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  1. Résultat n°1

    N à W.

    Date

    1944

    Cote

    550W/640, 528W/117-119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Épuration.
    • Épuration judiciaire.
    • Enquête concernant des miliciens et des collaborateurs,...
    • N à W.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  2. Résultat n°2

    1832-1851

    Date

    1832-1851

    Cote

    4U/4/125

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1832-1851
  3. Résultat n°3

    2 décembre 1813-29 décembre 1814

    Date

    2 décembre 1813-29 décembre 1814

    Cote

    4U/3/165

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice pénale
    • 2 décembre 1813-29 décembre 1814
  4. Résultat n°4

    10 janvier 1899 – 24 décembre 1906

    Date

    10/01/1899-24/12/1906

    Cote

    4U/11/226

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice pénale
    • 10 janvier 1899 – 24 décembre 1906
  5. Résultat n°5

    1920-1926

    Date

    1920-1926

    Cote

    4U/9/36

    • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
    • Justice pénale
    • 1920-1926

    Producteur :

    Justice de paix du canton de Bugeat

  6. Résultat n°6

    1911-1914

    Date

    1911-1914

    Cote

    4U/13/107

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Justice pénale
    • Jugements de police et procès verbaux de gendarmerie.
    • 1911-1914
  7. Résultat n°7

    1856-1861

    Date

    1856-1861

    Cote

    4U/1/168

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Justice pénale
    • 1856-1861

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  8. Résultat n°8

    1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    4U/5/205

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Justice pénale
    • 1936-1940
  9. Résultat n°9

    Enquête concernant des délits divers : procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1944-1946

    Cote

    550W/644, 58W/2140 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Épuration.
    • Épuration judiciaire.
    • Enquête concernant des délits divers : procès-verbaux...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    Recherche des réfractaires, arrestations suite à des attentats terroristes ou à des vols : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

    Date

    De septembre 1943 à avril 1944

    Cote

    550W/529, 528W/101 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Envoi de travailleurs en Allemagne.
    • Service du travail obligatoire (STO).
    • Recherche des réfractaires, arrestations suite à des...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  11. Résultat n°11

    1896-1900

    Date

    Entre le 30 janvier 1896 et le 29 décembre 1900

    Cote

    4U/10/70

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Justice pénale
    • 1896-1900
  12. Résultat n°12

    1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    4U/9/38

    • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
    • Justice pénale
    • 1934-1940

    Producteur :

    Justice de paix du canton de Bugeat

  13. Résultat n°13

    1876-1883

    Date

    1876-1883

    Cote

    4U/4/130

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1876-1883
  14. Résultat n°14

    Comptes rendus de réunion, listes des affaires traitées, procès-verbaux de police ou de gendarmerie, dossiers individuels des condamnés.

    Date

    1944-1947

    Cote

    550W/645, 21W/836/C ; 528W/115 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Épuration.
    • Épuration judiciaire.
    • Commission de sécurité militaire et cour martiale,...
    • Comptes rendus de réunion, listes des affaires traitées,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  15. Résultat n°15

    Octobre 1942-juillet 1943

    Date

    De octobre 1942 à juillet 1943

    Cote

    550W/498, 58W/2166/A (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Attentats, crimes et attaques.
    • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
    • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
    • Octobre 1942-juillet 1943

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  16. Résultat n°16

    Uminsky à Weil.

    Date

    1940-1946

    Cote

    550W/342, 528W/97 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Police administrative.
    • Internements administratifs.
    • Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
    • Uminsky à Weil.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  17. Résultat n°17

    1857-1864

    Date

    1857-1864

    Cote

    4U/3/172

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice pénale
    • 1857-1864
  18. Résultat n°18

    Novembre

    Date

    novembre 1943

    Cote

    550W/501, 528W/76 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Attentats, crimes et attaques.
    • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
    • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
    • 1943
    • Novembre

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  19. Résultat n°19

    1913-1917

    Date

    1913-1917

    Cote

    4U/14/176

    • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
    • Justice pénale
    • 1913-1917
  20. Résultat n°20

    1839-1855

    Date

    1839-1855

    Cote

    4U/1/167

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Justice pénale
    • 1839-1855

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.