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  1. Résultat n°1

    Transmission officielle des brevets délivrés, correspondance.

    Date

    1888-1940

    Cote

    9M/31

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Transmission officielle des brevets délivrés, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Septembre-novembre 1942, janvier 1943

    Date

    De septembre 1942 à janvier 1943

    Cote

    550W/204, 523W/119-121 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Economie.
    • Ravitaillement.
    • Carburants.
    • Office central de répartition des produits industriels.
    • Attribution de carburant à la Corrèze, répartition...
    • Septembre-novembre 1942, janvier 1943

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  3. Résultat n°3

    Section des pétroles et des carburants, contingents mensuels de carburants solides (juin-décembre 1942). Travaux publics, répartition du combustible pour véhicules à gazogène, réglementation, taxation (1941-1943).

    Date

    1941-1943

    Cote

    550W/200, 523W/103 ; 523W/109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Economie.
    • Ravitaillement.
    • Carburants.
    • Office central de répartition des produits industriels.
    • Section des pétroles et des carburants, contingents...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  4. Résultat n°4

    10 août 1841-16 mars 1899

    Date

    10/08/1841-16/03/1899

    Cote

    9M/29

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Déclarations de dépôts de brevets.
    • 10 août 1841-16 mars 1899

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Mai-août 1942

    Date

    De mai 1942 à août 1942

    Cote

    550W/203, 523W/119-121 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Economie.
    • Ravitaillement.
    • Carburants.
    • Office central de répartition des produits industriels.
    • Attribution de carburant à la Corrèze, répartition...
    • Mai-août 1942

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  6. Résultat n°6

    9 juin 1899-29 avril 1914

    Date

    09/06/1899-29/04/1914

    Cote

    9M/30

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Déclarations de dépôts de brevets.
    • 9 juin 1899-29 avril 1914

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Brevets d'invention. Instructions et correspondance générale.

    Date

    1812-1913

    Cote

    9M/28

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevets d'invention. Instructions et correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    1941

    Date

    1941

    Cote

    550W/201, 523W/118 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Economie.
    • Ravitaillement.
    • Carburants.
    • Office central de répartition des produits industriels.
    • Attribution de carburant à la Corrèze, répartition...
    • 1941

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9

    Décembre 1941-mars 1942

    Date

    De décembre 1941 à mars 1942

    Cote

    550W/202, 523W/117 ; 523W/119-121 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Economie.
    • Ravitaillement.
    • Carburants.
    • Office central de répartition des produits industriels.
    • Attribution de carburant à la Corrèze, répartition...
    • Décembre 1941-mars 1942

    Producteur :

    Cabinet du préfet.