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  1. Résultat n°1

    Soudeilles, Soursac

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/454

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Soudeilles, Soursac

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    1720-1771

    Date

    1720-1771

    Cote

    B/2022

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1720-1771
  3. Résultat n°3

    Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/144

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Aulaire.
    • Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins...
  4. Résultat n°4

    Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/157

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Varetz.
    • Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
  5. Résultat n°5

    Installation des sacristies dans l'immeuble Chéry. Acquisition de la maison Chéry, projet d'installation des sacristies dans l'immeuble Chéry, difficultés d'obtenir les autorisations de travaux, travaux d'installation des sacristies : procès-verbaux, cahiers des charges, devis, conditions particulières des travaux, rapports d'architecte, plans, affiches, correspondance.

    Date

    1870-1885

    Cote

    3V/20

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments diocésains
    • Cathédrale
    • Installation des sacristies dans l'immeuble Chéry....
  6. Résultat n°6

    Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue

    Date

    1871-1935

    Cote

    3M/373

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour. Projet de tracé et de terrassements. Expropriations, actes de vente amiable, occupations temporaires de terrains, réclamations de propriétaires pour dommages, récolement, réception et remise des ouvrages aux services intéressés : procès verbaux, plans parcellaires, ventes d'excédents de terrains.

    Date

    1887-1906

    Cote

    5S/171

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Limoges à Uzerche.
    • Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour....
  8. Résultat n°8

    1919-1940

    Date

    1919-1940

    Cote

    1X/268

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Dossiers par établissements hospitaliers
    • Maisons de retraite, asiles d'aliénés
    • Etablissements
    • Asile départemental de Rabès, commune de Cornil
    • Commission de surveillance. Convocations, renouvellement...
    • 1919-1940
  9. Résultat n°9

    Lignes au départ de Bort.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2S/455

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Lignes au départ de Bort.
  10. Résultat n°10

    Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/148

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Pantaléon-de-Larche.
    • Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
  11. Résultat n°11

    1871-1877

    Date

    1871-1877

    Cote

    4M/25

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Rapports périodiques de police et de gendarmerie
    • Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
    • 1871-1877

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Saint-Setiers, Saint-Solve, Saint-Sornin-Lavolps

    Date

    1871-1940

    Cote

    3M/446

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Saint-Setiers, Saint-Solve, Saint-Sornin-Lavolps

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Estivaux, Eyburie, Eygurande

    Date

    1871-1937

    Cote

    3M/383

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Estivaux, Eyburie, Eygurande

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    1783-1789

    Date

    1783-1789

    Cote

    B/2060

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Procès-verbaux.
    • 1783-1789
  15. Résultat n°15

    1824-1829

    Date

    Entre le 22 juin 1824 et le 08 novembre 1829

    Cote

    4U/10/58

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Justice civile
    • Conciliation
    • 1824-1829
  16. Résultat n°16

    Commission des forces hydrauliques, constitution de la Société : procès-verbaux de séances.

    Date

    1928-1930

    Cote

    8S/247

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Aménagements hydroélectriques
    • Société d'énergie électrique de la moyenne Dordogne.
    • Commission des forces hydrauliques, constitution de...
  17. Résultat n°17

    Ménoire, Mercoeur

    Date

    1871-1936

    Cote

    3M/403

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Ménoire, Mercoeur

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Condat-sur-Ganavet, Masseret.

    Date

    1890-1909

    Cote

    5S/175

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de La Porcherie à Uzerche. Construction et...
    • Condat-sur-Ganavet, Masseret.
  19. Résultat n°19

    Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/141

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Aulaire.
    • Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
  20. Résultat n°20

    Voutezac. Occupations temporaires de terrains. Ventes amiables. Déviations, construction de chemins vicinaux publics et particuliers, récolement réception et remise des ouvrages aux services intéressés ou aux particuliers : plan parcellaire, rapports, procès-verbaux. Terrains restés sans emploi à remettre ou non aux domaines. Réclamations de propriétaires. Accidents, demandes de secours.

    Date

    1882-1894

    Cote

    5S/209

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
    • Voutezac. Occupations temporaires de terrains. Ventes...
  21. Résultat n°21

    1707-1727

    Date

    1707-1727

    Cote

    B/2056

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Procès-verbaux.
    • 1707-1727
  22. Résultat n°22

    Saint-Germain-les-Vergnes, Saint-Hilaire-Foissac, Saint-Hilaire-les-Courbes

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/433

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Saint-Germain-les-Vergnes, Saint-Hilaire-Foissac, Saint-Hilaire-les-Courbes

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  23. Résultat n°23

    Procès verbaux de non conciliations : 30/04/1877 au 4/07/1925

    Date

    30/04/1877-04/07/1925

    Cote

    4U/9/21

    • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
    • Justice civile
    • Actes civils
    • Procès verbaux de non conciliations : 30/04/1877 au...

    Producteur :

    Justice de paix du canton de Bugeat

  24. Résultat n°24

    Salon-la-Tour, Sarran

    Date

    1871-1937

    Cote

    3M/449

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Salon-la-Tour, Sarran

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    Cornil, Corrèze

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/376

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Cornil, Corrèze

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  26. Résultat n°26

    Hospice de Brive

    Date

    1831

    Cote

    3X/89

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Procès-verbaux de vérification des placements en nourrice
    • Hospice de Brive
  27. Résultat n°27

    Toy-Viam, Treignac

    Date

    1871-1940

    Cote

    3M/456

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Toy-Viam, Treignac

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  28. Résultat n°28

    1895

    Date

    1895

    Cote

    4M/47

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Nomades et ambulants
    • Surveillance. Procès-verbaux de gendarmerie. 1895-1904
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29

    Sarroux, Segonzac, Ségur-le-Château

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/450

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Sarroux, Segonzac, Ségur-le-Château

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  30. Résultat n°30

    Saint-Victour, Saint-Ybard, Saint-Yrieix-le-Déjalat

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/448

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Saint-Victour, Saint-Ybard, Saint-Yrieix-le-Déjalat

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  31. Résultat n°31

    1900-1940

    Date

    1900-1940

    Cote

    4M/27

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Rapports périodiques de police et de gendarmerie
    • Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    1800-1815

    Date

    1800-1815

    Cote

    4M/16

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Rapports périodiques de police et de gendarmerie
    • Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
    • 1800-1815

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  33. Résultat n°33

    Rétablissement du grand séminaire.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3V/23

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments diocésains
    • Grand séminaire de Tulle
    • Rétablissement du grand séminaire.
  34. Résultat n°34

    Bureau de bienfaisance : procès-verbaux (1904-1921). Budgets et comptes administratifs du bureau de bienfaisance (1920-1926). Services départementaux d'assistance : budgets (1924-1928).

    Date

    1904-1928

    Cote

    EDEP/30/Q/1

    • Contexte : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : procès-verbaux (1904-1921)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brignac-la-Plaine.

  35. Résultat n°35

    Saint-Cernin-de-Larche, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre

    Date

    1871-1938

    Cote

    3M/427

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Saint-Cernin-de-Larche, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  36. Résultat n°36

    Combressol, Concèze, Condat-sur-Ganaveix

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/375

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Combressol, Concèze, Condat-sur-Ganaveix

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    Davignac, Donzenac

    Date

    1871-1938

    Cote

    3M/380

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Davignac, Donzenac

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Bonnet-la-Rivière

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/425

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Bonnet-la-Rivière

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  39. Résultat n°39

    Aubazine, Auriac

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/354

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Aubazine, Auriac

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Merd-les-Oussines, Saint-Mexant

    Date

    1871-1935

    Cote

    3M/440

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Merd-les-Oussines, Saint-Mexant

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze