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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Région de Tulle-Sud.

    Date

    1926-1940

    Cote

    1O/85

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Tulle-Sud.
  2. Résultat n°2

    Région d'Orgnac.

    Date

    1926-1940

    Cote

    1O/78

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région d'Orgnac.
  3. Résultat n°3

    Régions d'Ayen (1927-1940), Beaulieu (1930-1940).

    Date

    1924-1940

    Cote

    1O/71

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Régions d'Ayen (1927-1940), Beaulieu (1930-1940).
  4. Résultat n°4

    Indemnisation des dommages, réglementation concernant les réquisitions militaires, la comptabilité, les collectivités publique, les loyers, le fonctionnement de la Commission départementale d'évaluation des indemnités : procès-verbaux de réunion, textes officiels, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/582, 523W/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Indemnisation des réquisitions.
    • Réglementation.
    • Indemnisation des dommages, réglementation concernant...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  5. Résultat n°5

    Région de Larche.

    Date

    1928-1940

    Cote

    1O/74

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Larche.
  6. Résultat n°6

    Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.

    Date

    1929-1931

    Cote

    1O/88

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.
  7. Résultat n°7

    Région d'Ussel : syndicat de la Diège.

    Date

    1933-1940

    Cote

    1O/87

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région d'Ussel : syndicat de la Diège.
  8. Résultat n°8

    Région d'Egletons.

    Date

    1925-1940

    Cote

    1O/73

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région d'Egletons.
  9. Résultat n°9

    Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt de la Libération, création (1944). Ministère de l'Intérieur, échange des billets de banque, instructions (1944-1945). Surveillance (1945).

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/144, 21W/877 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Trésor public.
    • Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    Documentation.

    Date

    1926

    Cote

    5J/53

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Délégué de la France à la Société des nations.
    • Documentation.
  11. Résultat n°11

    Région de Seilhac.

    Date

    1928-1940

    Cote

    1O/82

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Seilhac.
  12. Résultat n°12

    Région de Mercoeur.

    Date

    1930-1940

    Cote

    1O/76

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Mercoeur.
  13. Résultat n°13

    Brive. - Vœux : extraits des procès-verbaux de séance. Avis sur le projet de convention entre le département et la Compagnie P.O.C. (1929). Bulletin trimestriel, novembre 1930.

    Date

    1925-1931

    Cote

    5J/94

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Chambres de commerce.
    • Brive. - Vœux : extraits des procès-verbaux de séance....
  14. Résultat n°14

    Région de Tulle : Tulle-Nord et Bar-Montane

    Date

    1926-1940

    Cote

    1O/84

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Tulle : Tulle-Nord et Bar-Montane
  15. Résultat n°15

    Livre des procès-verbaux de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles incendie (23 septembre 1928-13 juillet 1967). Livre des procès-verbaux de la caisse d'assurances mutuelles agricoles accidents (19 mars 1933-22 février 1942). Assurances mutuelles agricoles (1941, 1958-1965).

    Date

    Entre le 23 septembre 1928 et le 13 juillet 1967

    Cote

    EDEP/66/Q/5

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Livre des procès-verbaux de la caisse locale d'assurances...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  16. Résultat n°16

    Arrêtés du maire, délibérations et procès verbaux. 1er brumaire an II-19 germinal an III

    Date

    Entre le 01 brumaire an II et le 19 germinal an III

    Cote

    EDEP/19/D/24

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, délibérations et procès verbaux....
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux de séance, correspondance (1944-1945), divers textes anonymes (s.d.).

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/616, 523W/90 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Libération et reconstruction.
    • Institutions de la libération.
    • Comité départemental de libération de la Corrèze.
    • Procès-verbaux de séance, correspondance (1944-1945),...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  18. Résultat n°18

    Registre des procès-verbaux de la fabrique.

    Date

    Du 08 avril 1894 au 09 décembre 1906

    Cote

    EDEP/171/P/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Registre des procès-verbaux de la fabrique.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  19. Résultat n°19

    Extraits de délibérations et procès-verbaux du conseil municipal. 1825, 1827-1844, 1853, 1862, 1867

    Date

    1825-1867

    Cote

    EDEP/102/D/8

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Extraits de délibérations et procès-verbaux du conseil...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  20. Résultat n°20

    Plateau de Millevaches.

    Date

    1921

    Cote

    5J/121

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Plateau de Millevaches.