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Résultat n°1

Transmission officielle des brevets délivrés, correspondance.

Date

1888-1940

Cote

9M/31

Résultat n°2

Septembre-novembre 1942, janvier 1943

Date

De septembre 1942 à janvier 1943

Cote

550W/204, 523W/119-121 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Section des pétroles et des carburants, contingents mensuels de carburants solides (juin-décembre 1942). Travaux publics, répartition du combustible pour véhicules à gazogène, réglementation, taxation (1941-1943).

Date

1941-1943

Cote

550W/200, 523W/103 ; 523W/109 (Ancienne cote)

Résultat n°4

10 août 1841-16 mars 1899

Date

10/08/1841-16/03/1899

Cote

9M/29

Résultat n°5

Mai-août 1942

Date

De mai 1942 à août 1942

Cote

550W/203, 523W/119-121 (Ancienne cote)

Résultat n°6

9 juin 1899-29 avril 1914

Date

09/06/1899-29/04/1914

Cote

9M/30

Résultat n°7

Brevets d'invention. Instructions et correspondance générale.

Date

1812-1913

Cote

9M/28

Résultat n°8

1941

Date

1941

Cote

550W/201, 523W/118 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Décembre 1941-mars 1942

Date

De décembre 1941 à mars 1942

Cote

550W/202, 523W/117 ; 523W/119-121 (Ancienne cote)