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Résultat n°1

Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.

Date

-

Cote

5V/3

Résultat n°2

Circulaires, règlements et instructions.

Date

1897-1898

Cote

3S/129

Résultat n°3

Sonneries des cloches : arrêtés, règlements, extraits de délibérations de conseils municipaux (1907). Chaises des églises, autorisations d'utilisation : demandes d'autorisations de louer les chaises, correspondance (1907-1908). Clés des églises, attributions : correspondance (1909).

Date

1907-1909

Cote

8V/34

Résultat n°4

1881 - 1918

Date

Entre le 1er janvier 1881 et le 31 décembre 1918

Cote

1M/17

Résultat n°5

Dossiers classés par communes : Camps à Donzenac.

Date

-

Cote

5V/4

Résultat n°6

Réformes administratives.

Date

Entre le 1er janvier 1920 et le 30 juin 1939

Cote

1M/19

Résultat n°7

an IX-1900

Date

an IX-1900

Cote

8S/1

Résultat n°8

Instructions, circulaires, règlements.

Date

1879-1905

Cote

5V/24

Résultat n°9

Documentation générale. Imprimés administratifs non utilisés, circulaires. Echantillonage

Date

Entre janvier 1800 et juin 1940

Cote

1M/14

Résultat n°10

Service public de renseignement, création : affiche, règlement, correspondance.

Date

1943

Cote

550W/95, 21W/848/A (Ancienne cote)

Résultat n°11

Sonneries des cloches. - Règlement, instructions et circulaires (1884-1885, 1899). Conflits entre les maires et curés, réclamations, plaintes : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance.

Date

1813-1907

Cote

2V/13

Résultat n°12

Dossiers classés par communes : Malemort à Puy d'Arnac.

Date

-

Cote

5V/6

Résultat n°13

Dossiers classés par communes : Queyssac-les-Vignes à Saint-Jal.

Date

-

Cote

5V/7

Résultat n°14

Dossiers classés par communes : Egletons à Lubersac.

Date

-

Cote

5V/5

Résultat n°15

Règlements hospitaliers (1901-1926) ; inspection générale des services administratifs (1912-1913).

Date

1901-1926

Cote

1X/21

Résultat n°16

Organisation du culte catholique : circulaires, instructions, lois, règlements, correspondance (an VIII-1817, 1823-1906).

Date

1799-1906

Cote

2V/1

Résultat n°17

Dossiers classés par communes : Salon-la-Tour à Yssandon

Date

-

Cote

5V/9

Résultat n°18

an X - 1832

Date

1801-1832

Cote

1M/15

Résultat n°19

Caisse de retraite du diocèse de Tulle. 

Date

1834-1905

Cote

1V/46

Résultat n°20

1901-1921

Date

1901-1921

Cote

8S/2