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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Administration générale.

    Date

    1815-1935

    Cote

    2O/818

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Laval-sur-Luzège
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Administration générale.

    Date

    1812-1930

    Cote

    2O/958

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Meymac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Administration générale.

    Date

    1813-1936

    Cote

    2O/1564

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Privat
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Administration générale.

    Date

    1819-1933

    Cote

    2O/1499

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Merd-les-Oussines
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Administration générale.

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1934

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Varetz
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Administration générale.

    Date

    1802-1905

    Cote

    2O/975

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Meyssac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Administration générale.

    Date

    1815-1940

    Cote

    2O/1757

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Soursac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Administration générale.

    Date

    an XI-1938

    Cote

    2O/1394

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Hilaire-Foissac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Administration générale.

    Date

    1815-1927

    Cote

    2O/1034

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Neuvic
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Administration générale.

    Date

    1820-1940

    Cote

    2O/691

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Jugeals-Nazareth
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Administration générale.

    Date

    Entre le 23 septembre 1802 et le 31 décembre 1939

    Cote

    2O/1785

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Treignac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Administration générale.

    Date

    1821-1907

    Cote

    2O/1560

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Priest-de-Gimel
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Administration générale.

    Date

    1815-1934

    Cote

    2O/696

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Juillac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Arrêtés règlementaires et de police municipale.

    Date

    1822-1940

    Cote

    2O/208

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brive-la-Gaillarde
    • Administration générale
    • Arrêtés règlementaires et de police municipale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Administration générale.

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/1640

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Ybard
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    Administration générale.

    Date

    1815-1890

    Cote

    2O/911

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Marc-la-Tour
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    Administration générale.

    Date

    1817-1924

    Cote

    2O/1621

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Sylvain
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Administration générale.

    Date

    1827-1937

    Cote

    2O/380

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chasteaux
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    Administration générale.

    Date

    1815-1935

    Cote

    2O/1317

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Cyprien
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  20. Résultat n°20

    Administration générale.

    Date

    1815-1938

    Cote

    2O/875

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lubersac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  21. Résultat n°21

    Administration générale.

    Date

    1817-1939

    Cote

    2O/610

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Eygurande
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  22. Résultat n°22

    Administration générale.

    Date

    1815-1935

    Cote

    2O/1941

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Vars-Sur-Roseix
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  23. Résultat n°23

    Administration générale.

    Date

    1895-1902

    Cote

    2O/1128

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Pescher (le)
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  24. Résultat n°24

    Administration générale.

    Date

    1815-1940

    Cote

    2O/1476

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Martin-la-Méanne
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    Administration générale et biens communaux.

    Date

    1842-1940

    Cote

    2O/268

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brivezac
    • Administration générale et biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  26. Résultat n°26

    Administration générale.

    Date

    1815-1931

    Cote

    2O/713

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Ladignac-sur-Rondelles
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  27. Résultat n°27

    Administration générale.

    Date

    1813-1934

    Cote

    2O/1311

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Clément
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  28. Résultat n°28

    Administration générale.

    Date

    1810-1938

    Cote

    2O/1664

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sarran
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29

    Administration générale.

    Date

    1811-1937

    Cote

    2O/1357

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sainte-Féréole
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  30. Résultat n°30

    Administration générale.

    Date

    1817-1940

    Cote

    2O/289

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chamberet
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  31. Résultat n°31

    Administration générale.

    Date

    1802-1935

    Cote

    2O/1518

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Pantaléon-de-Larche
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    Administration générale.

    Date

    1814-1931

    Cote

    2O/855

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lonzac (le)
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  33. Résultat n°33

    Administration générale.

    Date

    1815-1937

    Cote

    2O/895

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Mansac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  34. Résultat n°34

    Administration générale.

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/778

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lanteuil
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Administration générale.

    Date

    An XI-1933

    Cote

    2O/1588

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Salvadour
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  36. Résultat n°36

    Administration générale.

    Date

    1815-1937

    Cote

    2O/1337

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Etienne-aux-Clos
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    Administration générale. Biens communaux.

    Date

    1830-1912

    Cote

    2O/569

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Eglise-aux-Bois (l')
    • Administration générale. Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    Commune de Brive-la-Gaillarde.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/26

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Commune de Brive-la-Gaillarde.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  39. Résultat n°39

    Administration générale.

    Date

    1819-1935

    Cote

    2O/1986

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Vignols
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal de contravention : réglementation (1842-1844) ; poids et mesures (1842). Police municipale : procès-verbal de réglementation (1842-1843). Procès-verbal de délit (1842-1846). Délit d'exposition d'enfant (1842, 1846). Police : passage d'un indigent (1846). Surveillance légale (1844, 1851, 1874). Commissaire de police : nomination, réprimandes (1844- 1846). Suppression du commissariat (1848). Incapacité électorale par condamnation de justice (1860-1947).

    Date

    1842-1947

    Cote

    EDEP/269/I/1

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac