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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Transmission officielle des brevets délivrés, correspondance.
Cote
9M/31
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Industrie
  • Brevets d'invention
  • Transmission officielle des brevets délivrés, correspondance.
Résultat n°2

Septembre-novembre 1942, janvier 1943
Cote
550W/204, 523W/119-121 (Ancienne cote)
 Date
De septembre 1942 à janvier 1943
 Lieu - Type de document
texte officiel, télégramme
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Economie.
  • Ravitaillement.
  • Carburants.
  • Office central de répartition des produits industriels.
  • Attribution de carburant à la Corrèze, répartition...
  • Septembre-novembre 1942, janvier 1943
Résultat n°3

Section des pétroles et des carburants, contingents mensuels de carburants solides (juin-décembre 1942). Travaux publics, répartition du combustible pour véhicules à gazogène, réglementation, taxation (1941-1943).
Cote
550W/200, 523W/103 ; 523W/109 (Ancienne cote)
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document
questionnaire d'enquête, texte officiel
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Economie.
  • Ravitaillement.
  • Carburants.
  • Office central de répartition des produits industriels.
  • Section des pétroles et des carburants, contingents...
Résultat n°4

10 août 1841-16 mars 1899
Cote
9M/29
 Date
10/08/1841-16/03/1899
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Industrie
  • Brevets d'invention
  • Déclarations de dépôts de brevets.
  • 10 août 1841-16 mars 1899
Résultat n°5

Mai-août 1942
Cote
550W/203, 523W/119-121 (Ancienne cote)
 Date
De mai 1942 à août 1942
 Lieu - Type de document
texte officiel, télégramme
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Economie.
  • Ravitaillement.
  • Carburants.
  • Office central de répartition des produits industriels.
  • Attribution de carburant à la Corrèze, répartition...
  • Mai-août 1942
Résultat n°6

9 juin 1899-29 avril 1914
Cote
9M/30
 Date
09/06/1899-29/04/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Industrie
  • Brevets d'invention
  • Déclarations de dépôts de brevets.
  • 9 juin 1899-29 avril 1914
Résultat n°7

Brevets d'invention. Instructions et correspondance générale.
Cote
9M/28
 Date
1812-1913
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Industrie
  • Brevets d'invention
  • Brevets d'invention. Instructions et correspondance...
Résultat n°8

1941
Cote
550W/201, 523W/118 (Ancienne cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document
texte officiel, télégramme
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Economie.
  • Ravitaillement.
  • Carburants.
  • Office central de répartition des produits industriels.
  • Attribution de carburant à la Corrèze, répartition...
  • 1941
Résultat n°9

Décembre 1941-mars 1942
Cote
550W/202, 523W/117 ; 523W/119-121 (Ancienne cote)
 Date
De décembre 1941 à mars 1942
 Lieu - Type de document
texte officiel, télégramme
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Economie.
  • Ravitaillement.
  • Carburants.
  • Office central de répartition des produits industriels.
  • Attribution de carburant à la Corrèze, répartition...
  • Décembre 1941-mars 1942