Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
550W/640, 528W/117-119 (Ancienne cote)
Date
1944
Lieu - Type de document
dossier individuel, rapport de gendarmerie, rapport de police, procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Libération et épuration.
  • Épuration.
  • Épuration judiciaire.
  • Enquête concernant des miliciens et des collaborateurs,...
  • N à W.
Résultat n°2
Cote
4U/4/125
Date
1832-1851
Lieu
Beynat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
  • Justice pénale
  • 1832-1851
Résultat n°3
Cote
4U/3/165
Date
2 décembre 1813-29 décembre 1814
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
  • Justice pénale
  • 2 décembre 1813-29 décembre 1814
Résultat n°4
Cote
4U/11/226
Date
10/01/1899-24/12/1906
Lieu
Donzenac (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
  • Justice pénale
  • 10 janvier 1899 – 24 décembre 1906
Résultat n°5
Cote
4U/9/36
Date
1920-1926
Lieu
Bugeat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
  • Justice pénale
  • 1920-1926
Résultat n°6
Cote
4U/13/107
Date
1911-1914
Lieu
Eygurande (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
  • Justice pénale
  • Jugements de police et procès verbaux de gendarmerie.
  • 1911-1914
Résultat n°7
Cote
4U/1/168
Date
1856-1861
Lieu
Argentat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
  • Justice pénale
  • 1856-1861
Résultat n°8
Cote
4U/5/205
Date
1936-1940
Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
  • Justice pénale
  • 1936-1940
Résultat n°9
Cote
550W/644, 58W/2140 (Ancienne cote)
Date
1944-1946
Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie, rapport de police, procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Libération et épuration.
  • Épuration.
  • Épuration judiciaire.
  • Enquête concernant des délits divers : procès-verbaux...
Résultat n°10
Cote
550W/529, 528W/101 (Ancienne cote)
Date
De septembre 1943 à avril 1944
Lieu
Allemagne
Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de gendarmerie, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Affaires de guerre.
  • Envoi de travailleurs en Allemagne.
  • Service du travail obligatoire (STO).
  • Recherche des réfractaires, arrestations suite à des...
Résultat n°11
Cote
4U/10/70
Date
Entre le 30 janvier 1896 et le 29 décembre 1900
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Justice pénale
  • 1896-1900
Résultat n°12
Cote
4U/9/38
Date
1934-1940
Lieu
Bugeat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
  • Justice pénale
  • 1934-1940
Résultat n°13
Cote
4U/4/130
Date
1876-1883
Lieu
Beynat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
  • Justice pénale
  • 1876-1883
Résultat n°14
Cote
550W/645, 21W/836/C ; 528W/115 (Ancienne cote intellectuelle)
Date
1944-1947
Lieu - Type de document
compte rendu, dossier individuel, rapport de gendarmerie, rapport de police, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Libération et épuration.
  • Épuration.
  • Épuration judiciaire.
  • Commission de sécurité militaire et cour martiale,...
  • Comptes rendus de réunion, listes des affaires traitées,...
Résultat n°15
Cote
550W/498, 58W/2166/A (Ancienne cote)
Date
De octobre 1942 à juillet 1943
Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police, rapport de gendarmerie, télégramme, rapport, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Affaires de guerre.
  • Attentats, crimes et attaques.
  • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
  • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
  • Octobre 1942-juillet 1943
Résultat n°16
Cote
550W/342, 528W/97 (Ancienne cote)
Date
1940-1946
Lieu - Type de document
dossier individuel, notice individuelle, rapport de gendarmerie, procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Police.
  • Police administrative.
  • Internements administratifs.
  • Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
  • Uminsky à Weil.
Résultat n°17
Cote
4U/3/172
Date
1857-1864
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
  • Justice pénale
  • 1857-1864
Résultat n°18
Cote
550W/501, 528W/76 (Ancienne cote)
Date
novembre 1943
Lieu - Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police, rapport de gendarmerie, télégramme, rapport, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Affaires de guerre.
  • Attentats, crimes et attaques.
  • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
  • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
  • 1943
  • Novembre
Résultat n°19
Cote
4U/14/176
Date
1913-1917
Lieu
Juillac (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
  • Justice pénale
  • 1913-1917
Résultat n°20
Cote
4U/1/167
Date
1839-1855
Lieu
Argentat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
  • Justice pénale
  • 1839-1855