Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Soudeilles, Soursac

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/454

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Soudeilles, Soursac

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    1720-1771

    Date

    1720-1771

    Cote

    B/2022

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1720-1771
  3. Résultat n°3

    Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/144

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Aulaire.
    • Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins...
  4. Résultat n°4

    Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/157

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Varetz.
    • Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue

    Date

    1871-1935

    Cote

    3M/373

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour. Projet de tracé et de terrassements. Expropriations, actes de vente amiable, occupations temporaires de terrains, réclamations de propriétaires pour dommages, récolement, réception et remise des ouvrages aux services intéressés : procès verbaux, plans parcellaires, ventes d'excédents de terrains.

    Date

    1887-1906

    Cote

    5S/171

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Limoges à Uzerche.
    • Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour....
  8. Résultat n°8

    1919-1940

    Date

    1919-1940

    Cote

    1X/268

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Dossiers par établissements hospitaliers
    • Maisons de retraite, asiles d'aliénés
    • Etablissements
    • Asile départemental de Rabès, commune de Cornil
    • Commission de surveillance. Convocations, renouvellement...
    • 1919-1940
  9. Résultat n°9

    Lignes au départ de Bort.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2S/455

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Lignes au départ de Bort.
  10. Résultat n°10

    Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/148

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Pantaléon-de-Larche.
    • Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
  11. Résultat n°11

    1871-1877

    Date

    1871-1877

    Cote

    4M/25

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Rapports périodiques de police et de gendarmerie
    • Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
    • 1871-1877

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Saint-Setiers, Saint-Solve, Saint-Sornin-Lavolps

    Date

    1871-1940

    Cote

    3M/446

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Saint-Setiers, Saint-Solve, Saint-Sornin-Lavolps

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Estivaux, Eyburie, Eygurande

    Date

    1871-1937

    Cote

    3M/383

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Estivaux, Eyburie, Eygurande

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    1783-1789

    Date

    1783-1789

    Cote

    B/2060

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Procès-verbaux.
    • 1783-1789
  15. Résultat n°15

    1824-1829

    Date

    Entre le 22 juin 1824 et le 08 novembre 1829

    Cote

    4U/10/58

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Justice civile
    • Conciliation
    • 1824-1829
  16. Résultat n°16

    Commission des forces hydrauliques, constitution de la Société : procès-verbaux de séances.

    Date

    1928-1930

    Cote

    8S/247

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Aménagements hydroélectriques
    • Société d'énergie électrique de la moyenne Dordogne.
    • Commission des forces hydrauliques, constitution de...
  17. Résultat n°17

    Ménoire, Mercoeur

    Date

    1871-1936

    Cote

    3M/403

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Ménoire, Mercoeur

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Condat-sur-Ganavet, Masseret.

    Date

    1890-1909

    Cote

    5S/175

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de La Porcherie à Uzerche. Construction et...
    • Condat-sur-Ganavet, Masseret.
  19. Résultat n°19

    Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/141

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Aulaire.
    • Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
  20. Résultat n°20

    Voutezac. Occupations temporaires de terrains. Ventes amiables. Déviations, construction de chemins vicinaux publics et particuliers, récolement réception et remise des ouvrages aux services intéressés ou aux particuliers : plan parcellaire, rapports, procès-verbaux. Terrains restés sans emploi à remettre ou non aux domaines. Réclamations de propriétaires. Accidents, demandes de secours.

    Date

    1882-1894

    Cote

    5S/209

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
    • Voutezac. Occupations temporaires de terrains. Ventes...