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Résultat n°1

Région de Tulle-Sud.

Date

1926-1940

Cote

1O/85

Résultat n°2

Région d'Orgnac.

Date

1926-1940

Cote

1O/78

Résultat n°3

Régions d'Ayen (1927-1940), Beaulieu (1930-1940).

Date

1924-1940

Cote

1O/71

Résultat n°4

Indemnisation des dommages, réglementation concernant les réquisitions militaires, la comptabilité, les collectivités publique, les loyers, le fonctionnement de la Commission départementale d'évaluation des indemnités : procès-verbaux de réunion, textes officiels, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

550W/582, 523W/77 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Région de Larche.

Date

1928-1940

Cote

1O/74

Résultat n°6

Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.

Date

1929-1931

Cote

1O/88

Résultat n°7

Région d'Ussel : syndicat de la Diège.

Date

1933-1940

Cote

1O/87

Résultat n°8

Région d'Egletons.

Date

1925-1940

Cote

1O/73

Résultat n°9

Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt de la Libération, création (1944). Ministère de l'Intérieur, échange des billets de banque, instructions (1944-1945). Surveillance (1945).

Date

1944-1945

Cote

550W/144, 21W/877 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Documentation.

Date

1926

Cote

5J/53

Résultat n°11

Région de Seilhac.

Date

1928-1940

Cote

1O/82

Résultat n°12

Région de Mercoeur.

Date

1930-1940

Cote

1O/76

Résultat n°13

Brive. - Vœux : extraits des procès-verbaux de séance. Avis sur le projet de convention entre le département et la Compagnie P.O.C. (1929). Bulletin trimestriel, novembre 1930.

Date

1925-1931

Cote

5J/94

Résultat n°14

Région de Tulle : Tulle-Nord et Bar-Montane

Date

1926-1940

Cote

1O/84

Résultat n°15

Livre des procès-verbaux de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles incendie (23 septembre 1928-13 juillet 1967). Livre des procès-verbaux de la caisse d'assurances mutuelles agricoles accidents (19 mars 1933-22 février 1942). Assurances mutuelles agricoles (1941, 1958-1965).

Date

Entre le 23 septembre 1928 et le 13 juillet 1967

Cote

EDEP/66/Q/5

Résultat n°16

Arrêtés du maire, délibérations et procès verbaux. 1er brumaire an II-19 germinal an III

Date

Entre le 01 brumaire an II et le 19 germinal an III

Cote

EDEP/19/D/24

Résultat n°17

Procès-verbaux de séance, correspondance (1944-1945), divers textes anonymes (s.d.).

Date

1944-1945

Cote

550W/616, 523W/90 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Registre des procès-verbaux de la fabrique.

Date

Du 08 avril 1894 au 09 décembre 1906

Cote

EDEP/171/P/1

Résultat n°19

Extraits de délibérations et procès-verbaux du conseil municipal. 1825, 1827-1844, 1853, 1862, 1867

Date

1825-1867

Cote

EDEP/102/D/8

Résultat n°20

Plateau de Millevaches.

Date

1921

Cote

5J/121