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Résultat n°1

Soudeilles, Soursac

Date

1871-1939

Cote

3M/454

Résultat n°2

1720-1771

Date

1720-1771

Cote

B/2022

Résultat n°3

Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/144

Résultat n°4

Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/157

Résultat n°5

Installation des sacristies dans l'immeuble Chéry. Acquisition de la maison Chéry, projet d'installation des sacristies dans l'immeuble Chéry, difficultés d'obtenir les autorisations de travaux, travaux d'installation des sacristies : procès-verbaux, cahiers des charges, devis, conditions particulières des travaux, rapports d'architecte, plans, affiches, correspondance.

Date

1870-1885

Cote

3V/20

Résultat n°6

Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue

Date

1871-1935

Cote

3M/373

Résultat n°7

Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour. Projet de tracé et de terrassements. Expropriations, actes de vente amiable, occupations temporaires de terrains, réclamations de propriétaires pour dommages, récolement, réception et remise des ouvrages aux services intéressés : procès verbaux, plans parcellaires, ventes d'excédents de terrains.

Date

1887-1906

Cote

5S/171

Résultat n°8

1919-1940

Date

1919-1940

Cote

1X/268

Résultat n°9

Lignes au départ de Bort.

Date

1926-1940

Cote

2S/455

Résultat n°10

Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/148

Résultat n°11

1871-1877

Date

1871-1877

Cote

4M/25

Résultat n°12

Saint-Setiers, Saint-Solve, Saint-Sornin-Lavolps

Date

1871-1940

Cote

3M/446

Résultat n°13

Estivaux, Eyburie, Eygurande

Date

1871-1937

Cote

3M/383

Résultat n°14

1783-1789

Date

1783-1789

Cote

B/2060

Résultat n°15

1824-1829

Date

Entre le 22 juin 1824 et le 08 novembre 1829

Cote

4U/10/58

Résultat n°16

Commission des forces hydrauliques, constitution de la Société : procès-verbaux de séances.

Date

1928-1930

Cote

8S/247

Résultat n°17

Ménoire, Mercoeur

Date

1871-1936

Cote

3M/403

Résultat n°18

Condat-sur-Ganavet, Masseret.

Date

1890-1909

Cote

5S/175

Résultat n°19

Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/141

Résultat n°20

Voutezac. Occupations temporaires de terrains. Ventes amiables. Déviations, construction de chemins vicinaux publics et particuliers, récolement réception et remise des ouvrages aux services intéressés ou aux particuliers : plan parcellaire, rapports, procès-verbaux. Terrains restés sans emploi à remettre ou non aux domaines. Réclamations de propriétaires. Accidents, demandes de secours.

Date

1882-1894

Cote

5S/209