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  1. Résultat n°1

    Partage des communaux. 1885-1887, 1938

    Date

    1885-1938

    Cote

    EDEP/64/N/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1885-1887, 1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  2. Résultat n°2

    Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu aux fabriques : arrêtés de séquestre.

    Date

    1906

    Cote

    8V/15

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu...
  3. Résultat n°3

    Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu à la mense de chaque église paroissiale : arrêtés de séquestre.

    Date

    1906

    Cote

    8V/14

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu...
  4. Résultat n°4

    Actions en reprise ou revendications de particuliers sur les biens des fabriques séquestrés, paiement des dettes des fabriques après la mise sous séquestre des biens des fabriques : procès-verbaux de reprise, correspondance.

    Date

    1907-1909

    Cote

    8V/16

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Actions en reprise ou revendications de particuliers...
  5. Résultat n°5

    Partage des communaux (1883, 1900, 195, 1908, 1920). Aliénation de terrains (1906, 1913, 1922). Abattage d'un arbre (1952).

    Date

    1883-1952

    Cote

    EDEP/83/N/1

    • Contexte : E_DEP 83 - Feyt - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux (1883, 1900, 195, 1908, 1920)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Feyt.

  6. Résultat n°6

    Achats, échanges, réparations. 1346-1671

    Date

    1346-1671

    Cote

    EDEP/19/DD/1

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série DD : Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux...
    • Achats, échanges, réparations. 1346-1671
  7. Résultat n°7

    Liste des nations unies des parcs nationaux et réserves analogues.

    Date de publication

    1967

    Auteur

    HARROY, Jean-Paul

    Cote

    2/571

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Reprise avant 2000.
    • Liste des nations unies des parcs nationaux et réserves...
  8. Résultat n°8

    Chemins d'intérêt commun (1836-1934). Chemins ruraux (1849-1914). Chemins de grande communication (1874-1942). Ponts et barrages d'irrigation sur le ruisseau La Souvigne (1838-1892). Pont sur le ruisseau de Mezou (1846). Barrage sur le ruisseau des Maisons pour la mise en marche d'un moulin et d'une scierie mécanique (1903). Chemins de fer ligne Tulle-Argentat (1900-1950). Acquisition de terrains et bâtiments de l'ancienne voie de chemin de fer (1972-1976).

    Date

    1836-1976

    Cote

    EDEP/84/O/2

    • Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins d'intérêt commun (1836-1934). Chemins ruraux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Forgès.

  9. Résultat n°9

    Notifications des maires aux représentants légaux des établissements publics du culte au sujet des instructions de mise sous séquestre : instructions du préfet aux représentants légaux et trésoriers des établissements publics du culte, notes des maires aux préfets confirmant la transmission de la notification (par arrondissement), tableau des rentrées de certificats de notification.

    Date

    1906

    Cote

    8V/13

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Notifications des maires aux représentants légaux des...
  10. Résultat n°10

    Caisse de secours aux prêtres âgés et infirmes, mise sous séquestre : composition du conseil d'administration, état sommaire de l'actif et du passif, arrêté préfectoral de mise sous séquestre.

    Date

    1906

    Cote

    8V/17

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Caisse de secours aux prêtres âgés et infirmes, mise...
  11. Résultat n°11

    Fontaine publique (1807-1867). Puits de La Pradelle (1812-1845). Terrains communaux (1829-1856). Source de La Baral (1887-1895). Réservoir d'eau de Beauregard (1898-1905). Source de Pompon (1921).

    Date

    1807-1921

    Cote

    EDEP/57/N/1

    • Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Fontaine publique (1807-1867). Puits de La Pradelle...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

  12. Résultat n°12

    Enquête statistique sur la propriété des églises, chapelles et presbytères de Corrèze : réponses des maires sous forme de tableau (par arrondissement).

    Date

    1905

    Cote

    8V/12

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Enquête statistique sur la propriété des églises, chapelles...
  13. Résultat n°13

    Adjudications de biens communaux. 1865-1866

    Date

    1865-1866

    Cote

    EDEP/93/N/1

    • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Adjudications de biens communaux. 1865-1866

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Jugeals-Nazareth.