procès-verbal - Recherche

Résultat n°1
Soudeilles, Soursac

Date

1871-1939

Cote

3M/454
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Soudeilles, Soursac
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°2
1720-1771

Date

1720-1771

Cote

B/2022
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée d'Uzerche.
- Procès-verbaux.
- 1720-1771
Résultat n°3
Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/144
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Aulaire.
- Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins...
Résultat n°4
Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/157
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Varetz.
- Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
Résultat n°5
Installation des sacristies dans l'immeuble Chéry. Acquisition de la maison Chéry, projet d'installation des sacristies dans l'immeuble Chéry, difficultés d'obtenir les autorisations de travaux, travaux d'installation des sacristies : procès-verbaux, cahiers des charges, devis, conditions particulières des travaux, rapports d'architecte, plans, affiches, correspondance.

Date

1870-1885

Cote

3V/20
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Immeubles et bâtiments diocésains
- Cathédrale
- Installation des sacristies dans l'immeuble Chéry....
Résultat n°6
Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue

Date

1871-1935

Cote

3M/373
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°7
Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour. Projet de tracé et de terrassements. Expropriations, actes de vente amiable, occupations temporaires de terrains, réclamations de propriétaires pour dommages, récolement, réception et remise des ouvrages aux services intéressés : procès verbaux, plans parcellaires, ventes d'excédents de terrains.

Date

1887-1906

Cote

5S/171
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Limoges à Uzerche.
- Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour....
Résultat n°8
1919-1940

Date

1919-1940

Cote

1X/268
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Administration hospitalière
- Dossiers par établissements hospitaliers
- Maisons de retraite, asiles d'aliénés
- Etablissements
- Asile départemental de Rabès, commune de Cornil
- Commission de surveillance. Convocations, renouvellement...
- 1919-1940
Résultat n°9
Lignes au départ de Bort.

Date

1926-1940

Cote

2S/455
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Lignes au départ de Bort.
Résultat n°10
Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/148
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Pantaléon-de-Larche.
- Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
Résultat n°11
1871-1877

Date

1871-1877

Cote

4M/25
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1871-1877
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°12
Saint-Setiers, Saint-Solve, Saint-Sornin-Lavolps

Date

1871-1940

Cote

3M/446
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Saint-Setiers, Saint-Solve, Saint-Sornin-Lavolps
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°13
Estivaux, Eyburie, Eygurande

Date

1871-1937

Cote

3M/383
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Estivaux, Eyburie, Eygurande
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°14
1783-1789

Date

1783-1789

Cote

B/2060
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée ducale de Ventadour.
- Procès-verbaux.
- 1783-1789
Résultat n°15
1824-1829

Date

Entre le 22 juin 1824 et le 08 novembre 1829

Cote

4U/10/58
- Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
- Justice civile
- Conciliation
- 1824-1829
Résultat n°16
Commission des forces hydrauliques, constitution de la Société : procès-verbaux de séances.

Date

1928-1930

Cote

8S/247
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds de la Préfecture
- Energie électrique
- Aménagements hydroélectriques
- Société d'énergie électrique de la moyenne Dordogne.
- Commission des forces hydrauliques, constitution de...
Résultat n°17
Ménoire, Mercoeur

Date

1871-1936

Cote

3M/403
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Ménoire, Mercoeur
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°18
Condat-sur-Ganavet, Masseret.

Date

1890-1909

Cote

5S/175
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de La Porcherie à Uzerche. Construction et...
- Condat-sur-Ganavet, Masseret.
Résultat n°19
Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/141
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Aulaire.
- Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
Résultat n°20
Voutezac. Occupations temporaires de terrains. Ventes amiables. Déviations, construction de chemins vicinaux publics et particuliers, récolement réception et remise des ouvrages aux services intéressés ou aux particuliers : plan parcellaire, rapports, procès-verbaux. Terrains restés sans emploi à remettre ou non aux domaines. Réclamations de propriétaires. Accidents, demandes de secours.

Date

1882-1894

Cote

5S/209
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
- Voutezac. Occupations temporaires de terrains. Ventes...
Résultat n°21
1707-1727

Date

1707-1727

Cote

B/2056
- Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
- Juridictions royales.
- Sénéchaussée ducale de Ventadour.
- Procès-verbaux.
- 1707-1727
Résultat n°22
Saint-Germain-les-Vergnes, Saint-Hilaire-Foissac, Saint-Hilaire-les-Courbes

Date

1871-1939

Cote

3M/433
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Saint-Germain-les-Vergnes, Saint-Hilaire-Foissac, Saint-Hilaire-les-Courbes
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°23
Procès verbaux de non conciliations : 30/04/1877 au 4/07/1925

Date

30/04/1877-04/07/1925

Cote

4U/9/21
- Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
- Justice civile
- Actes civils
- Procès verbaux de non conciliations : 30/04/1877 au...
Producteur :

Justice de paix du canton de Bugeat
Résultat n°24
Salon-la-Tour, Sarran

Date

1871-1937

Cote

3M/449
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Salon-la-Tour, Sarran
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°25
Cornil, Corrèze

Date

1871-1939

Cote

3M/376
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Cornil, Corrèze
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°26
Hospice de Brive

Date

1831

Cote

3X/89
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assistance sociale
- Assistance à l'enfance
- Procès-verbaux de vérification des placements en nourrice
- Hospice de Brive
Résultat n°27
Toy-Viam, Treignac

Date

1871-1940

Cote

3M/456
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Toy-Viam, Treignac
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°28
1895

Date

1895

Cote

4M/47
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Nomades et ambulants
- Surveillance. Procès-verbaux de gendarmerie. 1895-1904
- 1895
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°29
Sarroux, Segonzac, Ségur-le-Château

Date

1871-1939

Cote

3M/450
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Sarroux, Segonzac, Ségur-le-Château
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°30
Saint-Victour, Saint-Ybard, Saint-Yrieix-le-Déjalat

Date

1871-1939

Cote

3M/448
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Saint-Victour, Saint-Ybard, Saint-Yrieix-le-Déjalat
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°31
1900-1940

Date

1900-1940

Cote

4M/27
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°32
1800-1815

Date

1800-1815

Cote

4M/16
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1800-1815
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°33
Rétablissement du grand séminaire.

Date

1823-1832

Cote

3V/23
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Immeubles et bâtiments diocésains
- Grand séminaire de Tulle
- Rétablissement du grand séminaire.
Résultat n°34
Bureau de bienfaisance : procès-verbaux (1904-1921). Budgets et comptes administratifs du bureau de bienfaisance (1920-1926). Services départementaux d'assistance : budgets (1924-1928).

Date

1904-1928

Cote

EDEP/30/Q/1
- Contexte : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance : procès-verbaux (1904-1921)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Brignac-la-Plaine.
Résultat n°35
Saint-Cernin-de-Larche, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre

Date

1871-1938

Cote

3M/427
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Saint-Cernin-de-Larche, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°36
Combressol, Concèze, Condat-sur-Ganaveix

Date

1871-1939

Cote

3M/375
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Combressol, Concèze, Condat-sur-Ganaveix
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°37
Davignac, Donzenac

Date

1871-1938

Cote

3M/380
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Davignac, Donzenac
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°38
Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Bonnet-la-Rivière

Date

1871-1939

Cote

3M/425
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Bonnet-la-Rivière
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°39
Aubazine, Auriac

Date

1871-1939

Cote

3M/354
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Aubazine, Auriac
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°40
Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Merd-les-Oussines, Saint-Mexant

Date

1871-1935

Cote

3M/440
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Merd-les-Oussines, Saint-Mexant
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°41
1864-1877

Date

Entre le 17 janvier 1864 et le 02 août 1877

Cote

4U/10/63
- Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
- Justice civile
- Conciliation
- 1864-1877
Résultat n°42
Actes de ventes amiables n°1 à 61. Déviations, construction de chemins vicinaux publics et particuliers, récolement réception et remise des ouvrages aux services intéressés ou aux particuliers : plan parcellaire, rapports, procès-verbaux. Prise d'eau pour l'alimentation en eau de la station d'Estivaux.

Date

1888-1899

Cote

5S/199
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
- Estivaux.
- Actes de ventes amiables n°1 à 61. Déviations, construction...
Résultat n°43
Plans, tableaux, profils. Chemins modifiés : procès verbaux. Tracé définitif.

Date

1872-1875

Cote

5S/133
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Lubersac.
- Plans, tableaux, profils. Chemins modifiés : procès...
Résultat n°44
Procès-verbaux d'expositions et enregistrement des naissances, inscription des enfants trouvés exposés à l'hospice d'Ussel et de Brive.

Date

1832-1839

Cote

3X/28
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assistance sociale
- Assistance à l'enfance
- Procès-verbaux d'expositions et enregistrement des...
Résultat n°45
Saint-Bonnet-l'Enfantier, Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle, Saint-Bonnet-près-Bort

Date

1871-1939

Cote

3M/426
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Saint-Bonnet-l'Enfantier, Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°46
Saint-Ybard, Salon-la-Tour, Uzerche.

Date

1879-1912

Cote

5S/176
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de La Porcherie à Uzerche. Construction et...
- Saint-Ybard, Salon-la-Tour, Uzerche.
Résultat n°47
Affieux, Aix

Date

1871-1940

Cote

3M/348
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Affieux, Aix
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°48
Déviations, construction de chemins vicinaux, publics et particuliers, Galerie d'ouverture avec puits : récolement réception et remise des ouvrages aux services intéressés ou aux particuliers, rapports, procès-verbaux.

Date

1877-1893

Cote

5S/191
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
- Allassac
- Déviations, construction de chemins vicinaux, publics...
Résultat n°49
Saint-Pardoux-le-Vieux, Saint-Pardoux-l'Ortigier, Saint-Paul

Date

1871-1939

Cote

3M/443
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Saint-Pardoux-le-Vieux, Saint-Pardoux-l'Ortigier, Saint-Paul
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°50
1825-1832

Date

1825-1832

Cote

3X/26
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assistance sociale
- Assistance à l'enfance
- Procès-verbaux d'expositions d'enfants à l'hospice...
- 1825-1832
Résultat n°51
Chapelle-aux-Saints (La), Chapelle-Saint-Géraud (La)

Date

1871-1938

Cote

3M/369
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Chapelle-aux-Saints (La), Chapelle-Saint-Géraud (La)
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°52
Pescher (Le), Peyrelevade

Date

1871-1939

Cote

3M/416
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Pescher (Le), Peyrelevade
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°53
Reconstruction de la chapelle du grand séminaire.

Date

1865-1869

Cote

3V/32
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Immeubles et bâtiments diocésains
- Grand séminaire de Tulle
- Reconstruction de la chapelle du grand séminaire.
Résultat n°54
Laval-sur-Luzège, Lestards, Liginiac

Date

1871-1935

Cote

3M/396
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Laval-sur-Luzège, Lestards, Liginiac
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°55
Roche-Canillac (La), Roche-le-Peyroux, Rosiers-d'Egletons

Date

1871-1938

Cote

3M/420
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Roche-Canillac (La), Roche-le-Peyroux, Rosiers-d'Egletons
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°56

1 media
1881-1895

Date

1881-1895

Cote

4N/46
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Edifices de l'Etat
- Préfecture et sous-préfectures
- Tulle, préfecture
- Tulle, nouvel Hôtel de Préfecture
- 1881-1895
Résultat n°57
Demandes de pensions, examen de la Commission instituée par le décret du 17 juin 1905 : listes des demandes, procès-verbaux de la commission, correspondance (1905-1907). Nomination des membres de la commission : arrêtés, correspondance (1905-1907).

Date

1905-1907

Cote

6V/25
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique régulier
- Fermeture des congrégations
- Pensions et secours aux anciens congréganistes
- Demandes de pensions, examen de la Commission instituée...
Résultat n°58
Lignareix, Ligneyrac, Liourdres

Date

1871-1938

Cote

3M/397
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Lignareix, Ligneyrac, Liourdres
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°59
Bonnefond, Bort-les-Orgues

Date

1871-1939

Cote

3M/361
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Bonnefond, Bort-les-Orgues
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°60
Laroche-près-Feyt, Lascaux, Latronche

Date

1871-1935

Cote

3M/395
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Laroche-près-Feyt, Lascaux, Latronche
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°61
1813-1824

Date

1813-1824

Cote

3X/25
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assistance sociale
- Assistance à l'enfance
- Procès-verbaux d'expositions d'enfants à l'hospice...
- 1813-1824
Résultat n°62
Saint-Cyr-la-Roche, Saint-Dézery, Saint-Eloy-les-Tuileries

Date

1871-1939

Cote

3M/429
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Saint-Cyr-la-Roche, Saint-Dézery, Saint-Eloy-les-Tuileries
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°63
Lubersac, Marcillac, Masseret, Mercœur.

Date

1811-1930

Cote

4N/73
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Edifices de l'Etat
- Casernes de gendarmerie
- Casernes de gendarmerie par commune
- Lubersac, Marcillac, Masseret, Mercœur.
Résultat n°64

9 lots 24 medias
1864-1866

Date

1864-1866

Cote

4N/43
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Edifices de l'Etat
- Préfecture et sous-préfectures
- Tulle, préfecture
- Tulle, nouvel Hôtel de Préfecture
- 1864-1866
Résultat n°65
Fermeture d'écoles congréganistes en application de la loi du 7 juillet 1904.

Date

1903-1914

Cote

6V/15
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Clergé catholique régulier
- Fermeture des congrégations
- Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet...
- Congrégations enseignantes
- Généralités
- Fermeture d'écoles congréganistes en application de...
Résultat n°66
Meyssac, Millevaches

Date

1871-1935

Cote

3M/406
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Meyssac, Millevaches
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°67
Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac, Seignac-Bugeat, Sarran- Vitrac-Eyrein, Tarnac-Eymoutiers, Thiviers-Brive, Treignac-Uzerche, Tulle-Brive, Tulle-La Courtine, Tulle-Lagarde.

Date

1935-1940

Cote

2S/453
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac,...
Résultat n°68
Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le Teulet, Saint-Robert-Brive, Saint-Salvadour-Gare de Seilhac, Saint-Privat-Tulle, Seilhac-Treignac, Sornac- Millevaches, Sornac-Ussel.

Date

1920-1931

Cote

2S/452
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
- Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
- Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le...
Résultat n°69
Procès-verbaux du garde-champêtre (1937-1954). Procès verbal relatant un duel au pistolet entre monsieur Bussière et Monsieur Mombrial Émile (1913).

Date

1913-1954

Cote

EDEP/19/I/3
- Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Procès-verbaux du garde-champêtre (1937-1954). Procès...
Résultat n°70
Acte de constitution (1912) ; assemblée générale constitutive : procès-verbal, feuille de présence, publications (1912).

Date

1912

Cote

5S/405
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Société et Compagnie des tramways départementaux de...
- Acte de constitution (1912) ; assemblée générale constitutive...
Résultat n°71
Recensement de la circulation (1893-1894). Ponts suspendus d'Argentat, de Beaulieu et de Saint-Projet (1874-1876), Réglementation de la circulation : arrêtés de police, procès-verbal de visite ; expérience de rupture sur câbles métalliques (1896).

Date

1874-1896

Cote

2S/568
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Grande voirie
- Routes nationales
- Route nationale 120, de Limoges à Rodez
- Dossiers généraux
- Recensement de la circulation (1893-1894). Ponts suspendus...
Résultat n°72
Saint-Robert, Saint-Salvadour

Date

1871-1935

Cote

3M/445
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Saint-Robert, Saint-Salvadour
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°73
Cosnac, Couffy-sur-Sarsonne, Courteix

Date

1871-1936

Cote

3M/377
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Cosnac, Couffy-sur-Sarsonne, Courteix
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°74
Évêché. - mise sous séquestre, attributions, cession à la ville de Tulle et ventes de biens : décrets, arrêtés, procès-verbaux, plans, correspondance (1907-1910). Demande de transfert des corps de deux évêques de la crypte du grand séminaire dans une autre sépulture : correspondance (1910).

Date

1907-1910

Cote

8V/21
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Séparation des églises et de l'Etat
- Dévolution des biens
- Évêché. - mise sous séquestre, attributions, cession...
Résultat n°75

6 lots 44 medias
1879-1885

Date

1879-1885

Cote

4N/106
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
- Edifices de l'Etat
- Etablissements d'enseignement
- Tulle : École Normale d'institutrices
- 1879-1885
Résultat n°76
Livre des procès-verbaux de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles incendie (23 septembre 1928-13 juillet 1967). Livre des procès-verbaux de la caisse d'assurances mutuelles agricoles accidents (19 mars 1933-22 février 1942). Assurances mutuelles agricoles (1941, 1958-1965).

Date

Entre le 23 septembre 1928 et le 13 juillet 1967

Cote

EDEP/66/Q/5
- Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Livre des procès-verbaux de la caisse locale d'assurances...
Producteur :

Dépôt de la commune de Cublac.
Résultat n°77
Turenne, Ussac

Date

1871-1935

Cote

3M/460
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Turenne, Ussac
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°78
Chanteix, Chapelle-aux-Brocs (La)

Date

1871-1939

Cote

3M/368
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Chanteix, Chapelle-aux-Brocs (La)
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°79
Registre des procès verbaux de la fabrique. 1894-1906

Date

1894-1906

Cote

EDEP/105/P/1
- Contexte : E_DEP 105 - Lanteuil - Archives communales déposées
- Série P : Cultes.
- Registre des procès verbaux de la fabrique. 1894-1906
Producteur :

Dépôt de la commune de Lanteuil
Résultat n°80
Reygade, Rilhac-Treignac, Rilhac-Xaintrie

Date

1871-1939

Cote

3M/419
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Elections municipales
- Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
- Reygade, Rilhac-Treignac, Rilhac-Xaintrie
Producteur :

Préfecture de la Corrèze

Résultats de la recherche

Soudeilles, Soursac

Date

Cote

Producteur :

1720-1771

Date

Cote

Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

Cote

Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

Cote

Date

Cote

Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

1919-1940

Date

Cote

Lignes au départ de Bort.

Date

Cote

Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

Cote

1871-1877

Date

Cote

Producteur :

Saint-Setiers, Saint-Solve, Saint-Sornin-Lavolps

Date

Cote

Producteur :

Estivaux, Eyburie, Eygurande

Date

Cote

Producteur :

1783-1789

Date

Cote

1824-1829

Date

Cote

Commission des forces hydrauliques, constitution de la Société : procès-verbaux de séances.

Date

Cote

Ménoire, Mercoeur

Date

Cote

Producteur :

Condat-sur-Ganavet, Masseret.

Date

Cote

Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

Cote

Date

Cote

1707-1727

Date

Cote

Saint-Germain-les-Vergnes, Saint-Hilaire-Foissac, Saint-Hilaire-les-Courbes

Date

Cote

Producteur :

Procès verbaux de non conciliations : 30/04/1877 au 4/07/1925

Date

Cote

Producteur :

Salon-la-Tour, Sarran

Date

Cote

Producteur :

Cornil, Corrèze