propriété publique

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Partage des communaux. 1885-1887, 1938	Cote EDEP/64/N/1	Date 1885-1938	Lieu Couffy-sur-Sarsonne (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales... Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux. Partage des communaux. 1885-1887, 1938
Résultat n°2	Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu aux fabriques : arrêtés de séquestre.	Cote 8V/15	Date 1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Séparation des églises et de l'Etat Séquestre Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu...
Résultat n°3	Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu à la mense de chaque église paroissiale : arrêtés de séquestre.	Cote 8V/14	Date 1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Séparation des églises et de l'Etat Séquestre Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu...
Résultat n°4	Actions en reprise ou revendications de particuliers sur les biens des fabriques séquestrés, paiement des dettes des fabriques après la mise sous séquestre des biens des fabriques : procès-verbaux de reprise, correspondance.	Cote 8V/16	Date 1907-1909	Lieu -	Type de document correspondance
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Séparation des églises et de l'Etat Séquestre Actions en reprise ou revendications de particuliers...
Résultat n°5	Partage des communaux (1883, 1900, 195, 1908, 1920). Aliénation de terrains (1906, 1913, 1922). Abattage d'un arbre (1952).	Cote EDEP/83/N/1	Date 1883-1952	Lieu Feyt (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 83 - Feyt - Archives communales déposées Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux. Partage des communaux (1883, 1900, 195, 1908, 1920)....
Résultat n°6	Achats, échanges, réparations. 1346-1671	Cote EDEP/19/DD/1	Date 1346-1671	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales... Série DD : Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux... Achats, échanges, réparations. 1346-1671
Résultat n°7	Liste des nations unies des parcs nationaux et réserves analogues.	Cote 2/571	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2 - Ouvrages Reprise avant 2000. Liste des nations unies des parcs nationaux et réserves...
Résultat n°8	Chemins d'intérêt commun (1836-1934). Chemins ruraux (1849-1914). Chemins de grande communication (1874-1942). Ponts et barrages d'irrigation sur le ruisseau La Souvigne (1838-1892). Pont sur le ruisseau de Mezou (1846). Barrage sur le ruisseau des Maisons pour la mise en marche d'un moulin et d'une scierie mécanique (1903). Chemins de fer ligne Tulle-Argentat (1900-1950). Acquisition de terrains et bâtiments de l'ancienne voie de chemin de fer (1972-1976).	Cote EDEP/84/O/2	Date 1836-1976	Lieu Sombre (Corrèze, France ; cours d'eau)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Chemins d'intérêt commun (1836-1934). Chemins ruraux...
Résultat n°9	Notifications des maires aux représentants légaux des établissements publics du culte au sujet des instructions de mise sous séquestre : instructions du préfet aux représentants légaux et trésoriers des établissements publics du culte, notes des maires aux préfets confirmant la transmission de la notification (par arrondissement), tableau des rentrées de certificats de notification.	Cote 8V/13	Date 1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Séparation des églises et de l'Etat Séquestre Notifications des maires aux représentants légaux des...
Résultat n°10	Caisse de secours aux prêtres âgés et infirmes, mise sous séquestre : composition du conseil d'administration, état sommaire de l'actif et du passif, arrêté préfectoral de mise sous séquestre.	Cote 8V/17	Date 1906	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Séparation des églises et de l'Etat Séquestre Caisse de secours aux prêtres âgés et infirmes, mise...
Résultat n°11	Fontaine publique (1807-1867). Puits de La Pradelle (1812-1845). Terrains communaux (1829-1856). Source de La Baral (1887-1895). Réservoir d'eau de Beauregard (1898-1905). Source de Pompon (1921).	Cote EDEP/57/N/1	Date 1807-1921	Lieu Collonges-la-Rouge (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales... Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux. Fontaine publique (1807-1867). Puits de La Pradelle...
Résultat n°12	Enquête statistique sur la propriété des églises, chapelles et presbytères de Corrèze : réponses des maires sous forme de tableau (par arrondissement).	Cote 8V/12	Date 1905	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Séparation des églises et de l'Etat Séquestre Enquête statistique sur la propriété des églises, chapelles...
Résultat n°13	Adjudications de biens communaux. 1865-1866	Cote EDEP/93/N/1	Date 1865-1866	Lieu Jugeals-Nazareth (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux. Adjudications de biens communaux. 1865-1866

Résultats de la recherche

Partage des communaux. 1885-1887, 1938

Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu aux fabriques : arrêtés de séquestre.

Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu à la mense de chaque église paroissiale : arrêtés de séquestre.

Actions en reprise ou revendications de particuliers sur les biens des fabriques séquestrés, paiement des dettes des fabriques après la mise sous séquestre des biens des fabriques : procès-verbaux de reprise, correspondance.

Partage des communaux (1883, 1900, 195, 1908, 1920). Aliénation de terrains (1906, 1913, 1922). Abattage d'un arbre (1952).

Achats, échanges, réparations. 1346-1671

Liste des nations unies des parcs nationaux et réserves analogues.

Caisse de secours aux prêtres âgés et infirmes, mise sous séquestre : composition du conseil d'administration, état sommaire de l'actif et du passif, arrêté préfectoral de mise sous séquestre.

Fontaine publique (1807-1867). Puits de La Pradelle (1812-1845). Terrains communaux (1829-1856). Source de La Baral (1887-1895). Réservoir d'eau de Beauregard (1898-1905). Source de Pompon (1921).

Enquête statistique sur la propriété des églises, chapelles et presbytères de Corrèze : réponses des maires sous forme de tableau (par arrondissement).

Adjudications de biens communaux. 1865-1866