cote

    2S/389

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Réglementation générale sur la police de la circulation...
  35. Résultat n°35

    Routes départementales : procès-verbaux des délits, rapport et avis des ingénieurs, R.D.1 (de Limoges à Bort), R.D.2 (de Tulle à Aubusson), R.D.8 (d'Aubusson à Mauriac), R.D.11 (d'Ussel à Murat).

    Date

    1836-1884

    Cote

    2S/418

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Police de la grande voirie, contraventions.
    • Routes départementales : procès-verbaux des délits,...
  36. Résultat n°36

    Instructions sur la vitesse, les courses cyclistes, les courses automobiles, le transport de gros matériel : rapport d'ingénieurs, correspondances.

    Date

    1884-1939

    Cote

    2S/387

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Instructions sur la vitesse, les courses cyclistes,...
  37. Résultat n°37

    1929-1932

    Date

    1929-1932

    Cote

    4M/107

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police de la circulation routière
    • Épreuves sportives : courses cyclistes et motocyclistes,...
    • 1929-1932

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    1917

    Date

    1917

    Cote

    2S/393

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1917
  39. Résultat n°39

    De 15301 à 16785 (février-novembre 1934), de 16786 à 18419 (novembre 1934-octobre 1935), de 18420 à 20054 (octobre1935-novembre 1936).

    Date

    1934-1936

    Cote

    2S/409/4

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Registre des permis de conduire.
    • De 15301 à 16785 (février-novembre 1934), de 16786...
  40. Résultat n°40

    1812-1866

    Date

    1812-1866

    Cote

    2S/414

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Police de la grande voirie, contraventions.
    • Routes nationales : procès-verbaux des délits, rapport...
    • 1812-1866